ioTTiNEAu [de Kerloguen] ( ), lieutenant des vaisseaux
du roi, demeurant au Port-au-Prince ('2), propriétaire à Saint-Marc et à la Croix-des-Bouquets, à Saint-Domingue. — Signature : Cottineau électeur de la paroisse S1 Marc. — Ressort : Province de l'Ouest de Saint-Domingue; député élu parla colonie, non reconnu, même comme suppléant, par l'Assemblée nationale.
(1) De Cossigny, né à l'Ile-de-France en i 736, habitait alors la France. On a conservé aux Archives nationales une lettre de lui, datée du 11 mars 1792; il y donne d'intéressants détails sur l'arrestation de Delessart. Sur la chemise contenant cette lettre, on lit : «Trouvé dans l'appartement et les papiers de Lemonnier, médecin du ci-devant roi. Nota : On a vu que c'est ce Cossigny qui était député de l'Ile-de-France au ci-devant roi et à l'Assemblée nationale." (Arch. naf., M, 667.) — Ce député n'est désigne au procès-verbal de l'Ile-de- France que sous le nom de Cossigny de Ptihna. Mais d'une obligeante communication de M. Duvivier, directeur des Archives de l'ile Maurice, il résulte qu'il s'agit bien de l'auteur du Mémoire pour la colonie de l'Ile île France (Arch. des colonies, I. Vil de la collection Moreau de Saint- Mery), daté du 22 février 1790, contenant pouvoir donné par les colons à Cossigny de détendre les intérêts de la colonie dans ses rapports avec la compagnie des Indes.
Ce pouvoir fut donné par -devant notaire et les titres et qualités que nous indiquons ici ont été puisés dans ce document.
('2) Ce député n'est désigné aux procèsverbaux de Saint-Domingue que sons le nom de de Cottiiieau; mais il est qualifié «lieutenant de vaisseau et habitant Portau-Prince n dans le Tableau de Messieurs les députés et suppléants de l'Assemblée générale île la partie française de Saint- Domingue rendus à Saint-Marc le 8 mai 1700 (10 p. in-i°, s. d. Saint-Marc, collection Moreau de Saint-Mery, t. XII). Aux contrôles de la marine il ne figure que sous le nom de Cotlineau de Kerloguen, sans prénoms. On voit à son dossier qu'il servit avec Paul Jones et qu'il fut mêlé, en ces campagnes, à de nombreux combats.
(Arch. du Ministère delà marine.) La veuve de Cotlineau de Kerloguen , née Luce Moquet de Montalet, obtint diverses indemnités, en 1 83a , pour biens situés au Port-de- Paix. {Étal détaillé des liquidations . . . de S' Uomingue (Bibl. liât. ,Lf, ibSjhi, in-4°.)
Coulon (De). — Voir Garran de Goulon.
134. Coupigny (Aimable-François-Joseph-Marie Malet, baron de), chevalier, seigneur des fiefs de Verchoccj et autres lieux , chevalier de Saint-Louis, demeurant en son hôtel à Arras. — Signature : Le B°" de Coupigny. — Ressort : Suppléant, N. Arras.
135. Codrrejolles (1) (François- Gabriel de), chevalier de Saint- Louis, ancien ingénieur du roi, demeurant à Saint-Domingue. — Signature : le chevalier de Courrejolles ; alias : Courrejolles. — Ressort : Saint-Domingue. Elu député par la province de l'Ouest, le î o avril 1789, il fut reconnu, comme député suppléant, par l'Assemblée nationale, le 7 juillet 1789.
136. Courtin (Claude-Christophe), avocat en parlement, demeurant à Paris, rue Saint-Dominique, place Saint-Michel. — Signature : Courtin. — Ressort : Suppléant, T. Paris-ville (2).
