Cabanis ( ). — [Prénoms, qualités et demeure
inconnus.] — Signature : Cabanis, président. — Ressort : Suppléant, la Guadeloupe^. Elu par le comité des colons séant à Paris.
86. Cadolle'4' (Charles-Joseph, comte de), chevalier, marquis de Durfort, coseigneur en paréage avec le roi de la ville de Lunel, demeurant à Lunel. — Signature : Le comte de Cadolle. — Ressort : Député suppléant, N. Montpellier.
87. Calonne (Jacques-Ladislas-Joseph de), conseiller clerc honoraire au parlement de Flandres, vicaire général et officiai de Cambrai, chanoine de l'église métropolitaine de Cambrai, abbé commendataire
(1) M. Ph. Le Duc, dans son Histoire de la Révolution dans VAin, dit de Buget : ttll est mort quelques années après la Terreur" (t. VI, p. 364). On relève cependant son nom sur les listes électorales de l'Ain pour l'année 1812. Il demeurait alors à Tossiat. La même liste indique qu'il avait alors soixante et onze ans, qu'il était marié, père de quatre enfants, et qu'il avait 3,ooo francs de revenus (Arch. nat. , F'CIII, Ain, 1). — Puget(Arch. pari., t. XXXIII, p. 59).
'2> Nom omis aux listes rectifiées des Archives parlementaires , t. XXXIII.
W Peut-être s'agit-il du célèbre médecin philosophe Pierre -Jean -Georges Cabanis (1757-1808). Cabanis avait été élu spécialement en remplacement du marquis de Dampierre, le 18 avril 1790. La signature que nous transcrivons ici a été relevée dans
les papiers du comité de la Guadeloupe. (Arch. nat., D xxv, 86.)
(4J Les Archives nationales conservent la lettre suivante du comte de Cadolle au président de l'Assemblée nationale : te Monseigneur, uni de cœur et d'esprit à l'Assemblée nationale, revêtu du titre glorieux de suppléant, ne serais-je pas admis, quoique éloigné, à prêter le serment civique? Je ne puis résister au désir qui me presse de faire éclater mes sentiments : je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Je suis, etc. [Signé :] Le comte de Cadolle nommé suppléant de M. le marquis de Saint-Maurice à l'Assemblée de la sénéchaussée de Montpellier de 1789. A Durfort, par Sauve-en-Cévennes, 3 mars 1790. » (Ibid., C, 110.)
de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Melun(1). — Signature : l'abbé de Colonne. — Ressort : Député suppléant, C. Melun.
88. Cambacérks ( Jean-Jacques-Régis de), chevalier, conseiller à la Cour des aides de Montpellier, demeurant à Montpellier. — Signature : Cambacérés. — Ressort : Député « provisoire » , N. Montpellier, élu en vue d'une seconde députation qui ne fut pas accordée.
89. Cambon (Pierre- Joseph), négociant à Montpellier. — Signature : Cambon fils aine. — Ressort: Député «provisoire», T. Montpellier, élu en vue d'une seconde députation qui ne fut pas accordée (2).
90. Candelier (Alix-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Arras. — Signature : Candelier. — Ressort : Député suppléant, T. Arras®.
91. Canillac(4) (Ignace de Reaufort de Montboissier, comte de). colonel du régiment de Rourhon-infanterie, en garnison au Havre, chevalier de Saint-Louis, demeurant au Palais-Rourbon , à Paris. — Signature : Montboissier Canillac. — Ressort : Suppléant , N. Riom.
Canillac (De). — Voir Montboissier.
92. Cancel (5)( Nicolas-Michel), maître de forges à Dampierre, près Châteauneuf. — Ressort : Suppléant , T. Chàteauncuf-en-Thy nierais.
(1> L'abbaye de Saint-Pierre était d'un revenu de 4,ooo livres; l'abbé de Calonne en était titulaire depuis 178?. (France ecclésiastique pour l'année ij8<j.)
■ W Les divers procès-verbaux de la sénéchaussée de Montpellier qui relatent l'élection de cr Cambon fils aine» n'indiquent pas ses prénoms; comme il gérait alors la maison de commerce avec deux de ses frères , il pouvait demeurer quelque doute sur l'identité du député suppléant; mais la signature «Cambon fils aîné'' relevée sur diverses pièces au moment des élections de Montpellier en 1789 et 1790 (Àrcb. nat. , B", 54, et F'c III) est absolument identique à celle du conventionnel relevée entre autres sur une pièce intitulée : «Les membres du comité de salut public aux membres du comité de législation», datée du 19 juin
1798 (Arcb. nat. , AA, 68, dossier 1 383). Il ne peut rester par suite aucun doute sur l'identité du personnage.
