IV
sur le sens variable du mol prorince l'exemple suivant : «Article /io... LAgenais, le Limousin, le Périgord et l'Auvergne ont souffert autant que le Quercy même de la distraction (en faveur de Toulouse) de l'Université de Cahors. . . Sa Majesté est suppliée de rendre cette université à la ville de Cahors centre des quatre /u-ovinces ci-dessus énoncées."'
IXriIMEIllE •AtlOkiLC.
2 GENERALITE DE MOJNTAUBAN.
Quercy, avoil 6ié lîxée à Villefraiiche-de-Rouergue par l'aiTel du conseil du 1 1 juillet 1779^'^-
Tous les sièges de justice de cette généralité étaient dans le ressort du parlement de Toulouse, la vicomlé de Turcnne exceptée ^^^. La présidialité était jointe à ceux de Villefranche , de Montauban, de Cahors et de Rodez.
ffLa généralité de Montauban, iit-on dans Expilly, était autrefois une des plus étendues du royaume. Elle comprenait les élections de Montauban, de Cahors, de Figeac, de Villefranche, de Rodez, de Millau, de Rivière-Verdun, de Lomagne, d'Astarac, d'Armagnac et de Cornminges, les pays de Foix et de Nebouzan et les quatre vallées d'Aure, de Neste, de Barousse et de Magnoac. En 1716^^^ on en détacha les cinq dernières élections que l'on vient de nommer, les quatre vallées et le Nebouzan dont on composa la gihiéralité d'Auch, en y ajoutant la Navarre et quelques parties de la généralité de Bordeaux. Quant au pays de Foix, il fut uni à la généralité de Roussillon. Au moyeu de ce démembrement, la généralité de Montauban se trouve aujourd'hui réduite aux provinces de Quercy et de Rouergue, divisées en six élections : Montauban, Cahors et Figeac, en Quercy, Villefranche, Rodez et Milhaud, en Rouergue. On y a joint une partie de la vicomte de Turenne"^ réunie à la couronne en 1738. Cette partie, composée de A2 communautés , dépend de l'élection de Figeac. Le surplus de la vicomte a été attribué à la généralité de Limoges. r^ (Oj). cit., IV, 80 3.)
On lit dans VAlmanach historique de la généralité de Monlauhan, pour l'cinnée 1780 : fr L'intendance de Montauban fut créée dans cette ville en i635 par le roi
Louis XllI qui la démembra de la généralité de Bordeaux Cette généralité
est la seizième en rang de création. M. de La Marguerie en fut le premier intendant. Cet événement mit finaux Etats du Quercy ^^ (p. i3).
Celte généralité avait quatre diocèses dans son territoire: ceux de Montauban, de Cahors, de Rodez et de Vabres^^^
L'intendant était, en 1789, Victor de Trimond , maître des requêtes de l'Hôtel depuis 1772 (").
Le ministre de la province était, en 1789, Laurent de Villedeuil, secrétaire d'état de la maison du roi ^'\
''' Cf. Arrêt du Conseil d'état du roi portant établissement d'une administration provinciale dans la généralité de Montauban du 11 juillet jj'jy (Paris, 1779, in-4°. Arch. nat., H lOoo). Voir aussi Lettres patentes du roi, données à ]crsailles, le a6 novembre l'jjy, portant établissement d'une administration provinciale dans la Haute Guyenne (s. 1. n. d., in-4°, méiiie dossier et Isarabert, t. XXVI, p. 207).
^ "\ l'exception de la vicomlé do Turenne, ce département est entièrement dans le ressort du parlement do Toulouse.^-' (Expilly, op. cit., I\, 80O.)
'^' Voir sur la généralité d'Aucb et celle création de 1716, supra, t, I . p. hb"].
'*' Les documents les plus importants sur la vicomte de Turenne sont conservés aux Archives nationales dans les papiers de la maison de Bouillon. Cf. Inventaire rnéthodique , p. 636.
