C. 39. Notes et motions pour le procès- verbal (mai

C. AO. Démissions et congés de mai 1790; affaire de Saint-Jean-d'Angely.

C. &1. Démissions et congés de juin 1790; notes et motions pour le procès-verbal (juin 1790).

C. h2. Mémoires intéressants sur Tlnde; motioot.et notes pour le procès-verbal (juillet 1790).

C. &3. Motions et notes pour le procès-verbal (aoàt 1790); démissions diverses; pièces diverses concernant la députation de la colonie de File de France.

cuiv CONVOCATION DES ÉTATS GÉNÉRAUX.

G. ai, Dëcbration en fiivear d'an commis de r Assemblée, portant de nombres signatures de dépatés; motions et notes pour le procès-verbal (septembre 1790).

G. AS. Motions et notes poar le procès-verbal (octobre 17 90) ;dëmi80ions diverses; note de Mecteor de Gdogne; déclaration adressée par le roi à tons les Français k sa sortie de Paris; lettre de démission de Necker (& septembre 1790).

C. &6. Moticms et notes pour le procès-verbal (novembre 1790); décès, coog^ et démissions; correspondance ministéridie.

G. &7. Motions et notes pour le procès-verbal (i*' au i5 décembre 1790); minutes des décrets relatifs h Taiiénation des biens nationaux.

G. A8. Motions et notes pour le procès-verbal (16 au 3i décembre 1790); biens nationaux. {Suite.)

G. &9. Congés, démissions, etc.; serment civique des agents de la nation près les cours étrangères; notes pour le procès-verbal (janvier 1791).

G. 50 h 53. Décrets relatib aux biens nationaux.

G. 5&. Congés divers; serment civique des agents diplomatiques; notes pour le procès-verbal (février 1791).

C. 55 à 57. Minutes des décrets d'aliénation des biens nationaux.

C. 58. Coi^és et démissions; dossier relatif au départ des tantes du roi; serment des agents diplomatiques; motions et notes pour le procès-verbal (mars 1791)*

G. 59 à 62. Minutes des décrets relatiiis à Taliénation des biens nationaux.

C. 63. ff Adresse de près de 1 ,3oo cultivateurs qui cultivent le tabac dans les trois districts du département du Bas-Rhin, d

C. 64. Serment des agents diplomatiques; affaire des tantes du roi; congés, démissions, etc.; notes pour le procès-verbal (avril 1791)*

C. 65. Décret du 97 avril 1791 portant organisation des divers ministères; décrets d'aliénation des biens nationaux.

C. 66. Décrets d'aliénation des biens nationaux (avril 1791).

C. 67. Démissions et cong^; serment des agents diplomatiques; notes pour le procès-verbal (fin avril et commencement de mai 1791).

C. 68. Notes pour le procès-verbal (mai 1791); décrets sur les biens nationaux.