M Démissionnaire, comme suppléant, le 29 avril 1789; non remplacé.
(4> Ce député suppléant n'est désigné au procès-verbal de l'Assemblée que sous le nom de Comte de Canillac; mais, dans la liste des députés (Le 26/5 C), il est qualifié colonel du régiment de Bourboninfanterie. C'est cette indication qui nous a permis de retrouver son dossier au Ministère de la guerre. Né le 6 août 1750, le comte de Canillac avait été nommé colonel en second du régiment d'Enghien le 3 juin 1779, chevalier de Saint-Louis le 23 décembre 1781 et commandant du régiment de Bourbon -infanterie le 19 juin 1782. Il donna sa démission le icr juillet 1791; elle fut acceptée le sô juillet suivant.
(5) Nous n'avons pu trouver la signature de ce suppléant; l'orthographe du nom nous a été donnée par ces mots que l'on voit à la fin du cabier imprimé de Châteauneuf : « Signé. . . . Canuel.n
ai.
93. Carlier (Augustin), curé de Bavay. — [Signature inconnue.] — Ressort : Suppléant, C. Avesnes.
9h. Carqukt (Anne-Jacques-Bernard-François), procureur du roi à Châteauneuf-du-Faou, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou. — Signature : Carquct procureur du roy. — Ressort : Suppléant, T. Carhaix.
95. Casteja (1) (Stanislas -Catherine de Biaudos, comte de), chevalier,maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur des terres et seigneuries de Framerville, Herleville, Rainecourt et autres lieux, demeurant en son château de Framerville. — Signature : Casteja. — Ressort : Suppléant, N. Péronne.
96. Cattaneo (Paul-Baptiste de), député électeur de la juridiction de Calvi. — Signature : Cattaneo. — Ressort : Suppléant, N. Corse (2).
97. Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de), maréchal de camp, lieutenant de roi à Bayonne, commandant pour le roi dans le pays de Labour et autres pays adjacents, chevalier de Saint-Louis. — Signature : Caupenne. — Ressort : N. Ustaritz. Elu député titulaire, il refuse la députation le h mai 1789 et est remplacé par le vicomte de Macaye (3).
") Nom omis aux listes rectifiées des Archives parlementaires (t. XXXIII). — ■ Les titres et qualités que nous donnons ici ont été relevés dans un acte de dépôt de l'acte de baptême du comlc de Casteja passé devant le notaire du bourg de Lihons, le 1/1 août 1786. Cet acte de baptême commence ainsi: «Die trigesimo januaiii 1^38 in Castro d'Autbée circa horani septimam matutinam natus et ex venià [longue énumération des titres de l'évêque de Namur] baplisatus est in sacello praedicti castri cum cœremoniis consuetis ecclesiae circa undecimam boram matutinam Stanislaus Catharina filins legitimus porillustris D : D : Renati Francisci de Biodos marebionis de Casteja Régis Poloniae cubicularii, etc. n Voici le résumé des services militaires de Casteja : «Lieutenant en a° an régiment de la Marcbe en 17&7; capitaine en 2e en 1 7 5 ^1 ; major du régiment Royal-Suédois
en 1766; major du régiment d'Alsace en 1767; major du régiment de Bourbonnais en 1 768 ; colonel du régiment Royal-Comtois le a3 juillet 1773 ; brigadier le 1" mars 1780; marécbal de camp le 1" janvier 178/4; inspecteur divisionnaire dans la 1" division le 1er avril 1788. [Notes:] excellent officier en tous points; ferme, honnête, instruit, a beaucoup de talents et d'esprit; fait pour être employé. Il a fait les six campagnes de 1767 en Allemagne dans le régiment de la Marcbe. 71 (Arcb. adm. de la Cuerre, off. généraux, dos. 3oc/i.)
W Nom omis aux listes rectifiées des Archives parlementaires (t. XXXIII).
(:t' Le Dictionnaire des parlementaires contient une notice sur le marquis «de Caupenne NAuron, député à l'Assemblée constituante'' (t. I, p. 612). Les auteurs de cet ouvrage ajoutent : «Le Moniteur njj'uiel
98. Caux (René-Henri de), chevalier, seigneur de Chacé, ancien capitaine de cavalerie à la suite des chevau-légers de la garde du roi, demeurant à Chacé. — Signature : De Caux. — Ressort : Suppléant, N. Saumur.
