Acte fixant la frontière de la Roumélie Orien- ^| taie. ^H
Texte 0^882 . im H
1879 OcL 27
Procès- Verbaux de la Commission technique ^H
à Nov. 11
Européenne pour le choix de remplace- ^H meut d'un pont sur le Danube dans le voi- ^H sinage de Silistrie. ^|
1880 Juin 10
Protocoles de la Conférence des Puissances ^|
à Juillet 1
médiatrices réunie à Berlin |K)ur régler la ^H question de ta rectification des frontières ^H TurcO'Grecques. ^H
1880 Juin 17
Comptes- rendus des 16 séances de la Gom- ^H
à Août 23
mission Européenne au sujet du projet de ^H réformes pour les Vilayels de la Turquie ^H d'Europe. ^|
DATES
TABLE ALPHABÉTIQUE
rhéfiit.
Ira ckrétieiH.
1880 Juillet 15
1880 Août 23
1880 Sept. 21 1880 Oet. 3
PAGE
1881 Mars 27
1881 Mai 10 i 24
1881 Mai 24
1881 Mai 28
1881 Juillet 6 à Nov. 17
Note collectiTe des fteprésentants des Poissuioes médiatrices commoniquant à la Sublime P<Mle l'Acte final de la Ck)Dférenoe de Berlin pour la rectification de la frontière Torco-Grecque.
N*892 . 26i Projet de lot des Vilayets de la Tonjuie d'Europe.
Protocole de désintéressement.
Texte n» 896 . 27i Note circulaire de la Sublime Porte aux Représentants des Grandes Puissances relative à certaines questions du Traité de Berlin.
Texte n» 897 . 274 Protocoles des Ambassadeurs des Puissances médiatrices arrêtant une nouvelle rectification de la frontière Turco-Grecque.
NO902 . 2S4 Protocole général des Conférences tenues à Gonstantinople pour la rectification des frontières Turco-Grecques.
N<'903 . 285 Convention relative à la rectification des frontières Turco-Grecques.
Texte n» 905 . 292 Acte additionnel à l'.Acte public du 2 .Novembre 1865 pour la navigation des embouchures du Danube.
N«908 . 299 Protocoles de la (Commission Européenne pour la délimitation des frontières Turco- Grecques.
PUISSANCES CONTRACTANTES
DATES
PAGE ^1
tnit fkégirt.
in tkréiieiuit
1881 Nov.
Acte final rie la Commission Européenne ûxanl la nouvelle frontière Turco-Grecque.
1882 Juillet
Protocole de désintéressement au sujet rfes affaires de rEgypte.
Texte n ' 912 .
1883 Févr.
Protocoles «le la Conférence de Londres rela*
à Mars
tive à la naYifi:alion du Danube.
No 916 .
:MM1 h
1883 Murs
lu
Traité relatif à la navigation du Danube.
Texte n» 918 .
ia8;3 Avril
Déclaration concernant le maintien des pouvoirs de la Commission Européenne ilu Da-
nube.
Texte n» 919 .
ISKJMai
Protocole de nomination du Gouverneur du Liban (Vussa Pacha).
Texte n" 920 .
188i Juin
Protocoles des Conférences tenues à Londres
à Août
relativement à la situation financière de l'Egypte.
1885 Mars
Déclaration de Ix>ndres au sujet des linaiiccs de lEgyple et du libre usage du Canal de Suez.
Texte no 933 .
1885 Mars
Convention relative à la i^arantie de Temprunl Egyptien, suivie de Déclarations et Protocoles.
Texte n" 934 ,
;«îo
1885 Nov.
Protocoles de la Conférence de Cftnslantino-
1880 Avril
pie pour le ré^U^ment des difficultés survenues dans la RouinélieOrienUlc.
Texte n» 938 .
TABLE ALPHABÉTIQUE
DATES
trecMlMM.
1886 Avril 17- 1890 Mai 24
1890 Août 26
1892 Août 15
1895 Oct. 20
1897 Août 14
18î)7 Sept. 18
1897 Oct. 22-
1898 Mars 30
Procès-Verbaux et Protocoles des 41 séances tenues k Gonstantinople par les Délégués Ottomans et Allemands pour la oonclosion d'an nouveau Traité de Commerce.
Netioeii<>94l .
Traité de Commerce.
Texte n» 959 . m
Note circulaire de la Sublime Porte à ses Représentants à l'Etranger au sujet du passage par les Détroits des paquebots de la flotte volontaire Russe.
Texte n» 962 . âOl
Liban (Naoum Pacha).
Texte n* 968 . S08
Documents relatifs à l'administration des Vilayets d'Erzeroum, Sivas, Van, Diarbékir. Bitlis et Maamoure(-ul-Aziz.
Texte n» 973 . 511
Protocole de prolongation des pouvoirs de Naoum Pacha, Gouverneur du Liban.
Texte n* 984 . 5i7
Préliminaires de paix avec la Grèce signés par les Ambassadeurs des Grandes Puissances à Gonstantinople et deux Déclarations annexes.
Texte n« 985 . 548
Protocoles de la Commission Internationale (le délimitation de la frontière Turco-Hellénique.
P0I88ANCE8 CONTRACTANTES
DATES
ira 4e
rUfife
tn drélime.
1902 Sept. 27
1878 Juin 13 à Juillet 13
1878 Juillet 13
1878 Juillet 17 à Août 25
1878 Août
1878 Sept. 30-
1879 Sept. 24
PAGE
Protocole de nomination du Gouverneur du Liban (Mouzaffer Pacha).
Texte n» 1000 .
(Voir aussi Actes et Traités généraux et Empire Ottoman.)
ANGLETERRE (Voir Grande-Bretagne.)
