OBSERVATIONS RELATIVES A LA CARTE DE LA GENERALITE DE POITIERS

Les feuilles de la carte au l/390,ooo^ du dépôt delà Guerre, employées pour notre Atlas, portent les n°' 17, 18, 91, 29.

Feuille 17 : le nom de la Chapelle-Saint-Etienne, commune située entre les Mou tiers et l'Absie et comprise en 1789 dans le ressort de Poitiers, a été omis.

Feuille 91 : les noms de Nuaillé, actuellement canton d' A ulnay et faisant partie en 1789 du bailliage de Civray ; François , actuellement canton de Saint-Maixent el,en 1789, du bailliage de Saint-Maîxont ; l'enclave de la Martinière, commune

''' Ces deux lettres ont été publiées dans '^^ Mémoire publié dans les Archives de

les Archives de l'Ouest, fasc. I, p. aSo-aSi. • VOuest, fasc. I, p. idi.

actuelle du canton de Melle, ont été omis. A TE. d'Aigonnav, dans le ressort de Samt-Maixent, un point marqueta situation de la commune de Prailles. Le nom a été omis. Même observation pour le nom de Charzais, près de Fontenay-le- Comte, dont la situation est seule indiquée par un point.

Aucune omission n'a ëté relevée dans la partie des feuilles 18 et 99 concernant la généralité de Poitiers.

52'j GEiNERALITE DE TOURS.

CHAPITIIE \VI.

GÉNÉUVLITÉ DE TOURS.

BAILLIAGES ET JURIDICTIONS ASSIMILEES

AYANT LEUR SIEGE ET LA PLUS GRANDE PARTIE DE LEUR RESSORT

DANS CETTE GENERALITE.

Bailliage de Tours. — Secondaires : Cliàtilloii-sur-Indre, (ihinon, Langeais, Loches, Montricliard.

Sénéchaussée du Mans. — Secondaires : Laval, Beaumont-le- Vicomte, Fresnay-le-Vicomte, Sainte-Suzanne, Mamers, Ghâteau-du- Loir.

Sénéchaussée d'Angers. — Secondaires : Baugé, Beaufort, Châleau- Gontier, la Flèche.

Sénéchaussée de Saumur.

Bailliage de Loudiin.

NOTE PRELIMINURE.

Les ouvrages de la fin du xviii* siècle, que nous citons ordinairement, le Dictionnaire inachevé d'Expilly, notammenl, ne contiennent aucune notice sur la généralité de Tours. On trouvera, d'autre part, aux Sources accessoires, d'importants travaux récents sur cette généralité, son histoire et sa situation en 1789.

On lit dans le mémoire de l'intendant de Touraine, rédigé en 1698, sur la généralité de Tours :

tfElle est composée de trois provinces : la Touraine, l'Anjou et le Maine qui furent unies, en 838. sous un même département, par l'empereur Louis le Débonnaire lorsqu'il divisa ses états en dix portions^' qu'on appelait, en ce temps-

'"' Isambert (omit, cité, t. I, p. <>o), en /io5)î5, ajoute cette note : «Cette division a été

relatant la «Charte arrêtée en l'assemblée gé- changée plusieurs ibis sous le luèrae eiupe-

nérale du peuple, portant division de l'eni- reur. La dernière, celle de 887, n'a pas reçu

pire entre les trois enfants de l'empereur, Aix- son exécutions. — Cette dernière est relatée

ia-Chapelle, 817 (Baluze, I, 67.3, Ilist., V, sous le titre de «Charte de division de l'em-