99. Cerisier (Antoine-Marie), avocat en parlement, demeurant à Châtillon-les-Dombes. — Adresse à Versailles (1789) : rue du Vieux-Versailles, 12. — Signature : Cerisier. — Ressort : Suppléant, T. Bourg-en-Bresse.
100. Ciiabannes (Jean-Frédéric de), marquis de la Palisse, colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie, chevalier de Saint- Louis et de la société de Cincinnatus, demeurant à Paris, rue de Varenne, 79. — Signature : Chabannes; alias : Le m?m' de Chabannes (Jean-Frédéric). — Ressort : Suppléant, N. Moulins (1).
ne l'ait pas mention de ce législateur.)! 11 y a d'autant moins lieu de s'en étonner, que le premier numéro du Moniteur porte la date du ai novembre 1789, que cejournal ne fut officiel qu'en l'an vin, et qu'enfin le marquis de Caupenne donna sa démission avant la réunion des Etats généraux (Lettre du h mai 1789, Arch. nat., Ba, G7). — Voici le résumé des états des services du marquis de Caupenne, fils du marquis d'Amon (alias Damon), lieutenant de roi à Bayonne, décédé le 37 février 1788 : tr Né en 17^11, chevau-léger de la garde en 1757, capitaine dans Dauphin-él ranger-cavalerie en 1739, réformé en 176a, colonel du régiment de Languedoc-infanterie en 1763, blessé en Corse en 1768, colonel du régiment de Bourbonnais en 1770, du régiment provincial de Poitiers en 1775, du régiment de Gàlinois en 1776, quitte le régiment pour resler attaché à l'Ètat-major en 1778 , brigadier le 1" mars 1780, maréchal de camp le 5 décembre 1781, lieutenant de roi à Bayonne le a8 février ' 1788 (il en avait la survivance depuis 1780); ordre du roi du même jour pour commander dans les pays de Labour, Soûle, Basse-Navarre et Béain. [Notes :] a été colonel de quatre régiments; officier juste, ferme, exact, sert bien et fait bien servir,
mais il a montré de l'inconséquence par son changement de régiment, c'est dommage. Il a des talents et de l'esprit, s'est marié; a désiré d'être avec sa femme.!! (Arch. adm. de la Guerre.)
O Voici le résumé des services du marquis de Chabannes d'après le dossier des archives de la guerre : cf Fils de Jean-Jacques et de Marie-Elisabeth de Talleyrand-Perigord, né le 17 décembre 1763 à Paris; sous-lieutenant au régiment de Chartresdragons le i5 juillet 1777; passé au régiment Royal-Piémont-cavalerie le a 3 mars 1778; capitaine au régiment Royal-Pologne-cavalerie le ai juin 1780; mestre de camp en second du régiment de Limousininfanterie le 1 0 mars 1787 ; colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie le 3o avril 1788, émigré en 1789; retraité pour ancienneté de services par décision du a 5 septembre 1816; campagnes de 178a et 1783 en Amérique; chevalier de Saint-Louis; services en émigration : a fait la campagne de 179a à l'armée des princes dans la coalition d'Auvergne; a été chargé de diverses missions de la part des princes en 1793 et 1 794 ; a pris part à l'expédition de Quiberon en 1795.!! Le dossier est consacré presque en entier à une réclamation du marquis de Chabannes au sujet
101. Chabannes (Comte de), électeur de la paroisse du Petit-Goavc à Saint-Domingue. — Signature : Le comte de Chabannes électeur du Petit Goave. — Ressort : Député élu, le 10 avril 1789, par la province de l'Ouest de Saint-Domingue; non compris dans la réduction imposée par le décret du h juillet 1789 (1).
102. Chabanon [des Salines] (Jean-Charles), propriétaire à Saint- Domingue, paroisse de Ouanaminthe. — Signature : Chabanon député non-votant de la colonie de S1 Domingue. — Ressort : Député élu, le 27 janvier 1789, par la province nord de Saint-Domingue; reconnu comme suppléant par l'Assemblée nationale le 28 novembre i789(2).
