‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 2)Chapitre 56 sur 111 · BAILLIAGE DE VITRY-AUX-LOGES · texte numérisé non relu

BAILLIAGE DE VITRY-AUX-LOGES

(N° i4j de la carte.)

NOTE PRELIMINAIRE

Ce bailliage suivait la coutume d'Orléans. (Voir ci-dessus, p. /102, et le procèsverbal de rédaction du 11 avril 1 583 , Coutumicr général , I. 111, p. 8 1 3.)

A consulter aux Archives nationales :

Seigneurie. — Aveux et dénombrements (papiers de la maison d'Orléans), 0, 21,048.

Echange, P, 1,992.

[L'absence totale de documents sur les opérations de ce bailliage ne nous permet pas de suivie ici le plan habituel. On trouve aux Archives nationales, dans le dossier d'Orléans''1, une lettre datée du a5 février 1789, adressée au garde des sceaux, commençant ainsi: "Vive le roi ! et les personnes vertueuses dont il écoute les sapes conseils! Monseigneur, nous avons reçu vos ordres, nous les exécuterons avec joien. etc. Elle est signée : Mireau, procureur du roi au bailliage de 1 ilnjau.r-Logcs. On voit, au procès-verbal des trois ordres, que ce bailliage envoya à cette assemblée h députés Formant le quart réduit. Le procès-verbal de l'assemblée préliminaire et le cahier de cette assemblée sonl conservés aux archives du Loiret, OÙ l'on trouve également les procès-verbaux et cahiers des trois paroisses du ressort'21.]

A consulter, comme Sources accessoires, les Archives de l'Histoire de France, op. cit., p. 175 cl 3<>2.

I1' Il u'o\isl« |);is (te dossier constitué au nom de ee bailliage; les pièces le concernant sont classées avec celles du bailliage d'Orléans.

'' D'après une noie communiquée par M. G. Blocb, les Irois paroisses qui on! com-

paru à Vitry-aux-Loges sont celles de : l'ombreux, Seichebrières , Sury-aux-Bois. Quatre autres paroisses étaient du ressort, ou bu moins mi-parties entre Vitry el Orléans el ont comparu à Orléans: Fay-aux-Loges, Ingrannea Lourj . Sully-la-Chapelle.

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