PACKS

Ckinvenlion avec Parmée française en Egypte pour l'évacuation du Caire par les troupes Ottomanes et les Mameluks, et l'occupation de cette ville par les Français .... xvi

Convention entre Tarmée française du Caire et Tarmée turco-anglaise pour Tévacuation du Caire par les Français, avec note additionnelle XVI

Textes n^ 12 . .

Firman adressé à Mehemed Ali Pacha, Gouverneur de rÉgypte, en faveur des Européens établis dans cette province . . .

Convention entre l'amiral anglais et Mehemed Ali Pacha d'Egypte, pour l'évacuation de la Morée par les Égyptiens ....

Firman à Mehemed Ali Pacha d'Egypte, placent sous son administration Ttle de Candie

Arrangement intervenu avec l'ambassadeur de France et accordant divers pachaliks à Mehemed Ali, Gouverneur de l'Egypte, sous condition de sa soumission . . .

Textes n» 74 . .

Pièces concernant Farrangement entre la Porte Ottomane et Mehemed Ali, Gouverneur de l'Egypte xxxix

Firman au Gouverneur de l'Egypte, relativement au commerce de la soie fait par les Anglais en Syrie xl

Firman adressé au Gouverneur d'Egypte en faveur du commerce de la Toscane . . . xl

Correspondance diplomatique entre lord Palmerston et le colonel Campbell, à Alexandrie, sur Mehemed Ali, Gouverneur de TÊgypte xLi

xxxvni

DATES tîtit

rkéfire.

TABLE ALPHABÉTIQUE

Ère ehrétiene.

Ii55

ii55

1831) Mai à Oct.

1839 Juillet ^7

1839 Uéc. 13

1840 Janv. 3

18i0 Juillet 15

1840 Dec. 20

1841 Janv. 30

PAGES

XUV

Notes et (iocuinents concernant la médiation des Puissances Européennes dans le différend entre la Sublime Porte et Mehemed Ali, Gouverneur d'É^j^ypte xuv

Note officielle des Représentants des cinq Cours alliées (Angleterre, Autriche, France, Prusse et Russie) à la Sublime Porte, rengageant à suspendre toute décision dans la question égyptienne . . .

Bouyrouldou du (irand Vizirau Gouverneur de rÉgvpte pour la promulgation du Hatti-Chérif de Gulhané, du 3 novembre

Textes n"" 95 . .

Acte responsifde Mehemed Ali, Pacha d'Kgyple, au (irand Vizir, assurant l'exécution

du Hatti-Chérif de Gulhané \l\

Textes n^" 96 . .

Acte séparé si^né à Londres avec l'Angleterre, TAutriche, la Prusse et la Russie, relativement à la situation de MehemiNl

Ali, Pacha d'Egypte xu3

Textes n*" 104 . .

Protocole dune conférence entre le Ministre des Affain^ Ktrangéres de la Sublime Porte et les Représentants des qualre Ours alliées (Angleterre, Aulriche, Prusse et Russie), pour examiner Tacle <le soumission de Mehemed Ali, Pacha d*Kgypt<\ . li

Note de la (lonlérence de Londres (Anglelerre, Autriche, Prusse et Russie) à Chékib Kllendi, Ambassadeur Ottoman, par rapport à la situation de Mehemed Ali, Pacha d'Kgypte, vis-à-vis de la Sublime Porte u

ETATS CONTRACTANTS

DATES

trfie rbfSire.

Ère ehrélieMe.

1841 Fév. 13

li57

1841 Fév. 15

1841 Mars 5

1841 Mars 11

PAGES

Note officielle de la Sublime Porte aux Représenlanls des qualre Cours alliées (Angleterre, Autriche, Prusse el Russie), pour leur communiquer les deux Firmans de ce jour à Meheuied Ali Pacha, le réintégrant dans le Gouvernement rendu héréditaire de rKgyple, el lui conférant le Gouvernement viager des quatre autres provinces du Soudan li

Firman à Mehemed Ali Pacha le réintégrant dans le Gouvernement, devenu héréditaire, de l'Egypte li

Textes n» 110 . .

Firman à Mehemed Ali, Pacha d'Egypte, lui conférant le Gouvernement viager de la Nubie, du Darfour, du Cordofan et du Sen-

naar li

Textes n^ III . .

Réponse de l'Ambassadeur d'Angleterre à la Notede la Sublime Porte du 13 février, contenant quelques réserves et objections aux conditions attachées à riiérédité de TËgypte lu

Protocole d'une Conférence tenue à Londres entre les Représentants d'Angleterre, d'Autriche, de Prusse, de Russie et de Turquie, au sujet du retour en Egypte des Consuls Généraux des quatre Cours

alliées ui

Textes n^" 112 . .

