SECONDAIRES : MONDOUBLEAU, SAINT-CALAIS

(N° 92/1 de lu carie.)

NOTE PRELIMINAIRE

Le Haut et le Bas Vendômois étaient régis, dans une proportion que nous ne pouvons rechercher dans une élude aussi sommaire que celle-ci (a), par les cou-

111 Le titre exact du siège serait, d'après la aux coutumes ont pour but de permettre , pour

plupart des lettres de provisions d'offices : les chef-lieux des bailliages, une référence aux

"sièfte principal royal du bailliage et prévôté procès-verbaux de rédaction ou de réforme des

unie du duché de Vendôme et pays du haut coutumes, mais que nous ne tirons de ces rap-

el bas Vendômois établi en la ville de Ven- prochements aucune conclusion quant aux

dôme*. rapports des ressorts des bailliages avec ceux

,!| Nous rappelons, une fois de plus, (|iie les des coutumes dont le territoire d'ailleurs ne

indications que nous donnons ici relativement pourrait être fixé sans de longues éludes.

tûmes de Blois, d'Anjou, de Chartres, peut-être par celles du comté du Maine (voir pour cette dernière Mondoubleau, Note préliminaire , ci-après, p. 464). On lit dans une savante étude de M. E. Glasson sur les coutumes : «-Le Dunois, le Vendômois et le Blaisois étaient régis par les coutumes générales de Blois, publiées en i523, mais il y était dérogé par une foule de coutumes locales (1)». On voit en effet au procès-verbal de la coutume de Blois, commencé le 1 1 avril i523 (voir ci-dessus Blois, Note préliminaire , p.42o) : ^Furent aussi convoqués et appelés le duc de Vendômois à cause des fiefs qui jadis furent Blaisois et à présent sont Vendômois et se régissent et gouvernenl par les coutumes du bailliage de Blois». Expilly écrit d'autre part: «-Celui [bailliage] de Vendôme suit les coutumes d'Anjou, excepté Mezaugé, la Ville-aux-Clercs el l'Isle. paroisses du Haul-Vendômois où les procès sont décidés conformément à la coutume de Chartres. Une partie des faubourgs de Vendôme et quelques paroisses, les plus voisines du Blaisois, suivent aussi les coutumes de Blois, en conséquence d'une ancienne transaction passée entre les comtes de Blois et les ducs de Vendôme» (op. cit., t. V, p. 33 1). Au procès-verbal trdes coutumes du pays et duché d'Anjou» commencé le 7 septembre i5o8,on voit que r Monseigneur le comte de Vendôme comparut par. . . son lieutenant général et. . . son procureur au dit lieu de Vendôme» (Coutumier général, t. IV, p. 586), et plus loin : «et après que mon dit lieutenant général et procureur du comte de Vendôme ont remontré qu'au dit comté de Vendôme les puinés succèdent par héritage et ont requis que de ladite coutume ils en puissent user ainsi qu'ils avaient accoutumé, ce qui a été accordé». (Op. cit., p. 592.)

Les actes de l'autorité royale que nous avons relevés sont les suivants :

Editait roi portant création d'un bailliage prénatal à Vendôme, d'un siège royal à Moiiloirc, d'un autre siège royal à Sainl-Calais et d'une maréchaussée dans le pays haut et bas Vendômois, donné à Marly au mois de novembre 1713. (Arch. nat. , AD 11, 3, n° 201.)

Arrêt du conseil d'état du roi du 1 7 mai 1720 , qui règle l'indemnité des officiers du bailliage de Vendôme et de la juridiction de Sainl-Calais pour la distraction des 11 paroisses de Montoire et celle de Savigny. (Arch. nat., AD il, 3, n° 21 3.)

La députation élue en 1789 par les bailliages réunis à Vendôme est mentionnée t. II, p. 490.

A consulter aux Archives nationales :

Bailliage. Sentences criminelles. Documents divers, i52i-i593, — Z2, 4438- 45i5.

Duché (réuni à la couronne en 1714). Documents provenant de la Chambre des comptes de Paris. Voir détails dans Inventaire méthodique, p. 345.