d'une pension de réforme de 1,200 francs qui lui avait été accordée en 1816. Pour des raisons assez obscures, il avait refusé de toucher cette pension pendant la Restauration; après i83o, il en réclama les arrérages, depuis 1816. Le préfet de police écrit à ce sujet, le 19 juillet i83i, au Ministre de la guerre : «Le marquis de Chabannes a été autrefois mon client, depuis il m'a poursuivi de ses brochures et de ses chansons; cependant il me prie aujourd'hui d'appuyer auprès de vous sa demande . . . » On lit dans une note : « 5 novembre i83o, M. de Chabannes est venu à l'audience. C'est ce même M. de Chabannes qui avait au Palais-Royal, on juillet dernier, un établissement qui attirait la foule par des transparents politiques. »
Dans une «note confidentielle pour le maréchal Gérardn, il demande le gouvernement de Saint-Germain ou celui d? l'île Sainte-Marguerite. « Cette retraite deviendrait l'objet de mon plus ardent désir. Je me confie à vos bontés et à l'intérêt que vous ne sauriez refuser à la plus infortunée des victimes de la haine des prêtres et des injustices des rois. Ce 1 1 octobre i83o , n° 8, rue de Valois, faubourg du Roule.» Le marquis de Chabannes avait sollicité vainement de la Restauration le grade de lieutenant général; en i8a4, le Ministre l'avait proposé pour maréchal de camp; une note au crayon indique que le roi a refusé de le nommer à ce grade. (Arcb.
adm. de la Guerre.) Il y a lieu de croire que c'est par erreur que le dossier l'indique comme fils de Jean-Jacques de Cha- * bannes et qu'il faut lire : Jacques-Charles. (Voir la note ci-après. ) Le marquis de Chabannes mourut en 1 836. Il avait épousé : i° en 1780, N. de Voyer de Paulmy; a0 en 1787,8 Smyrne, Annette van Lenaep. (Cf.
Anselme, op. cit., t. IX, p. 5i3.)
(1) Il est diflicile d'identifier sûrement ce député. Serait-ce le même que Jean- Frédéric rapporté ci-devant, n° 100? Les titres, la résidence, les signatures diffèrent. On voit d'aulre part, dans YEtat détaillé des liquidations opérées . . . aux anciens colons de Saint-Domingue, que «Jean -Frédéric de Chabannes, marquis héritier de son père, Jacques-Charles de Chabannes, ancien propriétaire, reçoit le 1" mars 1 833 une indemnité de 10 1,9 a 5 francs pour trois immeubles sis aux Trois-Palmistes, paroisse de Petit Goave». (i83a, m-k" , Ribl. nat. Lf 1 5 8//i 1 . ) D'après le Dictionnaire de la noblesse de La Chenaye-Dcsbois, Jacques- Charles de Chabannes, marquis de Curton, né en 1737, mort à Saint-Domingue en septembre 1780, n'avait laissé que deux fils : 1° Jacques-Guilbert-Marie, marquis de Curton, mort à Saint-Domingue sans alliance en 1787; a° Jean-Frédéric, rapporté ci-devant n° 100. Peut-être s'agit-il d'une branche de la famille de Chabannes fixée à Saint-Domingue. De là nos réserves.
(2) Chabanon des Salines et de Laborie
Chacé (De). — Voir Caux (De).
103. Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancelin de Saint- Quentin dit de), chevalier, seigneur de Chambon et d'Angoute. — Adresse: Versailles (1789), rue de l'Orangerie, 45. — Signature : de Chambon. — Ressort : Suppléant, N. La Rochelle1^.
1(M. Chambray (Jacques, vicomte de), capitaine de cavalerie, chevalier honoraire de l'ordre de Malte, demeurant à la Bellière, près Argentan. — Signature : le Vle de Chambray. — Ressort : Suppléant, N. Alençon®.
105. Chambrun (Hugues-Cyr), ancien échevin, député de la paroisse de Donzy. — [Signature inconnue.] — Ressort : Suppléant, T. Nevers®.
106. Champignelles (Armand-Louis de Rogres de Lusignan, marquis de), ancien lieutenant des gardes du corps du roi, maréchal de camp
furent reconnus comme députés suppléants par l'Assemblée nationale le 28 novembre 1789, en remplacement de de Reynaud devenu député titulaire et de de Rouvray démissionnaire. (Voir cbapitre m, Saint- Domingue, les réserves qu'il y a lieu de l'aire sur ces remplacements.) — Chabanon des Salines ou Dessalines était le frère de Chabanon de Maugris (Charles-Antoine) [1736-1780] et de Michel-Paul-Guy de Chabanon , membre de l'Académie française (1730-1792). Dans un ouvrage posthume de ce dernier, intitulé : Tableau de quelques circonstances de ma vie . . . (Paris 1795 in-8°, Ribl. nat. , Ln 27/3789), on lit les lignes suivantes : «Au bout de trois ans, mes frères me furent enlevés; Dessalines passa à Saint-Domingue ; Maugris fut envoyé à Rochefort. . . n (p. 219 ). Cf. Plan de constitution pour la colonie de Saint-Domingue par M. Charles de Chabanon, député de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale ( Colleclion Moreau de Saint-Méry , vol. 3a.) '■' La Liste complète (Le 26/6) désigne ce suppléant sous le nom de Chambon de Saint-Quentin (p. 99); il signait, à la vérité, de Chambon. Au procès- verbal do
comparution des nobles de la Rochelle, il est ainsi mentionné : «Messire Louis-Gabriel- Ancelin de Saint-Quentin , chevalier, seigneur de Chambon et d'Angoute.» (Arch. nat., Ra, 73.) Ii y a lieu de croire que Ancelin est le nom patronymique, Saint- Quentin le nom de la branche, et de Chambon celui d'une terre.