GENERALITE DE TOLRS. 5^5

là missatica , qui répondent à nos généralite's, ce qui s'observa jusqu'à la décadence des rois de la deuxième race. Sous les rois de la troisième race, les comtes d'Anjou étant devenus également comtes héréditaires de Touraine et du Maine, il n'y eut cp^i'un même sénéchal pour les trois provinces, ce qui dura jusqu'au règne de Philippe de Valois que ce titre fut éteint. La Touraine, l'Anjou et le Maine ayant été depuis donnés en apanage aux fils de France par le roi Jean, Charles V, son fils et successeur, établit un même bailli pour connaître des cas royaux et des causes des exempts des trois provinces , de sorte qu'elles se retrouvèrent sous un même juge, ce qui arriva encore depuis, lorsque la Touraine fut réunie à la couronne, car alors on donna, au bailli de Touraine, la connaissance des cas royaux des ressorts et des exemptions d'Anjou el du Maine. Enfin, le roi François P' ayant établi 16 généralités et Charles IX 17, par édit du mois de novembre i5io, la Touraine, l'Anjou et le Maine furent réunis sous le titre de généralité de Tours qui relève du Parlement el de la Gourdes aides de Paris. 77 [La suite est consacrée aux gouvernements el autres charges d'état-major de la généralité, dont le nombre et la silualion furent ensuite souvent modifiés.]. . . Les officiers de la généralité sont : l'intendant.. . , le grand-maîlre des eaux et forêts, créé par édit de février 1689, f^ouis le Boull. qui fait sa résidence à Chantelou près Amboise, les trésoriers de France établis à Tours. Le roi Louis XIII avait aussi créé, en 1625. un bureau de trésorier de France à Angers, mais il fut révoqué en 1626^' . Il y a six présidiaux dans la généralité, deux en Touraine, trois en Anjou, un au Maine, cinq prévôtés royales??,. . . etc. [La suite des indications manque de précision et ne correspond plus , en tous cas , à l'état des choses à l'époque de la convocation.] (Arch. nat. , H, A798.)

Près d'un siècle avant l'établissement des intendants et commissaires départis, un Edit donné à Biais on janvier i35 1 avait ordonné la création de dix-sept receltes générales dans les villes de Paris, Chàlons, Amiens, Rouen, Caen, Bourges, Tours , Poitiers . Riom , Agen , Toulouse , Montpellier, Lyon , Xantes , Dijon , Aix , Grenoble. (Voir le texte entier dans Isambert, t. XIII, p. q36 et suiv.) C'est donc à cette époque que remonte, en réalité, la création de la généralité de Tours.

Un Etat de population, dressé en 1787, donne la rr population de la Touraifie divisée suivant ses juridictions». On trouvera mention de celle population dans chacun des ressorts; nous relèverons seulement les notes suivantes «pii dénoncent bien les incertitudes elles incohérences des limites des territoires et, pai* suite, de la population même : ffbuilliage de Loches, A3, 706 habitants, plus, pour la partie du Berry. ù'j^n] ^ sénéchaussée du Mans : 3A i,'io6, pour la partie qui est en Touraine, moins , pour la partie qui est en Orléanais , 2,5 A A ^ ; rr bailliage de Tours , 1 6 1 , 1 /»8, plus, pour ce qui est dans la généralité de Bourges, 10.A267?: ffsénécliaussée de Saumur, 102,93^1, plus, pour la ])arlie cpii est dans le Poitou, 9,090?': -'bailliage de Mondoubleau . 5,63-î, plus. |)()ui' la partie ([ui est dans l'Orléanais,

pire entre Pépin, Louis pI Cliarlos, arrèléo ''' Voir Édit du mi porlnnt rrcafion vt eui-

dans l'asserublôe générajp du pou|)!e. Aix-la- blisscmnit , en la ville d' .\ii<rers , d'une geiiern-

Chapeile, SS'J (Baluze, I, (iSS)*'. (MAnio lile et bureau de recette {générale des Finances ,

source, t. I, p. O-î.) a\ril i(>3S. - i lîil)!. nal., FiïSfiit. n" n'i»).)

GÉNEKALITE DE TOURS.

1,968". La population totale de la Toiiraine, d'après ce document, était en 1787 de 1,395,096 habitants. (Arch nat., H, i^'j^\)

Un autre lùat de population, pour la même année, donne la liste de toutes les juridictions sises dans la généralité de Tours, avec listes imprimées des paroisses de chaque ressort, classées alphabétiquement. Cet état comprend les bailliag-es, sénéchaussées ou sièges royaux de Tours, Loudun, Saumur, le Mans, Laval, Ghateau-du-Loir, Beaumont-le- Vicomte, Mamers, Vendôme ( rr autre partie en Orléanais'^), Gliinon, Montrichard , Langeais, Loches, Mondoubleau, la Flèche, Ghàteau-Gontier, Angers, Beaufort. Baugé, Fresnay, Sainte-Suzanne, repartie de Ghàtelleraultw, rr partie de Blois-, -partie de Janville«. (Arch. nat. , H., 1373-*'^ )