Duché-pairie. Originaux et notes historiques, informations de vie et mœurs. K,6i6.

Comté de Vendôme. Papiers de la maison de Provence. Voir délai! Inventaire méthodique, p. 658.

Déclarations de francs-fiefs de l'élection, P, 773 e5-66.

Pour la ville, voir Table de V Inventaire méthodique, p. 187.

(1) Cf. Grande Encyclopédie, l. XIII, p. 220.

Grand bailli d'épée : Donatien-Marie-Joseph de Vimeur de Rochambeau, chevalier de Saint-Louis, colonel commandant le Royal-Auvergne, membre de l'Association libre et militaire de Gincinnatus(l).

Lieutenant général civil : * Jacques-François de Tremault, chevalier et seigneur de Crucheray, le Bouchel-Touleville, Villemarchais , le petit Preuilly,le Bouel, Pinoches, Carnevaches et autres lieux, conseiller du roi, lieutenant général civil et de police.» ( Procès-verbal (!).)

Lieutenant général criminel : Jean-François Léger de Ghaiivignv (3).

Lieutenant particulier civil et criminel : Jacques Lemoine de la Godëlinikre(4).

Procureur du roi : Jacques-Joseph-André Godineau de l'Epau (5).

Greffier en chef : Léonard Breton (6).

SOMMAIRE DE LA CONVOCATION DANS CE BAILLIAGE

(Arch. nat., B\ 84; B ni, i5a ; G, 25.)

Le dossier contient les vœux ordinaires pour la convocation.

Les lettres royales arrivèrent à Vendôme le 1 2 février. A propos de l'exécution des articles 33 et 3/i dn règlement royal, le lieutenant général écrit au garde des sceaux le 17 février : rrLe bailliage de Vendôme n'a dans son ressort que le seul bailliage de Mondoubleau. . .». II y a lieu de remarquer à ce sujet que , aux termes du règlement royal (voir t. I, p. 100), le bailliage de Vendôme devait être principal sans secondaires. La clause finale du même règlement concernant les bailliages rayant la connaissance des cas royaux qui auraient pu être omis dans le présent état» permit de convoquer comme secondaires les bailliages de Mondoubleau et de Sainl-Calais. Ainsi , de même que le pouvoir royal ignorait qu'il y eût, dans le Vendômois, deux sièges royaux, le lieutenant général de Vendôme croyait, le 17 février, qu'il n'y en avait qu'un : Mondoubleau; il apprit quelques

l1' Fils du comte de Rochambeau, qui était alors commandant en chef en Picardie (voir t. I, p. 438), il était né en 1760 et fut tué à Leipzig en 181 3 ; il comparut à Blois, par procuration; le procès-verbal le mentionne ainsi : «Messire Donatien-Marie-Joseph de Vimeur, vicomte de Rochambeau... seigneur de René et Chêne-Carré, sous l'approbation de la qualité de vicomte...» (Arch. nat., C, 1G.) Signature : Le vicomte de Rochambeau.

,2) Cf. Provisions du 18 décembre 1771 pour J.-Fr. de Tremault, sieur d'Espoir, avocat en parlement de Paris, sur résignation de Gille- François de Tremault de Bellatour, son père; extrait baptislaire du 23 juillet 1743. (Arch. nat., V, 456.)

(1) Cf. Provisions du 17 mars 1786 mention-

nant un extrait baptistaire du 3o octobre 1750. (Arch. nat., V, B16.)

I*' Cf. Provisions du 24 mai 1769 pour Jacques Lemoine, avocat en parlement; extrait baptistaire du 21 février 1742. (Arch. nat., V, 447.)

(5) Cf. Provisions du 3i décembre 1783, «sur nomination de Monsieur, de l'office de procureur pour nous au bailliage de Vendôme... auquel, par édit de juillet 1708, est uni celui de procureur pour nous au siège de police de la dite ville»; extrait baptistaire du 3o août 1740. (Arch. nat., V, 5i4.)

