I. — 1. De Perrigny. - 11. Gérard

II. — 1. Legardeur de Tilly. - a. De Mariné. - 3. Bodkin- Fitz Gerald. - U. Duvat Mouviile.

Cl Après plusieurs décisions relatives à l'admission provisoire des députés de Saint-Domingue, l'Assemblée nationale décida , le 4 juillet 1789 , qu'il y avait lieu de reconnaître six députés titulaires et douze suppléants pour cette colonie. Les députés élus soit dans la grande île , soit par le Comité des colons séant à Paris , étant beaucoup plus considérable, ces députés procédèrent entre eux à une réduction dont le résultat fut inséré au procès-verbal de l'Assemblée nationale du 7 juillet 1789. H y a , par suite , trois classes de députés pour Saint-Domingue : i* les titulaires qui , dans le tableau ci-dessus, sont dans chaque province numérotés 1 et 11; 3° les suppléants reconnus par l'Assemblée nationale, numérotés dans le même tableau de 1 à U ou 1 a 6, dans ebaque province; 3° les élus(classés a-e et a-J) , soit du Comité de Paris , soit des assemblées de la colonie , qui auraient pu , le cas échéant, devenir députés suppléants ( comme le devinrent , par exemple , Chabanon des Salines et de Laborie , le 28 dovembre 1 789 ) , soit même députés titulaires, puisque leurs pouvoirs d'origine étaient identiques à ceux qui furent admis à l'Assemblée. (Voir t. I, p. 3ot et suiv. , les divers actes relatifs à la députation de Saint-Domingue.)

I2) La distinction des ordres n'existait pas à Saint-Domingue.

LISTE PAR BAILLIAGES

NOMS DES DEPUTES

PAR BAILLIAGES OU SENECHAUSSEES st pats Direns.

NOMBRE DBS DÉPUTÉS

autorises par décisions

spéciales

de

l'Assemblée

nationale.

NOMBRE

DBS DÉPUTÉ8

qui ont siégé.

NOMBRE DBS Db'pDTÉS

qui

n'ont pas