SECONDAIRE : ROCHEFORT

(Allas, carte i5, n° 189.)

KOTE PRELIMINAIRE.

fr La Rochelle, i?w;je//fl, lit-on dans Expiliy, belle, grande, forte, très riche et très célèbre ville, capitale du pays d'Aunis, avec un port des plus commodes, un évêché sufTrag-ant de Bordeaux, érigé en 16^9, bureau des finances, bailliage, présidial, hôtel des monnaies ^'\ amirauté, juridiction consulaire, chambre de commerce , sénéchaussée , bureau des fermes . . . Dans le ressort du parlement de Paris. On y compte 3, 000 feux et environ 20,000 personnes. . . Il paraît que cette ville tire son origine d'un château, bâti pour empêcher les descentes des Normands , connu sous le nom de Vauclair et situé sur le bord du port oii sont, à présent, la place du Château et le Petit-Bois. Après la ruine de Chatelaillon , qui n'était qu'à deux lieues du château de Vauclair, et dont il ne reste plus qu'une vieille tour, on bâtit un grand nombre de maisons autour de ce château, et c'est ainsi que, par succession de temps, se forma la ville de La Rochelle. . . [Suivent de longs détails sur l'histoire de la ville]. . . Le Roi, par sa décUu-ation du 5 février 1718, établit à La Rochelle un corps de communauté et l'Hôtel de ville, composé d'un maire, de quatre échevins, de dix conseillers de ville et d'un procureur syndic dont Sa Majesté se réserva la nomination pour la première fois seulement. . . Le présidial de La Rochelle s'étend sur tout le pays d'Aunis et comprend aussi l'île de Ré. Ce présidial fut établi en i552 ^'^ et le sieur Amaulry Bouchard, maître des requêtes, installa les officiers du siège. Cette jui'idiction fut supprimée pendant que l'autorité de nos rois ne fut plus reconnue dans la ville, mais six jours après que Louis XIII l'eut prise , c'est-à-dire le 6 novembre 1 628 , le sieur de La Tuillerie , commissaire de la cour, monta, par ordre du Roi, au ])alais pour y rétablir le présidial. Il y fit lire sa commission et les déclarations du Roi pour le rétablissement de ce siège. . . Le sénéchal de La Rochelle ou du pays d'Aunis est d'épée. La justice se rend en son nom, dans la sénéchaussée de La Rochelle, et il a /i5oli\Tes de gages , payés sur les deniers d'octroi de la ville de La Rochelle. Après la prise de la Rochelle, en 1628, le Roi accorda au sieur de Saint-Simon, qui était alors dans le fort de sa faveur, tous les emplacements des fortifications ... Il en forma

'') ...ffLa monnaie, dont la lettre H est rant, autrefois, comme nous l'avons souvent

la marque distinctive des espèces^ (même remarqué, d'employer, par abréviation, le

ouvrage, p. 356). mot présidial, dans le sens de sénéchaussée

'^' Il semblerait , d'après la date , qu'il s'agit (ou bailliage) et siège présidial. Des réserves

ici du présidial proprement dit établi confor- sont faites en conséquence sur l'exaclitude de

mément à l'édit de i55i. Il était d'usage cou- ce passage.

une seigneurie appelée lejief de Saint-Louis, dont le juge a une commission particulière du Roi 71. [Ouvr. cité, t. VI, p. 35 1 et suiv.)

Aux termes de M Ordonnance du roi portant règlement sur les gouvernements généraux de province. . . du i8 mars 1786, l'Aunis formait un de ces gouvernements géne'raux. Nous avons donné ci-dessus, t. I, p. Aoo, des détails sur son titulaire en 1789, le maréchal duc de Laval.

La sénéchaussée de La Rochelle suivait des coutumes intitulées : Coutumes générales observées en la ville et gouvernement de La Rochelle, qui avaient été publiées du 96 au 3o septembre lôiA, et dont le texte entier a été publié par Rourdot de Richebourg, ouvr. cité, t. IV, p. 853 et suivantes. Ces coutumes devaient être anciennement suppléées par celles du Poitou, mais depuis la réforme de ces dernières, en 1009, on ne devait plus y recourir (voii* la note du commentateur Vigier, même ouvrage, p. 853). ffll est parlé d'une ancienne coutume observée, en la ville de La Rochelle, en une décrétale du pape Honoré III adressante aux maire et bourgeois de La Rochelle, qui est toute entière dans la cinquième compilation des décrétales d'Honoré III ti (même note).

Le présidial, proprement dit, de La Rochelle était de la première création. . .''^ Voir, pour preuve, V'Edit portant règlement pour rétablissement des sièges présidiaux dans les villes de Laon. . . La Rochelle. . . création des ojices dans chacun des dits présidiaux. . . le tout en exécution de celui du mois de janvier i55i . . . donnée à Reims, au mois de mars i55i . . . (Cf. Rlauchard, ouvr. cité, p. 675.)

Aux termes de VEdit de juin iSoj portant érection d'un office de président en chacun siège présidial de France. . . le président du présidial de La Rochelle devait avoir 600^ de gages. (Cf. Fontanon, ouvr. cité, t. I, p. 356.)

Parmi les actes de l'autorité royale concernant La Rochelle, il y a lieu de citer :

Lettres patentes du Roi par lesquelles le siège présidial et gouvernement de la ville de La Rochelle, ensemble les autres justices et juridiction d'icelle, sont transféi'és en la ville de Marans. — Paris, 1621 , in-S". Collection particulière.