W Courrejolles vint en France à la suite de son élection et ne retourna pas alors à Saint-Domingue ; il se fixa à Choisy-ie- Roi, où il acheta ttun bien provenant du dernier Capet». Il avait projeté d'y établir une fonderie de canons et une sorte d'usine pour la fabrication de divers appareils dont il était l'inventeur : moulins à sucre, fourneaux à réverbère, machines à tailler la pierre, etc. Il fut arrêté, sur la dénonciation du Comité de surveillance de Choisy, le 26 novembre 1793, conduit à la Force le 27, et transféré à Picpus le 3o frimaire an 11. Il avait épousé à Saint-Domingue une créole dont il avait eu deux enfants, Elisabeth-Aurore et Jean-Baptiste, âgés, en 1793, la première de seize ans , le second de quatorze ans ; sa femme était restée à Saint- Domingue, mais ses enfants étaient en France pour leur instruction avant qu'il n'y revînt lui-même. Voici les détails que nous trouvons sur Courrejolles dans un mémoire adressé par ses deux enfants au Comité de Salut public, le 17 floréal, an 11 : tr François-Gabriel Courrejolles est né à Saint-Pé, baptisé à Bayonne; il est âgé de 56 afls, domicilié à Choisy-le-Roi depuis 1792, où il a acquis un bien pro-
venant du Fleuriste et dépendant du château; ci-devant ingénieur et chevalier de Saint-Louis, arrivé de Saint-Domingue en qualité de député, il ne lui reste plus pour tout bien que l'acquisition faite à Choisyle-Boi qui ne rapporte rien. Il était de la société des Jacobins ... » «Il n'a jamais pris sa place à l'Assemblée constituante, ayant toujours été malade depuis son arrivée à Paris ; son suppléant l'a représenté. Il est roturier et n'a jamais eu de prétentions à la noblesse», etc. Dans d'autres mémoires signés de Courrejolles , on relève des détails identiques ; il se dit lui-même « commissaire de la députation» [de Saint- Domingue]. Dans la dénonciation du Comité de Choisy il est qualifié de constituant.
On ne saurait donner ce titre à tous les suppléants élus ; or la situation de Courrejolles fut assimilée, par les décrets des h et 7 juillet 1789 (voir ci-dessus, 1. 1, p. 3o3- 3o5) , à celle des suppléants de France qui, sans voix délibérative , avaient seulement le droit de séance dans une tribune spéciale. (Les détails ci-dessus ont été relevés dans un dossier conservé aux Archives nationales sous la cote F 7, 4655.)
(2) Courtin avait été reçu avocat au Par-
Courtils de Merlemont (Des). — Voir Descourtils. Courtis (Des). — Voir La Groye (Marquis de).
137. Courtivron (Antoine-Nicolas-Philippe-Tanneguy-Gaspard Le Compasseur-Crequi-Montfort, marquis de), seigneur du marquisat de Courtivron et de la terre d'Avot, demeurant au château de Courtivron. — Signature : Le marquis de Courtivron. — Ressort : Suppléant,
N. Dijon^.
138. Couvreux (Cliarles-Guy-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Lille. — Signature : Couvreux. — Ressort : Suppléant,
T. Lille®.
Crequi-Montfort. — Voir Courtivron.
139. Croquet de Relligny (Nicolas), commissaire des guerres, assesseur au conseil supérieur de la Martinique. — Signature : de Belligny. — Ressort : Suppléant, La Martinique1®.
Crux (De). — Voir Damas (De).
1 40. Cuel (François), avocat et bailli du comté d'Auvergne, demeurant à Vic-le-Comte. — Adresse à Versailles (1789) : rue Dauphine, 18. — Signature : Cuel dép. de Vic-le-Comte. — Ressort : Suppléant, T. Clermont-Ferrand^.
lement ]e 18 juin 1759. (Tableau des avocats au Parlement mis au greffe de la Cour, par Sanson. Paris, 1787, in-8°, Bibl. de la Cour de cassation.)
(1) Nom omis aux listes rectifiées des Archives parlementaires (t. XXXIII).
I2' La plupart des Listes publiées jusqu'ici indiquent Couvreur ; la signature que nous avons relevée porte très nettement Couvreux (Arch. nat. , G, 88).
<3' Nom omis aux listes rectifiées des Archives parlementaires , t. XXXIII.
Croquet de Belligny avait été élu deuxième député suppléant par l'assemblée des colons de la Martinique séant à Paris le 6 septembre 1789; il devint troisième suppléant, par suite du refus de l'Assemblée nationale d'agréer le troisième député titu-
laire, qui devint alors le premier député suppléant.
Les provisions de commissaire des guerres en faveur de Croquet de Belligny portent la date du 8 août 1770 (Arch. nat., Z'% i4o). — Au procès-verbal de l'assemblée des colons de la Martinique séant à Paris , on remarque trois comparants du nom de Croquet, vraisemblablement les trois frères : Croquet de Belligny, Croquet de Montreuil et Croquet de Saint- André. (Collection Moreau de Saint-Mery, t. XX, in-8°.)