(2) Les procès-verbaux de la noblesse d'Alençon ne font pas mention de l'élection d'un suppléant, mais cette élection est certifiée par l'extrait suivant du procès-verbal de l'assemblée de la noblesse du 3 août 1789 : ff Lecture donnée d'un mémoire et d'une lettre de M. le vicomte de Chambray, en date du i8r de ce mois, ensemble de sa nomination pour député suppléant de l'ordre de la noblesse aux Etats généraux, en date du 29 mars dernier, n etc. (Arch. nat., B°, ii.)
(3) te Chambrun ...... fermier à l'Émi-
nence près Decizeville.» (Liste rectifiée des Archives parlementaires , t. XXXIII, p. 38.) L'Éminence est un hameau dépendant de la commune do Donzy; il faut donc lire le nom de cette dernière ville, au lieu de Decizeville.
retraité, demeurant à Paris, rue Royale (1). — Adresse : Paris, 1790, rue du Foin, au Marais. — Signature : Rogres M'5 de Champignelles. — Ressort : Suppléant, N. Montargis.
Champrond (De). — Voir Regardin de Champrond.
107. Champsaud (André), curé de Digne, député électeur de la sénéchaussée de Digne. — Signature : Champsaud curé de Digne. — Ressort : Suppléant, C. Forealqmer.
108. Charbonnel de Jcssac (Michel-Benoît, comte de), capitaine en second d'artillerie attaché au régiment de Metz, chevalier de Saint- Louis, demeurant à Monistrol-sur-Loire. — Signature : le comte de Charbonnel- Jussac. — Ressort : Suppléant, N. Le Puy-en-Velay ('2).
109. Charras (François, marquis de la Laurancie de), seigneur de Neuvicq, mestre de camp de cavalerie, inspecteur général des maréchaussées de France, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis. — Signature : M" de Charras. — Ressort : Suppléant, N. Saint-Jean-d'Angely.
110. Charritte (L'abbé Valentin de), chanoine de la cathédrale de Lescar. — [Signature inconnue.] — Ressort : Député titulaire élu, au titre du Clergé, par le grand corps des Etats de Béarn; il refusa de remettre ses pouvoirs à l'Assemblée nationale (3).
111. Charvet de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel), chevalier,
(1) Une note du marquis de Champignelles est ainsi conçue : «Le sieur Armand- Louis de Rogres et de Lusignan , marquis de Champignelles, né et ondoyé le 17 juin 17/10, au château de Ternay, diocèse de Poitiers, baptisé le 9 janvier 17/16, dans la paroisse de Champignelles, diocèse de Sens, élection de Joigny, à présent, souslieutenant des gardes du corps, demeurant à Paris, rue du Foin, près la place Royale, n° 3, paroisse Saint-Paul, déclare avoir obtenu du roi une pension de 5oo livres le 3o septembre 1770. . . Versailles, le 20 juin 1780.» Le marquis de Champignelles était entré au service comme mousquetaire dans la a° compagnie, le 22 juin 1762; il fut nommé exempt des gardes du corps
dans la compagnie de Villeroy le 16 janvier 17C7, lieutenant chef de brigade le ier janvier 178A, brigadier le même jour, maréchal de camp le 9 mars 1788,' retraité le 18 avril 1788. Son dossier porte celle note : te Blessé d'un coup de sabre à la têle et fait prisonnier.)! (Arch. de la Guerre.)
'2) Le comte de Charbonnel-Jussac était né à Saint-Maurice-en-Gourgeois, le 10 février 17/19. " ^u' nommé capitaine d'artillerie en 1783. H abandonna le service en 1792 (Arch. de la Guerre). Les Archives parlementaires (listes du t. XXX 111) le désignent sous le nom de Jussac de Mvnistrol.
