ÉTATS-UNIS D'AMERIQUE

(Correspondance diplomatique relative a la négociation d'un Traité de commerce avec

les États-Unis d'Amérique xxiii

Textes n*' 61 . .

Traité de commerce et de navigation

1793 Mîu^

Janv.

Avril

(Voir aussi : Missions Etrangères. )

Note identique de la Porte Ottomane aux Représentants de Hollande, dAutriclie. tie Prusse, d'Angleterre, ainsi qu'à la France, accompagnant copie du Firman de neutralité pendant la guerre <le ces Puissanct*s

contre la France xm

Convention entre le CrandVizir et Tarmée

française pour révacualion de l'Egypte . xvi Convention avec Tarméi^ française en Kgvpte pour l'évacuation du Ciiire par les Iroupes ottomanes (»t lcsMamelurks(»t Toccupalinn (l(^ celle ville par les Français .... wi Convention entre l'armée française du Caire I et l 'armée lurco-anglaise pour lévacuaj lion du Caire par les Français et sa restitu i lion à la Turquie, avec note additionnelle, xvi I Textes n» 12 . .

lilt» 1801 Aoi'il 30 I Convention av(»c l'armée française dWlexani drie pour l'évacuation de celte ville et sa ■ remise aux troupes lurco anglaises. . . xvn

Préliminaires de paix avec la Répuhli(pie

Française . xvn

\iU\ 1801 Juin

aU'} ISOI Ocl.

ÉTATS CONTRACTANTS

DATES

Ere 4e rhéjire.

Ere (hréticne.

1802 Mai 13

1802 Juin 25

1803 Sepl. 20

PAGES

1804 Oct. 19

1805 Oct. 30

1807 Juillet 9

1808 Oct. 12

1812 Mars 14

Traité d'Amiens entre la France et l'Angleterre: articles cuncernant la Turquie . . xvii

Textes no 14 . . 49