W Les Archives parlementaires indiquent à tort Cuel comme député titulaire (Liste rectifiée, t. XXXIII, p. ko). C'est la suite de l'erreur qui, dans le même ouvrage (p. 10) , fait attribuer quatre députés du tiers, au lieu dedeux, à la sénéchausséedeClermont.
Cullon (De). — Voir Arcy (D').
141. Cdvelier-Brame (Guillaume -Simon -Albert), manufacturier d'étoffes de soie à Lille. — Signature : Cuvelier Brame. — Ressort : Suppléant, T. Lille.
142. Damas [d'Antigny] (Charles-Alexandre de), abbé commendataire d'Hérivaux au diocèse de Paris (1), demeurant à Paris, rue de Grenelle, an. — Adresse à Versailles (178g) : appartement de Madame la comtesse de Simiane, au château, aile du midi, y 3. — Signature : de Damas. — Ressort : Suppléant, C. Paris-ville.
143. Damas de Crus (Etienne-Charles), chevalier non profès de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem, chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment de Vexin-infanterie, chambellan de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans. — Signature : le chev. de Damas de Crnx. — Ressort : Suppléant, N. Nevers. Elu le 1 9 juillet 1 7 8 9 (2) .
144. Dampierre ( , marquis de) [prénoms, qualités et demeure inconnus]. — Signature : Dampierre (3). — Ressort : La Guadeloupe. Elu député de la Guadeloupe par le comité des colons séant à Paris, le 9 5 septembre 1789. Il refuse; est remplacé comme député titulaire par de Galbert; demeure député suppléant; est remplacé, le 18 avril 1790, comme suppléant par Cabanis.
145. Dangereux (Louis-Charles), demeurant à Pondichéry. — Signature : L. C. Dangereux. — Ressort : Troisième des cinq députés supplémentaires élus, le 1 4 mars 1790, par l'assemblée de Pondichéry.
146. Daniel de Kérinou (Pierre-Marie), maire et procureur du roi
(>' tt Nommé à l'agence du clergé, »
(Liste, Le 26/0, C.) L'abbaye d'Hérivaux était d'un revenu de 7,000 livres; l'abbé de Damas en était titulaire depuis 1786. (France ecclésiastique.)
'2) Voici les indications concernant Damas de Crux qu'on relève au contrôle du régiment de Vexin-infanterie : «Né le 10 février 1754 à Crux-en-Nivernais ; rang de sous-lieutenant sans appointements le 5 mai 1773 au régiment Limousin -infanterie ; capitaine en second à la formation de 1776; capitaine commandant le 26 juin 1779;
nommé colonel en second du régiment d'Aquitaine le 2 octobre 1779; mestre de camp commandant du régiment de Vexininfanterie le ier janvier 178/1. [Noies:] 1781, très appliqué, mène très bien son bataillon, a un très bon ton de commandant; 1788, zélé, instruit, à tous égards un fort bon cbef.» (Arcb. adm. de la Guerre. )
M Signature relevée sur une lettre datée du 22 décembre 1791, concernant l'assemblée coloniale de la Guadeloupe et signée : Dampierre président. (Arch. adm., C, 228.)
de Lannion, députe électeur de la sénéchaussée de Lannion. — Signature : Daniel de Kinou maire. — Ressort : Député «supplémentaire», T. Morlaix.
I kl. Darche de Tromcourt ( ), maître de forges, demeurant
à Tromcourt, près Marienbourg. — Signature : darche de tromcourt.
— Ressort : Député titulaire élu par le tiers état A'Avesnes. Il mourut le 27 avril 1789, et fut remplacé par son frère Charles Darche, élu le 2/1 mai 1789 (1).
Dartis de Marciluc. — Voir Artis (D')
148. Dauphin (Joseph-Emmanuel), curé d'Entrecasteaux , député électeur de la sénéchaussée de Rrignoles. — Signature : Dauphin curé.
— Ressort : Suppléant, C. Toulon®.
\h9. Davy des Piltieres (Urbain-René), avocat du roi au présidial de la Flèche, demeurant à la Flèche. — Signature : Davy des Piltieres. — Ressort : Suppléant, T. Angers.
150. Dedieu (Augustin), avocat, demeurant à Nérac. — Signature : Dedien. — Ressort : Suppléant, T. Nérac&K
Delarche. — Voir Larche (De).
Delaunav. — Voir Launay (De).
151. Deleutre (Jean -Denis), bachelier en droit, prieur-curé d'Aîtré. — Signature : Deleutre [ou De Leutre\ prieur curé d'Aylré. — Ressort : Suppléant, C. La Rochelle.