(C) Cf. Provisions du 16 septembre 1772 de l'office de greffier en chef civil et criminel, mentionnant un extrait baptistaire du 21 janvier 1730. (Arch. nat., V, 45g.)

jours plus tard (voir ie procès-verbal de l'assemblée du 16 mars) qu'il y en avait un second : Saint-Calais.

Des difficultés s'élevèrent à propos de la présidence de l'assemblée du tiers état entre le lieutenant général civd , le lieutenant particulier civil et le lieutenant général criminel; ces deux derniers étaient en rivalité pour remplacer le lieutenant général civil, qui, prétendaient-ils, ne pouvait présider le tiers état parce qu'il appartenait à la noblesse. Nous renvoyons aux décisions souvent citées du garde des sceaux.

Les Pères de l'Oratoire «• tenant le collège et l'école royale militaire de Vendôme» protestèrent contre l'exclusion portée contre eux par le règlement royal (tcomme étant également utiles aux trois ordres de l'État». Leur mémoire, recommandé à Necker le 5 mars par «Savalette», contient d'intéressants détails.

Le procureur du roi honoraire Godineau signale au garde des sceaux, le 10 mars, le rr complot formé par les non-privilégiés de ce bailliage d'exclure les privilégiés de toute députation» et «l'émotion populaire qui menace de mettre le feu aux quatre coins de la ville»...; il a «obligé la police de prier le commandant du régiment qui est à Blois d'envoyer i5o de ses soldais qui viennent d'arriver».

Procès-verbal de l'assemblée préliminaire du bailliage.

Analyse sommaire. — 9 mars. L'assemblée se tient sous la présidence du lieutenant général, dans l'église de la Trinité. L'appel constate la présence de 196 députés, représentant 91 villes, paroisses ou communautés. Défaut est donné contre 9 paroisses. Nomination de 1 2 commissaires pour la rédaction du cahier. On décide de ne pas procéder à la réduction au quart du nombre des députés.

Lecture et approbation du cahier.

D'un procès-verbal séparé, portant la date du 16 mars, il résulte qu'il a été procédé à la réduction au quart sur ces bases : Vendôme conserve ses 6 députés; Montoire, à députés: les autres députés se réduisent au nombre de 5o.

Cahier de l'assemblée préliminaire du bailliage. | Nous n'avons pas retrouvé ce document.]

Détails relatifs à la comparution des paroisses du bailliage de Vendôme.

| Il fut donné défaut contre deux paroisses, Chemillé el Kpeigné-sur-Desine, qui comparurent à Tours. — o paroisses comparantes s Vendôme furent défaillantes dans d'autres bailliages, savoir: Tourailles, Epiais el Boisseau, à Blois; Areines, à Chartres: Villedieu, au Mans; Les Ermites, à Tours. — 6 paroisses comparurent à Vendôme et dans d'autres bailliages, savoir: Rhodon, Villefrancœur, Landes et Champigny-en-Beauce, à Blois: Marottes et Raluty, à Saint-Calais; — La Chapelle- Encbérie qui ligure sur notre carte, dans le ressort de Vendôme, n'est indiquée dans aucun bailliage comme défaillante ou comparante. — Tous les noms de lieu ont été identifiés. — Nous avons utilisé pour l'établissement de ce ressort la «liste

BAILLIAGE DE VENDOME. h6l

des paroisses composant le ressort du bailliage immédiat de Vendôme», jointe au procès-verbal de réduction du 16 mars(1).]

Procès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres des bailliages réunis de Vendôme, Mondoubleau et Saint-Calais.

Analyse sommaire. — 16 mars. L'assemblée se tient rrdans la nef de l'église de l'abbaye royale de la Suinte-Trinité de Vendôme», sous la présidence du grand bailli, assiste1 des officiers du siège. Le bailliage de Vendôme n'a pas, dans l'assemblée préliminaire, procédé à la réduction au quart du nombre de ses députés : -les députés dos bailliages de Mondoubleau et de Saint-Calais nous oui requis d'ordonner que les députés du bailliage immédiat de Vendôme fussent tenus de se réduire»; en conséquence, le bailli ordonne que les villes de Vendôme et de Monloire «n'étant pas réductibles comme villes», conserveront : Vendôme, 6 députés, et fr Monloire, compris Sainte-Ouslrille, h députés, et que le bailliage immédiat sera réduit au quart, et à cet effet tous les députés tenus de se rendre en la grande salle de MM. les Bénédictins à l'instant, à l'effet d'opérer leur réduction».

