‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 114 sur 226 · I. — 1. Huot de Goncourt · texte numérisé non relu

I. — 1. Huot de Goncourt

t'I Voir : i" la note 4, t. I, p. n4 ; 2° le règlement royal du 4 avril 1789, t. I , p. 243; 3° la note jointe cidessus au nom de lionnemant, p. 69.

Cl Voir t. 1, p. 3oo.

ls) Voir t. I, p. 3oo.

C) Le Bassigiy-Banois (que l'oa nommait ainsi pour le distinguer du Bassigny en Champagne, dont Langres était la capitale) était formé à peu près exac'ement des deux bailliages de Bourmoiit et de la Marche. nLa province de Bassigny qui, suivant l'ancienne constitution , formait l'un des trois bailliages du Barrois, n'a point eu de députés par l'effet de la collusion des électeurs qui se sont réunis à Saint-Mihiel avant de se rendre à Bur» , etc. Prolestatiun conservée aux Archives nationales (B ni, 21, p. 63g). — Voir la note jointe ci-dessus, au nom de Huot de Goncourt (p. 174), et t. I , p. 3oo, les divers actes relatifs au Bassigny-Barrois.

NOMS DES DEPOTES

PAR BAILLIAGES OH SÉnÉCÇAUSSÉES BT PATS DIVERS.

NOMBRE DES DÉPUTÉS

autorisés

par décisions

spéciales

de

l'Assemblée

nationale.

NOMBRE DBS DÉPUTÉS

qui

ont siégé.

NOMBRE DE8 DÉPUTÉS

qui

n'ont pas

SAINT-DOMINGUE (DECRETS DES 20 JUIN ET k JUILLET * 78 9 ^^)-

PROVINCE DE VOVEST.

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