152. Delmas (Louis), curé de Villevieille. — [Signature inconnue.] — Ressort : k Député provisoire», G. Montpellier. Elu en vue d'une seconde députation qui ne fut pas accordée (4).
(1) Darche mourut le 37 avril 1789 trdans sa demeure proche Marienbourg, dans le pays d'Entre-Sambre-et-Meuse et Outre-Meuse-Gallo-Liégeoisn.
(2) Suppléant spécial de Montjallard , absent de l'assemblée électorale.
'3> Spécialement élu pour suppléer, le cas échéant, Brostaret absent de l'Assemblée. — Le nom de ce suppléant a été
omis aux listes rectifiées des Archives parlementaires, t. XXXIII.
M Les Archives parlementaires (listes rectifiées du tome XXXIII, p. /19) indiquent au lieu de Delmas : Lacoste, curé de Villevieille; c'est la reproduction d'une erreur de la Liste complète (Le 26/6 , p. g.3 ) , dont nous avons signalé les singulières méprises (voir ci-dessus, p. 5). D'une obli-
IMl'JUMLmt NATIONALL.
153. Denoual [du Plessix] (Jean -François -Marie), procureur à Dinan. — Signature : dénouai. — Ressort : Suppléant, T. Dinan®.
154. Dequeux du Beauval (Jean-Baptiste-Charles), conseiller du roi, lieutenant particulier de la sénéchaussée de Ponthieu, demeurant à Abbeville. — Signature : Dequeux Dubeauval. — Ressort : Suppléant, T. Abbeville®.
155. Desart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph), seigneur du Castelet et d'Audencourt, ancien capitaine au régiment Royal- Wallon , demeurant à Cambrai. — Signature : Charle Auguste Joseph De Sart Du Castelet . — Ressort : Suppléant, N. Cambrai®.
156. Desbois ( Pierre -Antoine -Salomon), grand bailli d'épée du Mâconnois, capitaine du château de Mâcon, seigneur de Choiseau, la Cailloterie et autres places. — Signature : Desbois grand Bailly. — Ressort : Suppléant, N. Mâcon®.
géante communication de M. le curé actuel de Villevieilie , il résulte que l'abbé Delmas était né à Alais et qu'il mourut à Villevieille, en 1826. On voit au procès-verbal de Montpellier que l'abbé Coste, curé de Lairargucs, comparut à cette assemblée.
Ce détail vient à l'appui de ce que nous avons dit plus haut pour expliquer les erreurs de la Liste complète.
(l> Denoual du Plessix «exerça depuis 1787 à Dinan les fonctions d'économe de l'hospice, de lieutenant de maire, de membre du comité permanent, etc. Député aux États de Bretagne en 1789. . .», etc. (M. Kerviler, Cent ans de représeàtation bretonne.)
(2) Dequeux du Beauval siégea à la Législative comme député suppléant admis en remplacement de Loyeux démissionnaire. (Cf. Dicl. des pari., t. II, p. 3 12.)
W On conserve aux Archives de la guerre la déclaration suivante : «Le sieur Charles Auguste Joseph De Sart, seigneur du Castelet et Audancourl, député ordinaire de la noblesse du Cambrésis au bureau permanent des États de cette province, né le 3 avril 173^1. . . retiré capitaine du régiment de Royal-Wallon par la réforme du
dit régiment faite en 17&8. . . déclare avoir obtenu du roi une pension de 3 00 livres tournois . . . déclare en outre que, quelques démarches qu'il ait pu faire pour être remplacé [replacé] soit dans le régiment de Royal -vaisseau dans lequel il avait servi, soit dans les grenadiers de France, il n'a pu y parvenir. Cambrai, le 8 mai 1779." (Signé comme ci-dessus.) La copie de l'acte de baptême jointe au dossier constate que De Sart du Castelet était né le 3 avril 1726, à 10 heures du soir et qu'il était fils de <t Charles -François -Alexandre De Sart du Cattelet, chevalier, gouverneur et seigneur du Cattelet, seigneur d'Audencourt, pays de Cambrésis, et de Marie- Eugénie de Parisot, son épouse légitime.» (Arch. adm. de la Guerre.)
