CHATELLENIE ROYALE DE LORRIS

SECONDAIRE DE MONTARGIS

(N° i3o de la carte.)

NOTE PRELIMINAIRE

Lorris avait des coutumes, intitulées de son nom, qui étaient communes avec Montargis et divers autres sièges : «ce sont les coutumes anciennes de Lorris, du bailliage et prévôté de Montargis»..., etc. (voir Coutumier général , t. III, p. 829), la rédaction avait commencé le 9 septembre i53i. (Texte du procès-verbal, op. cit., p. 856.) L'histoire des anciennes coutumes de Lorris est trop complexe pour être tentée ici. Voir Confirmation des coutumes de Lorris, en 1 1 55 , dans Isambert, t. I, p. 1 53 ; Lettres patentes pour la rédaction des coutumes de Lorris, a 8 janvier iû(j3, Isambert, t. XI, p. 261. Cf. Les coutumes de Loirisel leur propagation aux xn' et xuf siècles, par M. Maurice Prou, Paris, i884, in-8°. Voir aussi cidessus Montargis, p. 448.

Le siège de Lorris était un démembrement de celui de Montargis et, en 1789 ,

comme on le verra ci-après, le premier officier du siège avait le titre, non de lieutenant général, niais de <t lieutenant particulier... du bailliage de Montargis à la résidence de Lorris . . . n.

La châtelienie de Lorris était, eu 1789, dans l'apanage d'Orléans (cf. Arch. nat., Dx,a).

Cf. Edit du roi portant réunion de la juridiction de la prévôté de la ville de Lorris au bailliage de la même ville, donné au camp de Rost au mois de juillet 17&5. — Paris, 17^5, in-4"; Arch. nat., AD 11, h, n° 269. — Une déclaration du roi en interprétation de l'édit précédent, datée du 18 mai 17^7, est conservée même carton, n° 2 65.

A consulter aux Archives nationales :

Châtelienie. Papiers de la maison d'Orléans (duché d'Orléans) : 0, 20662- 20^56.

Aveux et dénombrements, 0, 21068.

Pour la ville, voir Table de YInv. méthod., p. 96.

Lieutenant particulier civil : Amable Brunet (l). Procureur et avocat du roi : François-Remy Jiilmen i''). Greffier : Lecomte.

SOMMAIRE DE LA CONVOCATION DANS CE BAILLIAGE. (Arch. nat., B", 53; B m, 90; C, 20.)

Les seules pièces conservées sont relatives à la correspondance échangée entre le lieutenant particulier et le garde dos sceaux. Les lettres royales de convocation arrivèrent à Lorris le 16 février. Le lieutenant particulier, en accusant réception, écrit le 18 février : aJe n'ai pas cru devoir, à la différence de quelques sièges, appeler, à la deuxième assemblée, dos députés de toutes les paroisses qui se trouvent en tout ou partie du ressort de mon bailliage... mais seulement à celles dont les clochers se trouvent dans mon arrondissement". L'assemblée de la ville, tenue le 3 mars, sous la présidence do Brunet, lieutenant particulier, nomma quatre députés.

Procès-verbal de rassemblée préliminaire du bailliage.

Analyse sommaire. — 11 mars. L'assemblée se tient «en la grande salle du palais de colle \illo, devant nous Amable Bru net , conseiller du roi et de S. A. Mon-

"' Cf. Provisions de "lieutenant particulier (!| Cf. Provisions de «l'office de notre con-

eivil , criminel , commissaire enquêteur el exa- seiller avocat et procureur pour nous au bail-

minateur au bailliage de Montargis à la rési- liage et en la police et châtelienie rojalc de

dence de Lorris et lieutenant général de police Lorris», datées du ii octobre 178'!. pour

de la dite villen , datées du lio août 1770. pour l'r.-li. Jullien, avocat au parlement; extrait

A. Rrunet; extrait baptislaire du 20 septembre baplistaire du 2 octobre 1739. ( Arrb. nat., V,

1761. (Arch. "at., V, 5oo.) 5i5.)

seigneur ie duc d'Orléans, lieutenant particulier civil et criminel, commissaire enquêteur et examinateur du bailliage de Montargis à la résidence de Lorris, conseiller garde des sceaux en la chancellerie établie près le bailliage royal de Lorris et lieutenant général de police des ville, faubourgs et banlieue du dit Lorris... v. Appel : 16 villes ou paroisses sont représentées par 34 députés. Aucune paroisse ne fait défaut. Serment des membres présents, rret à notre égard, écril le lieutenant particulier, comme l'un des quatre députés du tiers état de celte ville, nous l'avons fait in peclon. Rédaction en commun du cahier. Election de 9 députés formant le quart réduit. Clôture.

Détails relatifs à la comparution des paroisses.

[Aucun défaut ne fut donné. — Aucune des paroisses du ressort ne ligure en d'autres bailliages comme défaillante ou comparante. — La paroisse de Beauchamps, que l'on peut voir dans notre carte comme étant du ressort de Lorris, ne ligure pas au procès-verbal; on omit vraisemblablement de l'indiquer: elle ne figure pas dans d'autres bailliages, et le Dictionnaire des paroisses l'indique (p. 45) comme étant du ressort de Lorris. — Tous les noms de lieu ont été identifiés.]

Cahier de l'assemblée préliminaire du bailliage. | Nous n'avons pas retrouvé ce document.]

SOURCES ACCESSOIRES

Cf. Les Archives de l'Histoire de France, par Langlois et Stein, p. 373, 46o,