On lit dans Bertin, ouvrage cité, page 237 et suivantes : ^Bailliages de la Toui-aine. — On compte dans la Touraine huit bailliages royaux, savoir : Tours , Ghâtillon-sur-Indre, Ghinon, Loches, Langeais, Amboise, Loudun et Montrichard. Les deux premiers ont été érigés en présidiaux , ceux de Loches , Ghinon et Langeais sont des sièges particuliers du bailliage de Tours , les trois autres ont chacun leur bailli de robe longue. Tous ces bailliages ressortissent directement au Parlement de Paris et, dans le cas de i'Edit, au présidial de Tours, à l'exception, toutefois, de celui de Ghâtillon-sur-Indre qui, comme nous venons de l'observer, jouit de la juridiction présidiale. Pour trouver l'origine des baiUiages de la Touraine, il faut remonter au temps où cette provmce fut réunie à la couronne ^^\ c'est-à-dire à l'an 1 202 ; le compte de l'an 1217^^^ nous fournit la preuve que leur établissement suivit de près cette réunion. On y en trouve un particulier, rendu par Robert Desloges en qualité de bailli de Touraine. Le 16 mai 1370, Gharles V donna le duché de Touraine en apanage à Louis , duc d'Anjou , son frère. Il lui céda la juridiction ordinaire, et même la prérogative des grands jours où seraient portés les appels de tous les juges des terres qu'il tenait en pairie, mais il se réserva la juridiction des cas royaux et établit, le 8 octobre suivant, un bailli pour en connaître. Ce nouveau magistrat réunissait dans son ressort la Touraine, l'Anjou et le Maine, ainsi que faisait le sénéchal des comtes d'Anjou, du temps qu'ils possédaient ces trois provinces. On voit même dans les lettres de Gharles V concernant la ville d'Angoulême, qu'il étendait sa juridiction sur i'Angoumois et la Saintonge, et dans des lettres de sauvegarde royale accordées , le 1 6 d'avril après Pâques de l'an 1677, aux religieux de l'ordre de Saint- Jean-de-Jérusalem du prieuré d'Aquitaine, il est qualifié bailli des exemptions et ressorts de Touraine, de Poitou, d'Anjou et du Maine. Ges différentes provinces ont été démembrées de sa juridiction lorsque , par leur réunion à la couronne ^*\ les sénéchaussées en sont devenues

'') Ces États de })opulation eussent dû, régulièrement, être classés dans les cartons D IV •"', Uk à iG, qui contiennent les états semblables, pour les autres généralités du royaume, dressés, sur l'initiative de Necker, de 1783 à 1787.

'*' rElle fut confisquée par .Jean sans Terre pour crime de félonie. t? (Note de Bertin.)

'^1 Aucune explication n'est donnée.

''*' ffLc Poitou en fut démembré par édit du

mois d'août i/i36, par lequel le Roi réunit la ville de Poitiers au domaine de la Couronne et y établit un siège royal; l'Anjou et le Maine en furent démembrés en i/i8i , par la mort de Charles d'Anjou qui institua Louis XI son héritier universel; la Saintonge, par la mort de Charles do France, frère de I^ouis XI et i'Angoumois, en i5i5, lorsque François I" parvint à la couronne.» (Noie du Dictionnaire liistoriqKe, inédit, de Bertin.)

GENERALITE DE TOURS. 5^7

royales. 11 n'est resté dans son ressort que la chàtellenie de Ghàteau-Regnault , qui y avait été re'unie en iSyi et qui n'en a point e'té demembre'e, nonobstant la réunion du comté de Rlois, dont elle fait partie, au domaine delà Couronne. Des lettres de Charles V, touchant le bailli des exemptions de Touraine, rapportées dans le recueil des Ordonnances, tome V, page ^28, nous apprennent quil n'avait, dans son origine, que deux sièges où il pût tenir ses assises et commettre! un lieutenant, savoir : Tours et Chinon. Sa juridiction dans la Touraine subsista, sans beaucoup de variations, tout le temps que la propriété de ce duché fut séparée du domaine de la Couronne, soit qu'il ait élé possédé à titre d'apanage, ou autrement, c'est-à-dire jusqu'à la mort de Louise de Savoie, mère de François L', à qui il avait été cédé en échange du duché de Nemours. Cette mort arriva l'an i53i. Au mois de mai de Tannée suivante, une déclaration supprima les juges oïdinaires du duché de Touraine et, par celte suppression, la juridiction ordinaire et celle des exempts furent réunies et n'ont plus été séparées. «

Signalons enfin un imprimé intitulé: Généralité de Tours, hiat par ordre alphabétique des villes, bourgs, paroisses, hameaux et écarts situés dans T étendue de la généralité de Tours, dressé pour faciliter les vérijications qui se font dans la régie des aides. Paris, lyô^, in-h" de ii3 pages. (Arcli. nat. . ADxvi, i3".) Cet élat distingue par les lettres V, B, P, H, E, les villes, bouigs, paroisses, hameaux et écarts; en plus, les rr paroisses d'où dépendent les hameaux et écarts r, le f' département d'où relèvent les paroisses, hameaux et écarts w, etc.