'^' Voir sur ces diocèses, supra, t. I, savoir : Montauban, p. 5i4 ; Cahors, p. i8-2 ; Rodez, p. 48 1 ; Vabres, p. 482.
'*'' Cf. Almanach royal, 1789, p. 253. Voir aussi t. I , p. 463. VAlmanach historique indique Daniel-Victor de Trimond, chevalier, etc. Noue n'avions relevé que le seul prénom de Victor.
''' Cf. Almanach royal pour l'année lyS'j, p. 23o.
GEÎNERAJ.ITE DE MO.NTAUlîAN. 3
A consulter aux Archives nationales :
Etat de population de la généralité de Montauban, années 1788 et lyS'i : D.ixbis, liS^'K
Rôles des sommes imposées sur les di'oits de francs-liefs , nouveaux acquêts et amortissements (1 678-1675) : Q\ oi-35.
Aveux et hommages, xvii" et xviii* siècles : P, 53()-5/ic).
Inventaire et table alphabétique des aveu\ et hommages (1656-170 5) : PP.
Déclai^ations d'usages et de temporel des communautés lakjues . xvi*-xvni' siècles :
Comptes des domaines et bois (i75i, 1759-1790) : P, 1^2/11. 2958-9959.
Etats de la consistance des domaines du roi dans la généralité (1785) : P,
Droits casuels : francs-fiefs, lods et ventes, amortissements, ensaisinemenls
(17/18, 17^/1, 1751, 1753) :P, 1195, 1196, i2/neti25i ''\
Correspondance des intendants (1678-1782) : G', 890-/10/1.
Affaires de Plntendance (1700-1710) : H, /i789 ; K , 1167.
Affaires extraordinaires (1689-1712) : H, A789.
Cour des aides de Montauban (176/1): H, ii/i6.
Mémoire de l'intendant ( 1698) : H, 4788, h'^8S\
Rachat et affranchissement de rentes, cens et autres droits domaniaux (1698- 1696) : Q^ i52.
Routes, ponts, concessions de terrains (xvni* siècle) : F^\ 161 et 162.
Taxes imposées sur les usagistes (1690) :Q^ 83.
SOURCES ACCESSOIRES
Les généralités de Montauban et de Toulouse. Dédiées à M^' Le Goux de la Ber-
chère , intendant de Montauban ^^^ par Hubert Jaillot. (Carte eu
k feuilles, non datée. — Bibl. nat. , cartes et plans.)
Partie orientale du gouvernement général de la Guienne où se trouvent le Rouergue et le Quercy, par le sieur Robert, géographe ordinaire du roi. 1758. (Bibl. nat., cartes et plans. )
Calendrier historique de la généralité de Montauban, (années 1785-1787 et 1789). Montauban, m-ùh. (Bibl. nat., Lc"^y299.)
A. Aulard. Les archives révolutionnaires du Sud-Ouest : Landes, Basses et Hautes- Pyrénées, Gers, Haute-Garonne, Tarn, Lot, Tarn-et-Garonne , Lot-et-Garonne, Gironde, dans la revue la Révolution française , 1887, '• -^H^i P- /18 1-528.
Cf. Catalogue de V histoire de France, t. VI IL p. 81 et 89.
'■' Cet état drossé par sénéchaussées donne tnire innnèriqiw îles arcliiivs <if la Cliainbre des
les noms des paroisses de chaque ressort; il comptes de Pcu-k, série P. — Paris, 1896,
ne comprend que huit sénéchaussées; Millau in-A". Table, p. 3o5.
n'y figure pas, '^ Intendant de Montauban de iG8i à
'*' Pour plus de détails, consulter le Réper- iO()-i.
h GÉNÉRALITÉ DE MONTAUBAN.
Cf. Les archives de l histoire de France, par Langlois et Stein (voir Table des noms, p. 972);
Ulysse Chevalier, Répertoire des sources historiques, topo - bibliographie,
Combarieu. Inventaire séminaire des archives départementales du Lot. Introduction.