Note de l'Ambassadeur Ottoman à Londres, adressée à lord Palmerston, lui communiquant les actes relatifs à l'investiture de Mehemed Ali Pacha comme Gouverneur

héréditaire de l'Egypte lu

Textes n» 113 . .

TABLE ALPHABÉTIQUE

DATES

Ère et

llléfire.

Ère diréiMiie.

1841 Mars 13

1841 Mai 10 1841 Mai 22

18il Mai 23

1257 i 1841 Mai 23

1257 ' 18U Juin 26

FAGES

Réponse collective des quatre Cours alliées à la précédente Note de TAmhassadeur UUoman lu

Textes n<»ll4 . .

Note collective des Plénipotentiaires des quatre Cours alliées adressée h l'Ambassadeur Ottoman au sujet des affaires d'Egypte un

Textes n«ll6 . .

Déclaration collective des Représentants des quatre Cours alliées, approuvant le nouveau Firman d'invesliture i Meheme«i Ali.

Pacha d'Égyple un

Textes n« 117 . .

Firman à Mehemed Ali, Pacha d'Egypte, rt^mplaçanl celui du 13 février .... un

Textes n*" 118 . .

Firman à Mehemed Ali Pacha, fixant le Iri-

hut de rKj;yple lui

Textes n« 119 . .

Lcltrc de Mehemed Ali, Pacha d'Kgypte, au (îrand Vizir, accusant réceplion et acceptation des Firmans du 23 mai, et senj^aî»eant à remplir les conditions y insérées . liv

(Voir aussi : Fmpire Ottoman et Grèce.)

Firman adressé au Ministre de la Marine au sujet de la neutralité de la Turquie pendant la ^Mierre de la Prusse, de TAnj^leterre, <le la Hollande et de l'Autriche contre la France ^»'

ETATS (,ONTRA.r/r\NrS

DATKS

rbffire.

lil8

lii9

Ère chrélierae.

1794 Juillet 22

1797 Avril 14

1798 Sept. 9 1803 Sept. 4

1814 Fév.

1829 Uéc. 9

1831 Janv. 5

1831 Nov. 16

1832 I)éc. 10

pa<;ks

Firman adressé au Ministre de la Marine, concernant la neutralité de la Porte pendant la guerre de la Franceavec leKoyaunie des Deux-Siciles et autres Puissances . . xni

Firman adressé à la Régence de Tripoli en conséquence de rarinistice avec le Danemark, du 14 avril 1797 xiv

Manifeste de la Porte Ottomane contre la France et l'expédition française on Kjçypte xiv

Firman adressé à chacune des Régences d'Alger, de Tunis et de Tripoli, réitérant rinjonction de respecter la liberté accordée au commerce et à la navigation des sujets

Prussiens xvin

Textes n<> 19 . . 67

Firman adressé aux Ré»;ences d'Alger, de Tunis et de Tripoli pour leur enjoindre de respecter la navigation Autrichienne . . xxin

Firman circulaire à toutes les autorités ottomanes, concernant le commerce Russe et le traitement des sujets Russes dans l'Empire Uttoman xxxm

Bérat instituant un Kvéché Arménien catholique à Constantinople xxxvi

Textes no 65 . . 203

Protocole de Londres (Angleterre, France et Russie), pour les affaires de (irèce et de

Samos xxxvi

Textes n» 66 . . 206

Note <le la Sublime Porte aux Représentants d'Angleterre, de France et de Russie, concernant les concessions accordées aux

habitants de Ttle de Samos xxxvni

Textes n» 71 . . îlfl

DATES

ire de riiéfire.

TABLE ALPHABÉTIQUE

tre ehréliene.

Iîf55

1839 Juin 10

1839 Juin 1839 Nov.

1839 Dec.

!8i0 Avril

1840 Avril

1841) Mai 27

IH'iO Sepl. 15

\HÏO Sept. 23

1841 Mai

PAGES

Règlement organique quaranlenaire du Conseil de santé à Gonstantinople pour les provenances de mer xliv

Tarif des droits de quarantaine pour les provenances de mer xliv

Hatti-Chérir de Gul-hané ou Loi du Tanzimat, posant les bases du nouveau droit

public de TEmpire Ottoman xlvi

Textes n<» 93 . .

Firman circulaire aux Gouverneurs de province pour la promulgation du Hatti-Chérir

<le (iulMané xlvi

Textes n"» 94 . .

