CHAPITRE V

BAILLIAGES ET JURIDICTIONS ASSIMILEES

AYANT LEUR SIEGE ET LA PLUS GRANDE PARTIE DE LEUR RESSORT

DANS CETTE GENERALITE.

Bailliage d'Orléans. — Secondaires : Beaugencv, Boiscommun, Neuville-auY-Bois, Vitry-aux-Loges, Yenville (Janville), Yèvre-le- Châtel.

Bailliage de Blois. — Secondaire : Boinoranlin.

Bailliage de Chartres.

Bailliage de Donrdan.

Bailliage de Gien.

Bailliage de Montargis. — Secondaires: (Château- Renard W), Lorris.

Bailliage de Vendôme. — Secondaires : .Mondoubleau, Saint- Calais^.

NOTE PRELIMINAIRE

Ces bailliages étaient tous compris dans le ressort du parlement de Paris; ils y ressortissaient auement. (Cf. Dictionnaire des paroisses , p. vi et suiv. (,). ) Quatre de ces bailliages étaient en même temps sièges présidiaux : Rlois, Chartres, Montargis, Orléans.

D'après le Dictionnaire des paroisses (p. xn cl suiv.), ils étaient ainsi répartis, au point de vue ecclésiastique: du diocèse d'Orléans : Orléans, Beaugency, fîoiscummun, Neuville-aux-Bois, Vitry-aux-Loges, Janville; du diocèse de Sens :

''' Bailliage compris par erreur dans le rè- du ai janvier, ils ne figuraient pas non plus

glement du a& janvier. (Voir ci-après, p. 455.) dons le Dictionnaire det paroute», bu cha-

w Ces deux bailliages sont classés ici pour pitre (p. yi ot suiv.) des «bailliages sénéch'aus-

ordre, ne pouvant èirc séparés du bailliage sces et autres juridictions royales ressortissant

principal; ils étaient, pour la (dus grande iiucmcnt au parlement de l'arisn. partie de leur territoire, dans la généralité de m Voir, pour les bailliages de Moiidoubleau

Tours, élection de Château-du-Loir. Omis, et de Saint-Calais , les réserves indiquées dans

comme sièges royaux, dans lo règlement royal la note précédente.

GÉNÉRALITÉ D'ORLÉANS. 'i01

Chartres, Dourdan, Yevre-le-Châlel; du diocèse de Blois : Blois, Romoranlin, Vendôme; du diocèse d'Auxerre : Gien. Les deux sièges de Mondoubleau el de Sjiinl -Calais ne figurent pas dans celle liste; d'après Seaugrain, ces deux sièges eussent été du diocèse du Mans. Expiiiy indique que Mondoubleau était du diocèse de Blois.

L'intendant de la généralité d'Orléans élail, eu 1789, Adrien-Philibert de Cypierre de Cbevilly(l). La généralité était dans le ressort du secrétaire d'Etat au département de la Maison du roi. (Voir t. I, p. 358.)

L'Orléanais formail un gouvernement général militaire, conservé, par l'ordonnance du 18 mars 1 7 7 G , an nombre des vingt et un gouvernements de seconde classe à 3o,ooo livres. Le titulaire, en 1789, était Aimeri-Louis-Rôger, comte de Rochechoûart , maréchal de camp(a).

A consulter aux Archives nationales pour L'ensemble de la généralité :

Amortissements, francs-fiefs et nouveaux acquêts (1672-1696), Q\ hi-kS. Inventaire ( 1718-1750), PP, 79.

Aveux el hommages (xvn" et xvm siècles), P, 309.

Déclarations de francs-fiefs, I', 772 '"' '". Inventaire, PP, 57.

Direction des aides. Comptes des frais dans la généralité en 1766, G, 259.

Duché d'Orléans. Titres de famille de la maison d'Orléans. (Voir délails dans Inventaire méthodique , p. 647-(»5o.)

Droits casuels (francs-fiefs, lods et ventes), amortissements, ensaisinemenls (1738-1763), P, 1176, 1265, 1295, n85 et 1286.

Correspondance des intendants, etc. (1678-1731), G7, /1 17-/126.

Affaires extraordinaires, correspondance, tailles (1689-1718), II, 6795.

Affaires diverses (xvmB siècle), K, 1206.

Mémoire de l'intendant (1698), II, 679-2.

Taxes sur les usagistes (1690), Q5, 83 et 87.

SOURCES ACCESSOIRES

Calendrier historique de T Orléanais. Orléans, 1788, in-12. — Bibl. nal., Le -29/73.

La Roque et Barthélémy, Catalogue des gentilshommes de l'Orléanais , Blaisois, Bcaucc et Vendâmois qui ont pris part, ou envoyé leur procuration, aux assemblées de la noblesse pour l'élection des députés aux Etats généraux de ÎJ^'J- Paris, 1866, in-8°. — Bibl. nal., Lin 1/97.

Camille Bloch, Une enquête officielle sur la taille dans la généralité à1 Orléans (1789). [Révolution française du 16 février 1898.) — Du même auleur, cf. Eludes sur l'histoire économique de la France (1760-1769). Paris, 1900, in-8°, p. 1, 81.

111 Voir t. I , p. 44g. Ajouter : Cf. Provisions extrait baptistaire du xZ lévrier 1709. (Arch

de conseiller lay au parlement de Paris du nat. , V, 5o5.)

i3 décembre 1775 (Arch. nat., V, h-jk) et m Voir ci-dessus, t. I, p. 4o3. Le comte de

provisions du 11 avril 1781 de maître des rc- Rochechoûart, né le i5 novembre 17'ii, était

quêtes ordinaire de l'Hôtel, avec mention d'un maréchal de camp du 1" janvier 1784.