ORDRE DES ÉLECTIONS ET DÉPUTATIONS DES BAILLIAGES ROYAUX

BAILLIAGES QUI BÉPUTEBONT.

Nancy

Lunéville

Blamont

Rozières

Vézelise

Nomény

Mirecourt

Charmes ,

Châtel-sur-Moselle

Darney

Neufcbâleau. ,

Saint-Dié

Ëpinal

Bruyères

Remiremont

Sarreguemines

Dieuze

Château-Salins

Bilche

Lixhcira

Fenestrange

Boulay

Bouzonville

Schambourg dans Bouzon ville (')

NOMBRE

des

DÉPCTATIONS

CBAQDK BlILLUOI.

VILLES

OÙ SE RÉOniRONT

les

DgPOTlTlOIIS DES BiUUlGES.

Nancy.

Mirecourt.

Sarreguemines.

A reporter.

NOMBRE

des

nipUTATIONS

aux

^TATS GJHBBlirX.

'"' C'est par erreur que le règlement désigne ici le bailliage de Schambourg. Ce bailliage avait passé, par suite d'échange, sous la domination du duc des Deux-Ponts, en 1768, «excepté quelques chétifs villages qui ont été réunis au bailliage de Bouzonville». (Note du lieutenant général jointe à l'Etat des ville» et hameaux. Arch. nat. , Bui, i33, p. 606.) — 11 y a lieu d'observer d'ailleurs que le règlement royal ne fixait pas un nombre de députatiens à ce bailliage : l'édition in-8° (Imp. roy., 1789) est en cela conforme à la minute portant de la main du roi le mot : Approuvé. C'est par erreur que les Archives parlementaires (t. I, p. 653) attribuent une députation à Schambourg qui, dans la pensée des rédacteurs du règlement, devait être réuni au bailliage de Bouzonville. Les Archives parlementaire* ont inexactement confondu (même page) les députations de Mirecourt avec celles de Sarregue-

LORRAINE ET BARROIS

BAILLIAGES QUI DiPCTEBOflT.

NOMBRE

des

Dib>0TATI0H8

CBIQUI B1ILLU6I.

VILLES

OÙ SB BÉnHIBOHT

les

DiipDTÀTiORS ht» aiuxuen.

NOMBRE

des

DKPUTATIONS

aax

RATS eÉNKBlirX,

Bar

Beport

La Marche

Pont-à-Mousson

Bourmont

Commercy »

Saint-Mihiel

> Bar-le-Duc

Thiaucoart

Etain

Briey

Lonffuvon

Viliers-la-MoDiagne

Total.

CLr