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IHniHtKII IITIOIIÀLI.

Élals (le la consislance des domaines du roi (lySô) : P, 991 . Abouiiemeiils du pays de Foix (1782) : G, 332\

Commissions temporaires du Conseil : affaire relative aux biens de la maison de Foix : V, 190.

Pour la ville et révéché de Pamiers, voir Inventaire méthodique, Table, p. iiiO.

PRIKCIPAUX OFFICIERS DU SIKGE FIS 1789

Grand sénéchal d'épée [charjO-e vacante en 1 789 ] ^^K

Juge inag-e lieutenant général civil : -Jean-Baptiste de Marquié de Cussol, chevalier, seigneur de Roquefort et autres lieux, conseiller du roi, juge mngi?, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Pamiei'sn ^^^ (Procès- verbal).

Procureur du roi : Jean-Baptiste-François-Etienne Charly ^''\

Premier avocat du roi : François Darmaing, sieur de Sicard '-^K

Greffier en chef : Jean Noël Castel ^'^K

Greffier pour la convocation : Jean Monsirbent^'^

'" Dans ia brochure de M. M. de la Roque el do Barthélémy, intitulée : Catalogue des genfilsliommcs de Ronssillon, Foiv , Comininges , Couserans (Paris, i863, in-8°), on trouve, p. 2-3, une liste des officiers frdu présidial de Pamiersw. Il y a lieu de faire des réserves sur son exactitude, aucune source n'étant indiquée.

'^' On pourra remarquer que parmi les litres attribués au maréchal de Ségur par une décision officielle relative à la sénéchaussée de Pamiers, se trouvent ceux de : «(;ouverneur général et grand sénéchal des pays de Foix , Donnezan et Andorreii (cf. t. I, p. 898). Il ne parait pas cependant que le maréchal de Ségur ait fait acte de grand sénéchal en 1789; peut-être même n'était-il pas régulièrement pourvu de cette charge. Il n'est fait aucune mention de lui dans les actes de la convocation du comté de Foix.

'■"' Voir les provisions de lieutenant général en faveur de : r Jean-Baptiste ^larquié Cussol, avocat en parlementn, datées du 20 avril 1777, relatant un extrait ba[)tislaire du 9 août 1728 (Arch. nal. , V, A86). Il signait : «Marquié de Cussol».

'**' Nous donnons ici le nom relevé sur les dernières provisions d'offices; elles sont da-

tées du 18 juillet 1781 et relatent un extrait baptistaire du 8 février 17Z18 (Arch. nal., V, 006). On voit dans une lettre de l'avocat du roi relatée plus haut, (jue le procureur du roi était absent lors des assemblées électorales; on sait par les procès-verbaux rédigés par le lieutenant général que ce dernier avait exclu, systématiquement, contrairement aux règlements royaux, les gens du roi des actes de la convocation.

'^' Les provisions d'office de premier avocat du roi, pour François Darmaing, sieur de Sicard, sont datées du 19 juin 176^ et relatent un extrait baptistaire du 4 octobre 1782. (Arch. nal., V, 42i.)

'"' Voir les provisions des offices de «greffier en chef civil, criminel, présentations, défauts, congés, affirmations et garde-sacs à la sénéchaussée et siège présidial de Pamiers r pour J.-N. Castel, datées du 9 avril 1788, relatant un extrait baptistaire du 25 décembre 1756 (Arch. nal., V, 5i2). Des réserves s'imposent, aucune mention de ce greffier n'étant faite aux actes de la sénéchaussée en 1789.

'"' Nous n'avons pas trouvé de provisions d'office à ce nom qui figure senl aux actes de la convocation.