Le même jour, 2 heures : appel du clergé. Présents ou réprésentés : 106 curés, 1 abbé commendataiiv , 28 bénéficiera, \h députés de communautés d'hommes, h députés de communautés de femmes. Défaut est donné contre 16 curés, 1 commandeur de Malle, 39 chapitres, 1 communauté de femmes, 22 bénéficiera.

Appel de la noblesse. Présents ou représentés : 91 nobles non possédant fiefs, 76 nobles possédant fiefs (parmi ces derniers, ^Monsieur, frère du roi, à cause de son apanage» , représenté par le grand bailli): 1 1 femmes possédant fiefs (5 filles, 3 veuves, 3 femmes sans étal civil déterminé); 2 groupes d'héritiers. Défaut est donné contre 11 nobles, 3 groupes d'héritiers ou autres ayant intérêts communs.

Appel du tiers état : 10 députés des villes de Vendôme et de Monloire, 5o députés formant le quart réduit du bailliage immédiat de Vendôme. 12 députés du bailliage de Mondoubleau, 12 de Sainl-Calais.

Les trois ordres se retirent dans leur chambre particulière, pour décider si les délibérations auront lieu séparément ou en commun.

17 mars. La séparation des ordres est décidée. Ils se retirent. La suite de l'assemblée est renvoyée au 2 4.

2 k mars. Remise des cahiers et procès-verbaux. Serment des députés : «-ils ont prêté entre nos mains, sur leur honneur el conscience, le serment de réclamer avec vigueur une constitution libre, de réprimer les abus avec courage», etc.

27 mars. Réception du serment de Bodincau, d'abord suppléant du clergé, devenu député titulaire par suite du refus de Housseau (voir ces noms, t. II, p. 66 et &06 , et les noies jointes). Clôture.

111 Voir, à litre complémentaire, te ressort du 34 paroisses du bailliage de Vendôme , dont la

bailliage de Vendôme dans ÉlaU de population liste est donnée, faisaient partie de la (jéné-

pour l'année 1787, généralité de Tours ( Vrcli. raillé de Tours, comme étant de l'élection de

nul., H, 1373'"). Il résulterait de cet étal tjsu Château-du-Loir.

Procès-verbal de l'assemblée particulière du clergé des trois bailliages réunis.

[Nous ne connaissons que deux extraits de ce procès-verbal. Le premier concerne la séance du 24 mars et indique que mnessire de Lissèche, doyen de la collégiale de Vendôme », étant président et Rodineau (voir t. H, p. 66) secrétaire, il est procédé à l'élection du député. Le nombre des bdlets est de i65. Housseau (voir t. II, p. 4o6) est élu; comme il est absent, Rodineau est élu son suppléant éventuel par ia3 voix. — Le second est intitulé : rr Renonciation de M. le curé de Saint-Martin-de-Gargé [Housseau] et nomination du suppléant curé de Saint- Rienheuré-de-Vendôme [Rodineau] pour député...»). (Arch. nat., G, 25.)]

it Cahier des doléances du clergé du bailliage du Vendômois.-n

[Cabier daté du 23 mars en forme authentique (G, 25); l'expédition signée du greffier Rreton est datée du n avril 1789; transcrit R m, i5a, p. 169: reproduit, sans les justifications finales importantes, dans les Archives parlementaires , t. VI, p. 118.]

Procès-verbal de l'assemblée particulière de la noblesse des trois bailliages réunis.

[Nous ne connaissons qu'un extrait de ce procès-verbal relatif à la séance du 24 mars; il indique que «les nobles du dit bailliage... ont élu... Messire Gilbert de Sarrazin, seigneur de Rroum-Plessey (,) (sic), cbevalier de Saint Louis n. (B m, i52, p. 225.)]