W Voir ci -après (chap. m), la noie jointe à la souveraineté de Béarn.
premier avocat général au parlement de Nancy, seigneur de Blenod et de Gerainville, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson(1'.
— [Signature inconnue.] — Ressort : Suppléant, N. Bar-le-Duc.
112. Chauvet (Antoine), électeur de la paroisse du Port-du-Nord- Ouest, à l'Ile de France. — Signature : A. Chauvet. — Ressort : Deuxième des dix députés supplémentaires élus par la colonie de Y Ile-de-France.
113. Chiappe (Ange), contrôleur des actes, député de la ville de Sartène. — Signature : Chiappe. — Ressort : Suppléant, T. Corse®.
114. [Choisedl (Renaud-César-Louis de), duc de Praslin; élu par les provinces du Sud et de l'Ouest de Saint-Domiitgue, les 10 mars et 10 avril 1789 (3).]
115. Chompré (Etienne -Martin), maître es arts, chancelier du consulat de Rome, officier municipal, demeurant à Marseille, rue Senac. — Signature : E. Chompré ojf" m"1. — Ressort : Suppléant irrégulièrement élu en mai 1790 par les citoyens actifs de Marseille (,l).
1 16. Civalart (Nicolas de), chevalier, seigneur de Roussel, député électeur du bailliage de Neufchâteau. — Signature : Le Chr de Civalart. — Ressort : Suppléant, N. Mirecourt®.
117. Glaevs (Louis), fermier à Bierne. — [Signature inconnue.]
— Ressort : Suppléant, T. Bailleul.
1 1 8. Clermont d'Amboise (Jean-Baptiste-Charles-François, marquis
(l> Cf. Archives départementale); de Meurthe-et-Moselle (B, 208, 11° 2), la décision royale du 12 août 1776 qui accorde une dispense d'âge à Charles-Alexandre- Gabriel Charvet pour exercer les fonctions de conseiller en l'a Cour des comptes de Nancy.
(2) Nom omis aux listes rectifiées des Archives parlementaires , t. XXXIII.
's) Le duc de Choiseul-Praslin ayant siégé à l'Assemblée nationale comme député de la noblesse d'Angers (voir chap. Ier, n° 275), nous ne le portons ici que pour ordre.
'" Pour ces élections irrégulières et que l'Assemblée nationale ne voulut pas
reconnaître, voir même partie, chap. m, la note jointe à la sénéchaussée de Marseille. — Chompré fui élu représentant du quartier des Augustins réformés de Marseille pour renforcer le conseil municipal d'après l'ordonnance du 3 octobre 17S9.
— De Cipieres écrit de Genève le 3 février 1791 : . . .wM. Chompré sur les cinq qui furent légalement élus se présenta au Comité de constitution pour être autorisé à occuper la place que j'avais dans l'Assemblée; sous différents prétextes, il fut éconduit, et ce suppléant fut obligé de retourner à Marseille.'! (Arch. nat., C,58.)
(5) Nom omis aux listes rectifiées des
de), maréchal de camp, gouverneur de Chaumont-en-Bassigny, chevalier des ordres du roi, ancien ambassadeur extraordinaire de Sa Majesté près le roi des Deux-Siciles, demeurant à Paris, rue Montholon. — Signature (en 1759) : Le Cher de Clermont d'Amboise. — Ressort : Suppléant, N. Provins w.
119. [Clermont-Tonnerre (Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de), suppléant de la noblesse de Meaux (2).j
Cle'ry (De). — Voir Serans (Comte de).
120. Cochois (Siméon- Pierre), avocat en parlement et notaire à Sézanne, secrétaire de l'Assemblée du tiers état du bailliage. — Signature : Cochois, secrétaire. — Ressort : Suppléant, T. Sézanne.
121. Cochon-Bobusse (Jean-François), avocat à Epernon(3). — Ressort : Suppléant, T. Monlfort-Ï Amaury .
122. Coder (Antoine), ancien conseiller au Conseil supérieur de l'île de France, demeurant à Port-Louis. — Signature: Coder, député. Ressort : deuxième député de la colonie de Y Ile-de-France, disparu dans le naufrage de YAmphitrite sur la côte de Penmarch, le 22 janvier 1791 ; remplacé à l'Assemblée nationale par de Missy, deuxième député suppléant (4).
