LISTE DES DEPUTES

DONT LES DÉMISSIONS NE SONT PAS CONNUES, MAIS QUI, DECLARES ABSENTS LORS DE L'APPEL NOMINAL DU 1 2 JUILLET 1 7 g 1 , ET NE FIGURANT PAS À L'ETAT DE DISTRIBUTION DE LA MEDAILLE DU 4 AOUT, PEUVENT ETRE CONSIDERES COMME N'AYANT PAS SIEGE DANS LES DERNIERS MOIS DE LA SESSION .

D'Albignac de Castelnau [N° H].

D'Andlau [lY 19].

D'Antraigues [N° 29].

D'Avessens de Saint-Rome [N° 52].

Banyuls de Montferré [N° 65].

Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux [N° 253].

Champion de Cicé, évêque d'Auxerre [N°254].

De Coma Serra [N° 303].

D'Egmont [N° 429].

D'Escouloubre [IN0 437].

D'Escuret Laborde [N° 440].

Le baron de Flachslanden [N° 464].

Fournier de la Pommerais [N° 481].

DeHarchies[N"593].

Le duc d'Havre et de Croy [N° 598].

De Juigné, archevêque de Paris fNe 6451.

Le baron de Juigné [N° 647].

Le comte de Lachastre [N° 665].

De Landenberg-Wagembourg [N° 694].

La Tour [N° 731].

Le Berlhon [N° 749].

Le François, curé [N° 776].

De Machault , évêque d'Amiens

Milhet de Belisle [N° 928].

De Montjoye-Vaufrey [N° 958].

Montier[N° 974].

Le marquis de Panât [N° 1007]. Pineïïe [N° 1058].

De Bobecq[N°1144].

DeRohan[N°1156].

Bosé [N° 1160].

De Saint-Esteven [N* 1186].

De Saint-Simon [N° 1191].

Viguier [N° 1294].

RECAPITULATION

DU NOMBRE DES DECES, DÉMISSIONS ET INVALIDATIONS SURVENUS AU COURS DE LA SESSION DE LA CONSTITUANTE, ET DES MUTATIONS QUI EN FURENT LA CONSÉ- QUENCE.

Députés démissionnaires remplacés (art. 1) 92 J

— décédés remplacés (art. 3) 16 > 1 1 1 mutations.

— invalidés remplacés (art. 5) 3 J

— démissionnaires non remplacés (art. 2) . 29

— décédés non remplacés (art. k) 12

— dont les démissions ne sont pas connues

mais que l'on peut considérer comme n'ayant pas siégé dans les derniers mois de la Constituante (art. 6). . . . 34

Nombre total.

[Le nombre des députés ayant siégé étant, d'après le chapitre 1 de cette troisième partie, de i,3i8 (voir p. 333), on en déduit que le nombre des députés dont la présence est ainsi constatée , en 1 79 1 , est de 1 1 32 . Ce chiffre se rapproche très sensiblement de celui qui ressort de Y Etat dit du â août publié ci-après, chapitre v. (Voir en particulier les récapitulations qui le suivent.)

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