"Cahier des pouvoirs et instructions du député de l'ordre de la noblesse du bailliage du Vendômois, i-cmis à M. le comte de Sarrazin, élu député... le aâ mars i789.»

[Aucun manuscrit authentique de ce caliier n'est connu: il a élé imprime, vraisemblablement en 1789, sous le titre ci-dessus (S. 1. n. d., in-8°; Bibî. nat., Le 26/189,01 Arch. nat., B\ 84, et ADi, 11): cette version imprimée peut être considérée comme authentique; elle est précédée d'un rrprocès-verbal d'élection de député". Cahier transcrit R ni, i52, p. -228: réimprimé dans les Archives parlementaires, t. VI, p. 120-121.]

Procès-verbal de l'assemblée particulière du tiers état des trois bailliages réunis.

[Nous n'avons retrouvé qu'un extrait : ->3 mais. En L'hôtel commun de la ville, assemblée tenue sous la présidence du lieutenant général. Lecture et approbation

('! Voir litres el qualités, l. II, p. 3o5. Nous gneur du fief de Bromplessé» ; il faut lire:

avons indiqué en cet endroit, d'après une autre Braknpleêsé, hameau de la paroisse de Nourrersion, que le comte de Sarrazin était (tsei- ray. (Voir carte au i 80,000, feuille Q.4.)

du cahier, rédige" par les commissaires nommés le 17 mars. On décide que l'élection des députés ne sera pas faite en commun avec les autres ordres. Lecture d'un mémoire adressé par la Société des Amis des noirs. Un article en faveur des noirs sera inséré dans le cahier. 24 mais. Scrutateurs. Election des députés Pothée et Crenière. (Voir ces noms, t. II.) Pouvoirs. Clôture.]

« Cahier général des plaintes , doléances et remontrances du Vendâmois , rédigé par les commissaires soussignés , nommés dans l'assemblée générale du tiers état par procèsverbal du ij mars présent mois, pour être remis aux deux députés qui seront nommés pour les représenter aux Etats généraux, v

[Nous n'avons trouvé aucune version manuscrite authentique (1) : ce cahier, qui ne paraît pas avoir été imprimé en 178g, est transcrit B ni, i52, p. 296 et suiv. Il a été reproduit dans les Archives parlementaires, t. VI, p. 122.]

La correspondance qui suivit les assemblées est relative à un incident que le grand bailli raconte au garde des sceaux, dans une lettre datée du 18 mars : f M. le procureur du roi enjoignit à un membre de l'ordre de la noblesse, qui était debout à sa place, sans troubler l'ordre public, de s'asseoir... » , etc. L'affaire n'eut pas de suite.

Le procureur du roi honoraire Godineau se plaint, dans une lettre au garde des sceaux du 2 4 mars, des élections faites : «Le complot d'exclusion des privilégiés à la députât ion des Etats généraux vient de s'effectuer par la nomination de deux marchands, pas même du premier ordre...», etc.

SOURCES ACCESSOIRES

Vendôme et le Vendâmois ou tableau statistique, historique et biographique du duché aujourd'hui arrondissement de Vendôme, par M. Ph.-J.-G. de Passac. — Vendôme, 1823, in-4°; Bibl. nal., Lk 7/1 01 35.

Histoire de Vendôme et de ses environs, rédigé par feu M. l'abbé Simon. — Vendôme, i834, 3 vol. in-8"; Bibl. nal., Lk 7/10106.

Cf. Langlois et Stein, op. cit., p. 166, 355, 458, 535, 901; voir aussi une intéressante notice sur le bailliage dans Expilly, op. cit., (. V, p. 33o.

(l> La liasse du carton B' 8/t contenant les Cahier des avocats dit bailliage de Vendôme, qui,

pièces du tiers état porte : «Tiers état.. .Cahier.» d'après une lettre jointe, est l'œuvre de l'un

Il s'agit, non du cahier do l'ordre, mais du doux nommé Ballyer.

im

BAILLIAGE DE MONDOUBLEAU,