I. — 1. Pierre Monneron. - 11. De Missy

II. — 1. Cossigny de Palma. - 2. Chauvet. - 3. Le Blanc. h. Yvon. - 5. Le chevalier de Fleury. - 6. Babaud (de Marseille). - 7. Broutin. - 8. Gouly. - 9. Pigeot de Saint- Valery. - 10. Magon de la Villebague (2). - a. Colin*. b. Coder*.

Totaux.

Cl L'assemblée convoquée à Pondlchéry, le i4 mars 1790, avait créé pour ses députés quatre classifications: i° deux députés titulaires, de Beylié et de Kerjean; ce dernier, arrivé en France, refusa la députation et fut remplacé par Louis Monneron ; 3° un suppléant à ces députés , de Larche ; 3° une série de cinq députés éventuels , auxquels les premiers étaient autorisés à transmettre leurs pouvoirs, le cas échéant. Ils sont désignes ici par la lettre A. Louis Monneron était le premier de cette série; 4° une autre série de cinq suppléants de ces derniers. Ils sont désignés par la lettre B. Pour le surplus, voir les notes jointes aux chapitres 1 et it de cette partie aux différents noms cités, et t. I, p. 309, Pondichéry.

I2' Les députés rapportés ici sous les n°" 1-10 ont été relevés au procès-verbal de l'assemblée coloniale tenue à Port-Louis, le i'rjuillet 1790, comme devant remplacer, le cas échéant, les députés titulaires ou suppléants qui viendraient à manquer a à défaut des suppléants de droit" (Monneron et de Missy) , [ Arch. nat. , C , 43]. Colin et Coder, députés titulaires, périrent dans le naufrage de l'Amphitrile qui les amenait en France à la fin de janvier 1791, et furent remplacés à l'Assemblée nationale par Monneron et de Missy. (Voir les notes jointes aux noms cités dans les deux précédents chapitres, et t. I, p. 309, Colonie de l'Ile-de-France.)

I3I Ces trois totaux, 1316, t3i8 et 538 , correspondent : 1°, 1916 , a la récapitulalion faite, 1. 1 , p. 3i6, des modifications apportées au nombre des députés fixé par les règlements royaux primitifs I"); 9°, i3i8 , au total des noms rapportés au chapitre 1 de cette troisième partie, p. 333; 3°, 538, au total des noms rapportés au chapitre 11 de cette troisième partie, p. 476.

1*1 Ce chiffre de 1316 doit être entendu au sens le plus général , c'est-à-dire en dehors des considérations d'admission ou de non-admission des députés. On remarquera, par exemple, que le rapport entre le nombre des députés autorisés et le nombre de députés ayant siégé (i3i8 — 1216= 103) diffère sensiblement du nombre des mutations (1 1 1) qui résulte des tableaux publiés ci-après dans le chapitre iv (voir p. 673 ). Celle différence provient d'abord de ce (pie, pour un seul siège, il y eut parfois plusieurs mutations (voir Vanden Bavière, p. 393), ensuite de ce que divers ressorts, la Navarre, la noblesse de Tartas, le Béarn en partie, n'eurent pas de députés admis à l'Assemblée nationale, bien que les règlements royaux eussent autorisé ces députalions.

LISTE PAR BAILLIAGES

RECAPITULATION

AU POINT DE VUE DE LA DISTINCTION DES ORDRES, DES CLASSIFICATIONS COMPRISES DANS LE PRESENT CHAPITRE.

ORDRES

Députés du clergé

Députés de la noblesse

Députés du tiers état

Députés élus dans des assemblées convoquées sans distinction

d'ordres ou irrégulièrement formées

Députés des colonies

Totaux

NOMBRE DES DÉPUTÉS

fixé

par les

règlements.

DBS DÉPUTÉS

qui ont siéeé\

NOMBRE

DES DÉPUTÉS

qui

n'ont pas