L'intendant de la généralité de Tours, en 1789, se nommait Marius-Jeiui- Baptisle-Nicolas d'Aine. (Voir t. I, p. ^56.) La généralité était dans le ressorl des secrétaires d'Etat de la maison du Roi. (Voir t. I, p. Sôg.)

La Touraine formait, en 1789, un gouvernement général militaire, conservé, par l'Ordonnance du 18 mars 1776, au nombre des 91 gouvernements de seconde classe à 3o,ooo livres. Le titulaire était alors Charles-Henri, comte d'Estaing. (Voir 1. 1, p. 4o-3.)

A consulter aux Archives nationales :

Hommages, aveux et dénombrements ( 1378-1 A57) : 1*. i3-ji.

Parlement (lôgo-iSg^) : X'", 9256-9266.

Grands jours (i533-i547) : X^'\ 922/1-9226 et (i/i5/i) X'\ 9n(».

Déclarations de francs-fiefs : P. 772"'-773^'**^

Aveux et hommages transmis par les trésoriers de France (1666-17/18), P, 316-326. Inventaire correspondant : PP, 8/i.

Comptes des domaines et bois ( 1769-1790) : P. 2998-2997.

Etats du domaine ( 173/j- 1763) : P, 995, 1177, 1197-1198.

Droits casuels, francs-fiefs, lods et ventes, amortissements, ensaisinoments (1737-1758) : P, 1 i8/i- 1 185, 1 197- 1 198, 1200, 12 i3- 1 2 l'i , 1 :i22 , 12/10, 125/i, 1269, 1278.

Correspondance des intendants ( 1678- 1730) : (î'/o i8-53i.

Affaires de l'intendance, wnf siècle : H, '1797, K, 1 i/i/j, 1 199. 122/1.

Affaires extraordinaires, édils, déclarations, «'le, wni' siècle : II . '1798.

Mémoire de rinlendant sur la Touraine ( 1698) : H. A798 (voir ci-dessus,

Déclarations de francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements, rachats et affranchissement (1G7 '1-1695) : (V\ 77-80.

BAILLJVGK DE TOIRS".

SECONDAIRES : CHÀTILL0.N-SUR-1\DRE , CHI>0> , LA>GEA1S, LOCHES, MONTRICHARD.

(Atlas, carte 17, n° 21 3.)

jNOTE PRELIMINAIRE.

Le Dictionnaire des Gaules, d'Expiily, inachevé, ne contient aucune notice sur Tours et la Touraine.

' cr Touraine, Tiironia, lit-on dans Saugrain, province et gouvernement militaire de province, située le long de la Loire qui la divise en Haute Touraine, située au Nord, et Basse Touraine, située au Midi ■ . . . Elle a pris, aussi bien que sa ville capitale, son nom de ses anciens peuples Turo)tes, dans la décadence de l'empire romain. . . Elle fut érigée en duché-pairie, par le roi Jean, en 1 356, en faveui' de son fils Philippe, depuis duc de Bourgogne. Elle a depuis été donnée en apanage à plusieurs princes cadets de la maison royale , mais . depuis la mort du dernier duc d'Alençon . elle n"a plus été séparée de la Couronne. . . Toute la province est du ressort du Parlement et de la Cour des aides de Paris. Il y a deux présidiaux. Cette province est régie par une coutume particulière rédig-ée eu 1059. Il y a une grande maîtrise des eaux et forets r. etc. (Ouvr. cité, t. III'^', p. 271.)

Plus loin, le même auteur écrivait encore : rr Tours, Cœsavodunum , Turoncs, ville, arjhevèché, capitale du duché de Touraine, parlement de Paris, chef-lieu d'une intendance et d'une élection, a 2 6,63o habitants. Elle est encore siège d'un bailliage, d'un présidial, d'un bureau des finances, de deux sénéchaussées, l'une provinciale et l'autre particulière, d'une maîtrise des eaux et forêts et d'un gj-enier à sel. 11 y a un hôtel des monnaies très ancien, puisque les livres et sols tournois en ont pris le nom, et une juridiction de juges-consuls. Elle est franche et son château est au Roi . . . C'était la capitale des Turones dont elle a pris le nom au lieu de Cœsarodunum , qui signifie ville du fort de César. . . La dévotion ayant attiré un grand nombre de pèlerinages au tombeau de saint Martin, il se forma insensiblement une ville à l'entour de l'église où il était inhumé: cette nouvelle