W Desbois est indiqué comme suppléant de la noblesse de Mâcon dans une liste de tous les élus de Bourgogne adressée à la chancellerie par l'intendant Amelot (Arch. nat., B°, 37). Les procès-verbaux de l'assemblée de Mâcon ne mentionnent pas cette élection, qui fit sans doute l'objet d'un procès-verbal séparé, non remis au lieutenant général du bailliage. Cette omission peut s'expliquer, d'ailleurs , par l'extrait
157. Deschamps (Charles-Antoine), président de l'élection de Tonnerre, y demeurant. — Signature : Deschamps sup. de Sens. — Ressort : Suppléant, T. Sens.
158. Descourtils [de Merlemont] (Charles-Louis), ancien capitaine de cavalerie, demeurant à Merlemont. — Signature : Descourtils. — Ressort : Suppléant, N. Beauvais W.
Desfaucherets. - — Voir Brousse Desfadcherets.
159. Despret de la Marlière (Pierre-Ignace), maître de forges à Anor. — Signature : Despret de la Marlière. — Ressort : Suppléant, T. Avcsnes.
Desreaulx. — Voir Reaulx (Des).
Devilliers. — Voir La Berge.
160. Deysing (Charles-Gaspard), cultivateur à Langstroiï, député électeur du bailliage de Bouzonville. — Signature : Deysing. — Ressort : Suppléant, Sarreguemines. Elu dans l'assemblée convoquée à Sarreguemines, sans distinction d'ordres, le 28 décembre 1789.
Dieu (De). — Voir Dedieu.
161. Dobsen (Claude-Emmanuel), avocat en parlement, demeurant à Châtillon-sur-Marne. — Signature : dobsen (2). — Ressort : Suppléant, T. Sézanne.
suivant d'une lettre de ce dernier, datée du 37 mars 1789 : et Je viens d'apprendre que l'ordre de ia noblesse a nommé un adjoint pour remplacer son député en cas de maladie ; l'ordre du tiers se propose de suivre cet exemple, mais Me Sausset, échevin, m'ayant communiqué une lettre de M. Necker qui lui marque que le Conseil prohibe cette nomination, je ne m'y prêterais point. Je ne recevrais même pas le serment de l'adjoint de la noblesse. 1 ( Arcli. nat., B\ /19.)
(1) Descourtils était né à Merlemont, diocèse de Beauvais, le i5 mars 1789. Il fit toute sa carrière militaire dans le régiment de Lorraine-cavalerie. Voici ses ser-
vices d'après le contrôle de ce régiment : «Volontaire en juillet 1756, cornette le as juillet 1758, sous-lieutenant à la nouvelle composition de 176.3 , sous-aide-major le i5 lévrier 1765, aide-major le 2/1 mars 1769, rang de capitaine le 17 juin 1770, réformé à la formation de 1776. [Notes :] 1769, excellent, très utile officier, distingué, très propre aune majorité. n (Arcb. adm. de la Guerre.)
'-' Dobsen remplit en 1793 les fonctions de président du tribunal révolutionnaire de Paris; la signature que nous donnons ici a été relevée sur un des jugements rendus sous sa présidence. (Arch. nat., W, 353.)
162. Dohollon (Guillaume), recteur de Ploulech. — Signature : Dohotlon. — Ressort : Suppléant, G. Diocèse de Tréguier^K
163. Dodgk (Le chevalier), [prénoms et qualités inconnus], demeurant à Paris, rue Richelieu, 7 5. — Signature : Dougé; alias : lechev* Dougé. — Ressort : Treizième député élu, le 10 avril 1789, par la province de l'Ouest de Saint-Domingue. Reconnu le 7 juillet 1789 comme suppléant sans voix délibérative.
164. Drocot de Villay (Christophe-Hubert), chevalier, seigneur de la terre et du marquisat d'Esnes, de la Faison-Forte, de Villers-sur- Meuse, Broville-en-Woèvre, Montmeuse et Ban-Saint-Maurice, ancien officier aux gardes-françaises, demeurant en son château d'Esnes. — Signature transcrite au procès-verbal : De Villay. — Ressort : Verdun. Deuxième suppléant élu dans l'assemblée convoquée, sans distinction d'ordres, à Verdun, le 12 décembre 1789 (2).
165. Druillon de Morvilliers (Philippe-Joseph), avocat au présidial d'Angers, demeurant à Angers. — Signature : Druillon de Morvdliers, avocat et suppléant. — Ressort : Suppléant, T. Angers.
166. Druon (Armand), fermier à Busigny. — [Signature inconnue.] — Ressort : Suppléant, T. Le Quesnoy.
Dubeauval. — Voir Dequeox.
