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promesse secrèle el sans témoins (sponsalia

clandestina ) qu'une fille a faite successivementfà deux frères, ou celle d’un garçon à deux sœurs, produit l'empêchement d W:h teté publique, et que dans + prodige : n une dispense ad cautelam.(Vid. Dens, Tract.

de matr. n. 94. )

DOMICILE. Le domicile ; considéré dans ses rapports avec la publication des Eh avec le lieu de la célébration du mariage, offre des difficultés sérieuses, qui souvent obligent de recourir à l’ordinaire. Ne demeure-t-on que depuis quelques jours sur une paroisse, si l'on y est sans fraude et cum: animo manendi, on doit y être publié : et si C est la femme, elle y doit être mariée, à moins qu elle ne fût ini neure; car dans cette circonstance le mariage devrait se célébrer dans le lieu de la résidence de ses parens ; que si ses parens sont morts, soit naturellement, soit civilement, dans celui de la demeure de son tuteur. ( Y’oyez l'extrait de l'ordonnance du mois de mars 1697, v' Ma.

riage. ) |

Saturnin commence sa résidence dans la paroisse de St.-George, cum animo manendi, et la continue six mois. Par cette résidence de six mois, il acquiert domicile sur la paroisse de St.-George, de manière que si, après ces six mois écoulés, il transfère sa demeure ailleurs,

et qu’il veuille se marier dans les six mois suivans, ses bans doivent être publiés à ve George.

T1 faut six mois d'absence, cum animo non redeundi, pour perdre le domicile. Ainsi si Saturnin ne se mariait qu'après six mois révolus depuis son départ de St.-George, il ne serait plus tenu d'y être publié.

Si Saturnin, en quittant St.-George, avait transféré sa demeure à St.-Elphège, avecintention de s'y fixer, et que néanmoins il eût alandonné ce dernier lieu avant six mois expirés, pour aller demeurer à St.-Villefred, ses bans, s’il se marie dans les six mois qui suivent immédiatement son départ de St.-George, doivent encore être publiés à St.-George, mais non à St.-Elphige.

Celui qui serait allé dans une paroisse étrangère passer six mois au plus, en promenade ou pour affaires, fit-il même un voyage d'Europe d’un an ou deux pour le commerce, ou par d’autres motifs, n'acquerrait nulle part pendant ce voyage ou promenade un nouveau domicile, et ne serait pas par conséquent tenu d’être publié ailleurs ‘que dans sa paroisse. 11 en est de même de celui qui se met en service hors de sa paroisse, cum animo redeundi, fûtil même absent plus dé six mois. Cependant on présume toujours queles personnes qui demeu-

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ne soit prouvé ; et voilà pourquoi on est dans l'usage de publier, ‘dans les lieux où elles ont

demeuré, les personnes qui s ‘engagent à l'an- | née.

Lorsqu'il y a double domicile, comme

| quand un individu demeure l'hiver à la ville

et l'été à la campagne, alors la publication des fait dans l’un et l’autre : et si c’est la femme qui a double domicile, le mariage se bénit dans celui où elle fait ses pâques. Quand il s'agit des mariages des vagabonds, les supé-

| rieurs doivent être consultés.

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DONATIONS. Ce que l'onnomme vulgairement, mais incorrectemént, donation dans nos campagnes, est un acte par lequel (du moins le plus souvent) on se crée une pension viagère en donnant ses fonds, ou par lequel on donne l’immeuble en en retenant l’usufruit, à temps ou à vie. Cela est permis, suivant l’article 265 de la cout. de Paris, ainsi conçu : « Ce » n'est donner et retenir quand on donne-la » propriété d'aucun héritage, retenu à soi l’u- » sufruit à vie ou à temps. »

Les donations donnent lieu à une infinité d’injustices et de dissensions dans les familles. Il n’est pas rare de voir des pères malheureux et des enfans dénaturés aux prises et se déchi-