'"' D'après tes provisions d'offices, le titre '-> Amboise était fjénéralement considérée

exact du siège serait: rbailiiage et siège pré- comme la capitale de la basse Touraine.

sidial de Tours et prévôté y réunier. f^> Le tome III fut publié en 1726.

ville fut fermée de murs, en 90/1, et nommée d'abord Martinopolis et ensuite Chdteaunmf, à cause du château que Richard, roi d'Angleterre, y fit bâtir... Cette seconde ville fut réunie à l'ancienne par des murailles élevées , en vertu des lettres patentes du roi Jean, en i354fl, etc. [Ouvr. cité, t. 111, p. 677.)

Les anciennes rr coutumes générales du bailliage de Tourainen avaient été rédigées en 1507; le procès-verbal est, au commencement, daté du 12 septembre 1607 ; elles sont suivies de coutumes locales concernant Chàtillon-sur-Indre, "Fromenteau appartenant aux prieurs, chanoines et chapitre de l'église de Loches «, Amboise, Montrichart, Meremoutier [Marmoutiers], Prully [Preuilly], Azayie-Ferrou, la Roche-de-Pouzay [Posay], la vicomte de la Guierche, Ligueil, la Mothe-sur-lndre, la baronnié de Busançais, la chàtellenie de Bauclié, la baronnie de Saint-Genoux, le Couldray, la baronnie de Mezières, la chàtellenie de Saint- Cyran en-Brenne,la chàtellenie de l'Ile-Savary, la chàtellenie de Ghàteau-Regnault, ffHerbault, où le seigneur prétend droit de chàtellenien, la chàtellenie des Excluses'^l Le texte de ces coutumes et le procès-verbal de rédaction se ti'ouvent dans Bourdot de Richebourg, t. IV, p. 599-6/12 ^"\

Les nouvelles, intitulées: ff Coutumes du duché et baiUiage de Touraine, anciens ressorts et enclaves régis et gouvernés selon iceluir , furent rédigées et publiées en 1559. Le procès-verbal de rédaction est daté, au début, du 8 octobre 1559.

Elles sont suivies de coutumes locales concernant les mêmes villes ou chàlel- Jenies dénommées ci-dessus dans les anciennes coutumes, auxquelles il faut ajouter seulement Fracine^^^ Le texte et les divers procès-verbaux de rédaction ont été publiés dans Bourdot de Richebourg, t. IV, p. 6^18-710.

Berlin, que nous citons parce que son œuvre est demeurée inédite (voir ci-dessus, t. III, p. 53), mais non sans faire des réserves sur son exactitude, a consacré au bailliage de Tours la notice suivante :

rrLe bailliage de Touraine, dont Tours est le siège principal, fut établi, comme nous Pavons dit ci-dessus ^*\ quelque temps après la réunion de cette province à ia Couronne, ainsi qu'il est prouvé par un compte de Tan 1217. La Touraine ayant été donnée en apanage en 1870 à Louis, duc d'Anjou, il ne resta au roi dans cette province que la juridiction des exempts, l'ordinaire ayant été cédée aux apauagistes. Pour connaître des cas royaux, il fut établi, le 8 octobre suivant, un bailli qualifié bailli des exemptions et ressorts de Touraine ^*^; c'est l'époque véritable de rétablissement du bailliage actuel de Tours, lequel, comme nous Pavons expliqué ailleurs, réunit en i5o2 la juridiction ordinaire. On peut voir dans le même endroit jusqu'où son ressort s'étendait anciennement, et le temps

''^ Le nom de celte cliàlellonie n'a pu cl ro l'on, imprcsseur, demeurant aud. Tours. n

idonlilié. l'elil iii-S" ^othiijue. — l'our les aulrrs ou-

'■-* (les coutumes avaient été imprinjees en \ raj^es relatifs aux coutumes de Touraine, voir

i5i3. Un cataIo(yue de librairie, en si|[nalant ci-après, Sources accvasoircs , p. 5.'i3.

la rareté des exemplaires connus de cet ou- *'' Le nom de Fi'acine n'a pu Afro idenliiié.

vra(>;e, indique qu'il se termine ainsi : «Cy '■'' L'auteur renvoie ici au passage publié

finissent les stiiles du bailliage et comté de oi-dessus, p. 5aG, dans la iSdte ptrliuiiuaiii'

Touraine, imprimées à Paris Tan M. cint[ de la généralité de Tours,

cens et \ni le wiii d'avril pour Matliieu T-ate- '"'^ Mrnw renvoi.