LA MARTINIQUE

ik octobre 1789.

DlfcISfON DR L'ASSEMBLEE NATIONALE CONCERNANT LA DlfPIJTATION DE LA MARTINIQUE.

Du mercredi %k octohre 1789 au soir Le premier objet de

Tordre du jour a été un rapport du Comité de vérification concernant les pouvoirs de la députation de Ttle de la Martinique; TAssemblée s'est décidée, d'après le rapport du Comité, à agréer deux députés, après avoir lu le rapport des dons patriotiques inscrits dans le registre tenu à cet effetti).

[Procès- verbal de FAssemblée nationale. — Ce procès-verbal est incomplet en

(1) La TeniM» qoe nous donnons ici est dons patriotiques ait po avoir la motndM

strideinent coitlbme A celle du procès- influence sur !a décision de l'Aseenshlëe e«

verbal imprima et manascrit. ( Arch. net. , matière ékctorale et , è Tappui de notre dire,

C* I, 3.) Nous pensons cependant qti*il est mos citerons relirait suivant des Noêa dm

inaposrible d'admettre que le rapport des fwue^jHw^oJ conactvéteaoi Arciiiires(C , 3 1 )

ce sens que, du rapport de Barère, présente à ce sujet, il résulte qu'il y a lieu d accorder deux députés à cette colonie et que rrle troisième député et les deux suppléants doivent être admis aux mêmes honneurs et avantages que les suppléants des autres colonies )>. Le chapitre consacré à la Martinique donnera tous les détails relatifs à cette affaire. On peut consulter sur le même sujet le Procès-verbal da séances de rassemblée des colons électewrs de la Martiniçve tenues à Paris, adreué par les députes et suppléants de cette cohnie admis à F Assemblée nattontUe, à Messkun les colons de ladite ile. (Bibl. nat , Le 93/i83, Paris, 1789, 8'.)]