Règlement général pour les provenances de terre dans l'Empire Ottoman .... xi.vin

Uouyrouldou du (îrand -Vizir au Grand- Douanier de Gonstantinople. pour l'application aux Danois du traité anglais du 16aoini838 xlviii

Règlement organique du Conseil de santé pour les provenances de mer et tarif des droits de quarantaine xlvui

Note circulaire de la Sublime Forte aux Missions Etrangères (Angleterre, Autriche, France, tarasse et Russie) leur annonçant le blocus de TEgypteet de la Syrie. . . l

Note olficirllc circulaire de la Sublime Porte aux mêmes Missions Etrangères, précisant la date du blocus de TÉgypte et de la Syrie l

Instructions pour les préposés sanitaires placés sur le liUoral de l'Empire Ottoman un

ÉTATS CONTRACTANTS

DATES

tre*) l'héfin.

in chrélieiM.

1841 Juin 30

1841 Oct.

1842 Dec.

1842 Dec. 15

1843 Nov. 26

1844 Août

1845 Janv.

1845 Fév. 24

1845 Mars 15

PAGES

Firman adressé aux autorités de Jérusalem en faveur des Grecs, des^ Arméniens et des

Catholiques liv

Textes n» 121 . . 339

Instructions pour les mesures à prendre à bord des bAtiments pestiférés . . . . lv

iNote officielle responsive de la Sublime Porte à l'Ambassadeur d'Angleterre, annonçant des modiflcations dans l'administration

du Liban lvi

Textes n» 130 . . 3S0

Acte responsif de l'Ambassadeur d'Angleterre, relativement à la question du Liban LVI

Textes n» 131 . . 35if

Kaïmé adressé aux Gouverneurs de la Bosnie et de rHerzégovine, en faveur du commerce autrichien dans ces deux provinces

Règlement concernant les passeports. . .

Bouyrouldou (îrand-Viziriel relatif aux redevances des Latins sujets ottomans . . .

Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq Grandes Puissances, relatif aux modiflcations à apporter au règlement administratif du Liban

Textes n» 133 . . 360

Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq Grandes Puissances, expliquant celui du 30 janvier 1845 lvui

Textes n» 134 . . 363

Mémorandum de la Sublime Porte adressé aux Représentants des cinq Grandes Puissances, réglant le degré de juridiction du Muchir

de Saida dans le Liban lvhi

Textes n» 135 . . 3G4

Lvni

LVUI

TABLE ALPHABÉTIQUE

DATKS

PAGES

Ère it rhé^ire.

Ere chrétieiK.

IHiri Juillet

1261 18i5 Sept. 10

12(53 : 1847 Fév.

\mi) Nov. U

12<)8 ! 18ri2 Kév.

1261) 1852 Dec.

1269 I «8;i3 Mai

126Î) ' I8:i:i Mai

1269 I85;( Juin

Note circulaire de la [Sublime Porte aux ReprésenUuUs de TAulriche, de la (irande- Breta^ne, de la Prusse et de la Russie, sur

les affaires du Liban lvui

Textes n<» 136 . .

Firman Impérial autorisant pour la première fois la construction d'une église protestante à Jérusalem lix

Textes n« 137 . .

Règlement pour les navires étrangers qui se

rendent dans les ports de TEmpire. . . lx Firman en faveur des Rayas protestants . . lxi

Textes n« 143 . .

Firman décidant des conleslations survenues entre les Grecs et les Latins, relativement

aux Lieux Saints lxiii

Textes n<> 146 . .

Hérat d'investiture délivré au Patriarche des Arméniens catholiques de Constantinople

et de ses dépendances lxiv

Firman relatif à la réparation de la cou|K)le de TEglise du Saint-Sépulcre .... lxv

Textes n<' 148 . .

Firman concernant les différends entre les (irers cl les Latins, relativement aux Lieux

Saints i.xv

Textes n^ 149 . .

Firman Impérial adressé aux (lliefs des Conimunautésnon musulmanes à (]on.stantinople.conllrmant leurs privilèges et immunités lxvi

Textes n' 150 . .

ÉTATS CONTRACTANTS

DATES

rhtjirt.

ire ckrtlieiie.

1853 Février à Mai 1855

1854 Févr. 24

1854 Juillet à

1854 Ocl. 1

1855 Mai 9

1855 Sept. 15

li45

1827 Oct. 16

1830 Avril 8, 9 et 19

18i0 Mars 2

PACiRS

Notes et dor^uments diplomatiques pendant la période de la guerre d'Orient. . . . lxv

Firman Impérial relatif à rétablissement des Cours d'enquête pour les causes correctionnelles et criminelles entre Musulmans et Chrétiens, ainsi qu'entre sujets ottomans et sujets étrangers lxvu

Documents relatifs au percement de l'isthme de Suez lxvhi

Firman portant défense de faire le commerce d'esclaves circassiens lxvhi

Proclamation officielle astreignant au service militaire les sujets chrétiens de l'Empire . lxvui

Bérat d'investiture du Patriarche Grec œcuménique de Constantinople ...... lxx