CHAPITRE IV
BAILLIAGES ET JURIDICTIONS ASSIMILEES
AYANT LEUR SIEGE ET LA PLUS GRANDE PARTIE DE LEUR RESSORT
DANS CETTE GÉNÉRALITÉ
Prévôté et vicomte de Paris hors les murs. — Secondaires : Choisy-le-Roy, Vincennes, Meudon, Versailles.
Prévôté et vicomte de Paris intra-muros (ville et faubourgs).
Bailliage de Provins. — Secondaire : Montereau.
Bailliage de Nemours.
Bailliage de Meaux.
Bailliage de Mantes. — Secondaire : Meulan.
Bailliage de Beauvais.
Bailliage de Senlis. — Secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, (îompiègne, Greil, Pontoise.
Bailliage de Sens. — Secondaire : Villeneuve-sur-Yonne.
Bailliage d'Etampes.
Bailliage de Monlfort-l'Amaury. — Secondaire : Dreux.
Bailliage de Melun. — Secondaire : Moret.
NOTE PRELIMINAIRE
Les détails les plus complets et les plus sûrs, sur la généralité de Paris , se trouvent dans le Mémoire de la généralité de Paris, extrait des Mémoires des Intendants sur l'étal des généralités, dressés pour l'Instruction du duc de Bourgogne, publié par M. \.-M. de Boislisle (Collection «le documents inédits sur l'histoire de France, Paris, 1881, in-ft°). L'Introduction , jointe au Mémoire par le savant éditeur, est, pour l'étude que nous poursuivons, du plus haut intérêt; ne pouvant la reproduire, nous y renvoyons le lecteur. La perfection même de cet ouvrage, en son entier, nous dispense des recherches communes à toutes les autres généralités. Nous ne rappellerons que les points essentiels à la convocation des Etats généraux.
Sur les divers bailliages et juridictions assimilées que nous avons ci-dessus classés dans celle généralité, sept étaient, en même temps , sièges présidiaux : Beauvais,Mantes, Meaux, Melun, Provins, Senlis, Sens.
GENEBALITE DE PARIS.
La prévôté et vicomte de Paris avait été mise, dès i55t, en dehors de l'action
des présidiaux
L'intendant de Paris était , en 1789, Louis-Benigne-François Berlier de Sau-
"gnj
A consulter aux Archives nationales :
Rôles des sommes imposées sur les droits de francs-fiefs, nouveaux acquits et amortissements (1673-1771 ). — Q\ 46-54.
Capitation à Paris (1744). — F4, 1 a46B.
Correspondance des intendants (1681-1741). — G7, liaS-hk'j.
Jugements rendus par l'Intendant de Paris, en qualité de commissaire du conseil (1780-1789). — V7, 5i9-59i.
Recensement delà généralité de Paris (1717). — K, 903.
Mémoires pour les trésoriers de France de la généralité de Paris (1659). — K, 900.
Etats des domaines de la généralité de Paris. — Q1, 1 122.
Pour les documents concernant cette généralité, conservés dans les papiers du contrôle général, voir Inventaire méthodique , p. 174.
Nous avons déjà donné quelques détails sur celte généralité, ci-dessus, t. 1,
La généralité de Paris divisée en ses XXII élections , ou description exacte et générale de tout ce qui est contenu dans ladite généralité. Par le sieur 1). . . (Chalibert- Dancosse). Paris, 1710, in-12. — Bibl. nat., Lk2/8i3.
Description de la généralité de Paris contenant l'état ecclésiastique et civil de celle généralité. Le pouil/é des diocèses de Paris, Sens, M eaux , Béarnais et Senlis . . . Par Philippe Hernandez, Paris, 17.59,111-8°. — Bibl. nat., Lk2/8i4.
Nouvel atlas de la généralité de Paris divisé en ses XXII élections, avec la carte générale. . . Par. . . L.-G. Desnos. Paris, 1762, in-4°. — Bibl. nat., Lk'/8i5.
[Un grand nombre d'autres ouvrages trouveraient place ici; les nombreux détails contenus dans le Mémoire sur la généralité de Paris , publié par M. de Boislisle, nous permettent de limiter ainsi nos indications.]
I'1 «Et encore que cestuy notre présent édit soit général , toutefois nous n'entendons aucunement y comprendre les sièges de notre Cliatelet de Paris. Toulouse, Bordeaux, Dijon et Rouen , auxquels nous pourvoirons particulièrement pour l'effet dessus dit...» (Article 7 de l'Edit de janvier 1 55i. ) Voir aussi Dictionnaire des paroisses , p. (V.
,!1 Voir t. I, p. 4/i6. Aux détails donnés, ajouter : Cf. Provisions de conseiller au grand conseil, datées du 6 août 1754 (Arch. nat., V, 878); provisions de maître des requêtes
ordinaire de l'Hôtel, datées du n mars 1763 (Arch. nat., V, 4i8). M. de Boislisle indique (op. cil.) que Bertier de Sauvigny était «né vers 1742:1; la même date est donner par M. Fernand Bournon , dans la notice publiée dans la Grande encyclopédie (t. VII, p. 453); nous avons, nous-mème , reproduit cette date (t. I, p. 446). Elle doit, si l'on en croit ces documents, être rectifiée. Les provisions men tionnées ci-dessus relatent un «extrait baptistaire, daté du a4 mars 1737». (Arch.
262 GENERALITE DE PARIS.
