PA6E

Pacha comme Khédive d'Egypte et Iradé Impérial relatif à la Péninsule du Sinai (27 Ghaban 1309).

Texte. . 505 N« 968.

1892 Août 15. — Protocole de nomination du Gouverneur du Liban (Naoum Pacha) (23 Mouharrem 13J0).

Texte, . . 508 N<» 969.

1892 Novembre 22 à Décembre 7. — Procès- Verbaux et Documents j^^ officiels de la Conférence monétaire Internationale réunie à

Bruxelles (3 à 28 Djémazi-ul-Ewel 1310).

Notice. . . 509 N- 970.

1893 Avril 15. — Convention Internationale relative à la prophylaxie internationale contre le choléra, ainsi qu'au régime sanitaire de l'embouchure du Danube, suivie de deux Annexes portant règlements, signée à Dresde (,28 Ramazan 1310).

Xotire. . . 310 .V 971.

18ÎI4 Février 7 à Avril 3. — Protocoles et Procès- Verbaux de la Conférence sanitaire Internationale réunie à Paris d Chaban à 27. Ramazan 1311).

Notice. . . 510 N» 972.

1894 Avril 3. — Convention Internationale pour les mesures à prendre pour la prophylaxie du pèlerinage de la Mecque et la surveillance sanitaire à établir au Golfe Persique,| suivie de 4 Annexes portant règlements, signée à Paris (27 Ramazan 1311).

Notice. . . Sll V 973.

1895 Octobre 20. —Documents relatifs à l'administration des Vilayets d'Erzeroum, Sivas. Van. Diarl>ékir, Ritlis et Mfiamouret-ul-Aziz (2 Djémazi-ul-Ewel 1313).

Texte. . . 511