(l) Voici le résumé des services de Clermont d'Amboise : et Né le G août 1728; n'avait jamais servi avant d'être colonel; 1" novembre 17^6, colonel du régiment de Bretagne; 23 juillet 1 7 5 6 , brigadier; mars 1769, a quitté le régiment; 17O7, ministre plénipotentiaire à Lisbonne; 1775, ambassadeur à Naples; 1" mars 1780, maréchal de camp; 8 juin 1783, chevalier des ordres du roi ; est employé dans la carrière politique.?) (Arcb. adm. de la Guerre, dossier 2Ô33, maréchaux de camp.) Extrait de l'acte de baptême du même :
«Paroisse Saint-Roch à Paris. L'an 1728, le 6 août, Jean-Bapliste-Gharles-François, fils de Jean-Baptisle-Louis de Clermont d'Amboise, chevalier, marquis de Reinel, baron de Rupt, comte de Cheverny, marquis de Montglas, gouverneur pour le roi grand bailli de Chaumonl-en-Bassigny,
gouverneur grand bailli de Provins, mestre de camp du régiment de Santerre, et de Henriette de Filzjames de Berwick sa femme, de cette paroisse rue Saint-Honoré, a été baptisé ce jour. 1 (Arch. adm. de la Guerre.)
(2) Le corn le Stanislas de Clermont- Tonnerre ayant siégé à l'Assemblée nationale comme député de la noblesse de Paris-ville (voir chap. 1, n° 290), nous ne le portons ici que pour ordre.
'3> Nous n'avons pu trouver la signature de ce suppléant, mais seulement sa reproduction à la fin du procès-verbal de l'Assemblée de Montfort-l'Amaury, sous cette forme : <r Signé. . . Cochon-Bobusse.» (Arch. nat, C, 20.)
'4) Le nom de de Coder n'est rapporté dans aucun des ouvrages relatifs à la Constituante. Nous l'avons relevé dans les pa-
123. Coëtlosquet (Jean-Yves-François de Coëtlosquet, vicomte de), ancien colonel en second du régiment Dauphin -infanterie, seigneur de Balnot-le-Chatel (1J. — Signature ; le vicomte de Coëtlosquet. — Ressort: Suppléant, N. Bar-sur-Seine, élu le 22 juillet 1789.
124. Collardeau (Gérard), avocat en parlement, demeurant à Reims. — Signature : Collardeau®. — Ressort : Suppléant, T. Reims.
125. Collin (François), substitut du procureur général au parlement de Metz. — Signature : Collin. — Ressort : Suppléant, T. Metz (bailliage) (3).
126. Collin (Charles-Alexandre -Honoré), avocat en parlement, demeurant à Port-Louis. — Signature : Collin. — Ressort : Premier
piers de l'Assemblée constituante conservés aux Archives nationales (C, 43, dossier 388); on y trouve, en effet, une lettre de Fleurieu, ministre de la marine, constatant le décès de Collin. premier député, de Coder, second député de l'Ile-de-France, et de Bisson , leur secrétaire , disparus tons les trois dans le naufrage de l'Amphilrite, et le procès-verbal (imprimé) en date du 1" juillet 1790, relatant l'élection de ces deux députés, de leurs deux suppléants Pierre Monneron et de Missy, et de dix autres personnes qui pouvaient être appelées, le cas échéant, à remplacer les suppléants. D'après ce procès-verbal , M. Chauvel, l'un des membres de l'Assemblée générale de la colonie, avait combattu le projet de choisir des suppléants parmi les habitants de l'île, en disant : «Nous courrons le risque de manquer notre objet attendu que tous les vaisseaux peuvent périr, n Pierre Monneron et de Missy habitaient en France, et c'est grâce à cette prévoyance qu'ils puient être admis, en janvier 1791, à l'Assemblée. On trouve également aux Archives de la marine (cote BB\ 4) un dossier relatif à celle affaire. Poulletier annonce de Lorient , le 3 1 janvier 1791, au ministre de la marine le naufrage de l'Amphilrite et ajoute : «Si on en croit un bruit assez généralement ré-
pandu, trois individus seulement ont échappé au naufrage, et l'un d'eux a été massacré par les gens de la côte.)) Coder devait être de Pézenas; dans une lettre datée de cette ville du 17 mars 1791, M. Jean Fabre réclame le montant de divers objets ayant appartenu à Coder que l'Amirauté avait vendus, puis il ajoute : «Je suis son beau -frère et c'est au nom de Madame Coder, sa mère, veuve depuis 27 ans et accablée d'années et de chagrins que je prends la liberté de vous écrire.)) Pour le surplus, voir sur Coder l'article intitulé : la Colonie de l'Ile de France en iJ<jo , que nous avons publié dans la Révolution française , t. xxiii, p. 439.