Edit du Roi portant création et établissement d'une cour souveraine des Salins de Ponant en la ville de La Rochelle , avec autres sièges particuliers pour les dits Salins. . . décembre 1639. — La Rochelle, 16/n , in-4°. Arch. nat., AD n, â , 29.

Commission du Roi pour la réformation des abus de la justice dans les provinces de. . . La Rochelle et pays d'Aunis. . . pour l'observation des ordonnances de S. M. et pour la recherche et punition de tous crimes, à commencer au i'"'" octobre prochain, Versailles, â août 1688. — Paris, 1688, in4°. RibL nat., F a3Gi4, n" Uc^k.

Des Lettres patentes du 22 décembre 1779 supprimèrent rotîîce de conseiller honoraire en la sénéchaussée de La Rochelle. Cf. Isambert, ouvr. cité, t. \\\'ï,

Les députations élues, en 1789, par les sénéchaussées réunies de La Rochelle et de Rochefort sont relatées ci-dessus ,t. II, p. USù.

''' V Inventaire sommaire des Archires dépar- de l'instruction publique), contient, à la pre-

Icmentales de la Charente-Inférieure, série B mi^re pa^re, une curieuse gravure portant :

(collection publiée par l«>s soins du Ministère «Hôtol du [irésidial de La Rocbelle , iGo-'i^.

A consulter aux Archives nationales :

Registre des mémoires et décisions louchant la direction des traites de La i\ocheile, 1768-1780 : G, 956.

Documents concernant les domaines, dans les papiers du Conti'ôle général : Q\ 116-130.

Titres domaniaux concernant le fief de Saint-Louis h La Rochelle, i633 : P, 2907.

Documents divers concernant l'Hôtel des monnaies de La Rochelle, 1860-17/19. (Y o'iv Inventaire méthodique, p. 890.)

Pièces concernant la municipalité , le maire , les échevins , les affaires du culte , etc., 1559-1698 : TT, 359, 816, kdi.

Cartes et plans divers relatifs au pays d'Aunis, à La Rochelle et à ses environs. Série N. Cf. Inventaire méthodique, p. 698.

Grand sénéchal d'épée : ffMessire Henri-Gharles-Benjamin Green de Saint- Marsault^'^, chevalier, seigneur, comte, baron de Châtelaillon, des châtellenies du Roulet, la Salle d'Aitré, Radepierre, la Laisse, Bourlande, les Viviers, l'Herbaudière, les Bouchaux et autres lieux, ancien capitaine d'infanterie, chevalier de Saint-Louis , conseiller du Roi et son grand sénéchal de la sénéchaussée , ville et gouvernement^"^ de La Rochelle, président de ladite assemblée îi. (Procès- verbal de l'assemblée générale de La Rochelle. )

Lieutenant-général : Pierre-Ëtienne-Lazare Griffon de RoiMAgné, chevalier, seigneur de Romagné, Les Motets, Mézeron, Ponthélières et autres lieux ^^^

Procureur du roi : Francois-Simon Regnaud^*^

''' Nous n'avons trouvé , aux Archives administratives de la Guerre, aucune pièce concernant ce grand sénéchal qui signait : Le comte de Châtelaillon. fNé le 29 septembre 1789, marié le 20 mai 1767 à Françoise- Suzanne-Geneviève Green de Saint-Marsault , dame de la baronnie de Châtelaillon, de celle de Ciré en partie, des seigneuries de Salles... il mourut ie 3o décembre 1819, laissant quatre enfants. . . Capitaine au régiment de Bresse-infanterie... M. de Saint-Marsault avait succédé, le 5 avril 1786, à son beau-père, le marquis de Châtelaillon, en la charge de grand sénéchal de La Rochelle et du pays d'Aunisw. Cf. La noblesse de Saintonge et d'Aunis (voir aux Sources accessoires, p. 254). — r Grain (Le), famille d'où sont sortis les seigneurs de Saint-Marsault. M Cf. L. Laianne, Dictionnaire historique.

'^' Les provisions de cette charge n'ont pas été retrouvées.

f^' Griffon de Romagné jouissait, en 1789, de la noblesse acquise et transmissible. (Voir t. II, p. G 16.) Il fut élu député aux Etats généraux pour le tiers état des sénéchaussées réunies à La Rochelle. (Voir t. II, p. i63.) Les provisions de l'office de «conseiller du Roi , lieutenant général de la sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle 5% en faveur de « Pierre-Etienne-Lazare Griffon, avocat en Parlement, notre conseiller honoraire en la dite sénéchaussée w, sont datées du 16 février 1758 et mentionnent un acte baptislaire du 18 décembre 1728. (Arch. nat. , V, 897.) Il y a lieu de croire que les deux offices de lieutenant général civil et de lieutenant général criminel étaient ici réunis. Il signait Grijbn et quelquefois GriJJon de Bomag-né.

'"' Les provisions de cet office sont datées du i3 février 1777 et mentionnent un extrait baptistaire du 3o août 1780. Regnaud était avocat en Parlement. (Arch. nat., V, 489.)

Avocat du roi : Charles- Jean-Marie Alqlier' . Greffier en chef : Jean Regxallt ■'.