(1) Nom omis aux listes rectifiées des Archives parlementaires, t. XXXIII. — Le vicomte de Coëtlosquet élait né le 12 mars 1728 à Plounez, près Paimpol; il jouissait en 1779, outre diverses pensions, de n 6,000 livres d'appointements conservés sur le trésor royal en qualité d'ancien gentilhomme de la Manche des princes». (Arch. adm. de la Guerre.)
(2) Cette signature que nous avons relevée sur une lettre datée de Beims, relative aux élections , pourrait être lue ainsi : Cohlardeau.
w Spécialement désigné pour remplacer Mathieu de Bondeville, le cas échant.
député de la colonie de Y Ile-de-France, disparu dans le naufrage de YAnwhitrite sur la côte de Penmarch, le 22 janvier 1791. Il fut remplacé à l'Assemblée nationale par Pierre Monneron, premier député suppléant'1'.
Colloix (Marquis de). — Voir Readlx (Des).
127. (?) Colom, «maire de Castellane ». — Ressort : Suppléant, T. Draguignan $}.
128. Conceyl (Louis, marquis de), ancien lieutenant avec brevet de colonel aux gardes-françaises, k gentilhomme d'Avignon». — Signature : Le Mis De conceyl; alias : Conceyl. — Ressort : Suppléant, N. 0
rai
ige
129. Conzié (Louis-François-Marc-Hiiaire de), évêque d'Arras. — Signature : + Louis, ev. d'Arras. — Ressort : Elu député titulaire, C. Arras. Il refuse la députation.
130. Cossart (Laurent-Joseph), prêtre, maître es arts de l'Uni-
(') Voir sur l'assemblée de l'Ile -de France, du 1" juillet 1790, les détails contenus dans la note relative au député Coder. Nous n'avons d'autres détails sur Collin que cet extrait d'une lettre d'un planteur de l'Ile-de-France : tt Collin, avocat, électeur, aujourd'hui député, était au parlement d'Aix ; il est venu ici je ne sais comment.» (Arch. nat., D xxv, p. 85.) Cette lettre n'est pas datée, elle fait partie d'une série de doléances d'un sieur Avice, qui, accusé «d'avoir conspiré contre l'Assemblée coloniale», prétendait avoir été victime de graves dommages du fait de «Colin et de Coder , membres du Comité des recherches de cette assemblée».
's' Le nom de Colom est indiqué dans la Liste complète, etc. (Le 2G A). Les Archives parlementaires ont reproduit ce nom dans leur liste rectifiée (t. XXXIII, p. 12). Aux procès-verbaux de Draguignan qui ont été publiés par M. Mireur, Lieulaud , maire de Castellane, est seul désigné comme suppléant de Verdollin absent. Le nom de
Lieutaud a été omis dans les deux listes ci-dessus. Nous considérons donc ce nom de Colom comme le résultat d'une méprise.
(3) Le Moniteur attribue à tort à «M. de Conseil, membre des communes» quelques paroles prononcées, le 27 mai 1789, au sujet des négociations entamées entre le clergé et la noblesse; aucun député de ce nom ne faisait alors partie des Etats généraux. Le marquis de Conceyl, né à Avignon le 9 janvier 1728, avait été baptisé en l'église Saint-Symphorien, le 22 février suivant. Il obtint, le 22 juin 1777, une pension de i,5oo livres sur l'extraordinaire des guerres, en qualité de ci -devant lieutenant au régiment des gardes -françaises, ayant brevet de colonel (Arch. adm. de la Guerre). On conserve aux Archives nationales la correspondance du marquis de Conceyl avec le Garde des sceaux, relative à l'exclusion de la chambre de la noblesse d'Orange , des gentilshommes forains (Arch. nat., B", 5g).
versilé de Paris, curé de la paroisse de Wimille. — [Signature inconnue.] — Ressort : Suppléant, C. Boulogne.
131. Cossigny [de Palma] (Joseph-François Charpentier de), écuyer, chevalier de Saint-Louis, ingénieur du roi, capitaine d'infanterie, correspondant de l'Académie royale des sciences de Paris et de la société littéraire des arts de Batavia, colon du quartier des plaines de Wilheins. — Signature : Cossigny. — Ressort : Premier des dix députés supplémentaires de la colonie de {'Ile-de-France (l).
132. Coster (Victor-Paul), avocat du roi au bailliage d'Epinal, député électeur du bailliage d'Epinal. — Signature : Coster. — Ressort : Suppléant, T. Mirecourt.
