Septembre

1M4. Mars 81.

1923. Décembre 9.

1928. Décembre 9.

Arr.ingemeDt concernant

Arrangement concernant suivi d'un Protocole Final,

Table alphabétique.

Albanie, Àlleiua^e etc. Arrangement, concernant les colis postaux; suivi d'un Protocole Final, signé ù la date du même jour.

Albanie, Allemagne eic. Arrangement concernant les lettres et le.s boites avec valeur déclarée; suivi d'un Protocole Final, signé à la date du même jour.

Albanie, Allemagne etc« Arrangement concernant les mandats de poste.

Albanie, Allemagne etc.

les recouvrements.

Albanie, Allemagne etc.

les virements postaux; signé ù la date du même jour.

Allemagne, Autriche etc. Convention internationale concernant le transport des marchandises par chemins de fer; suivie d'un Protocole de signature,

Allemagne, Antriche etc. Convention Internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemin.'^ de fer; suivie d'un Protocole de signature, signé à la date du même jour.

France. Traité de conciliation et d'arbitrage.

Albanie, Allemagne etc. Convention relative à l'esclavage.

TchécoslOTaqiiie. Traité de conciliation et d'arbitrage.

Lithnanie. Traité de conciliation et d'arbitrage.

Esthonie. Déclaration concernant l'application réciproque de la Convention relative ù la procédure civile, conclue à la Haye, le 17 juillet 1905.

Allemagne, Autriche etc. Procès-verbal de dépùt des ratifications et de mise en vigueur de la Convention internationale sur le transport des marchandises par chemins de fer, signée à Berne le 28 octobre 1924.

Allemagne, Antriche etc. Procès-verbal de dépôt des ratifications et de mise en vigueur de la Convention internationale sur le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer, signée H Berne le 23 octobre 1924.

Kapagne. Traité de conciliation, de règlement judiciaire et d'arbitrage.

Dantzig.

Albanie, Allemagne etc. Convention internationale pour la répression de la circulation et du trafic des publications obscènes.

Allemagne, Antriche etc. Convention et Statut sur le régime international des voies ferrées; suivis

Antriche, Belgique etc. (invention relative » l'aménagement des forces hydrauliques intéressant plusieurs Etats; suivie d'un Protocole de signature, signé à la date du même jour.

Antriche, Belgique etc. Convention relative au transport en transit de l'énergie électrique: suivie

2\^le alphahéûqiie.

1924. Août 28.

1924- Octobre 23.

1924. Octobre 23.

1927. Octobre 18.

1924. Août 28.

1923. Novembre 3

d'un Protocole de signature, signé à la date du même jour. 276

Afrique dn Snd, Albanie etc. Convention postale universelle (convention principale); suivie de deux Protocoles Finals, signes à la date du même jour. 345

Albanie^ Allemagne etc. Arrangement concernant les abonnements aux journaux et écrits périodiques. 455

Albanie, Allemagne etc. Arrangement, concernant les colis postaux; suivi d'un Protocole Final, signé à la date du même jour. 399

Albanie^ Allemagne etc. Arrangement concernant les lettres et les boîtes avec valeur déclarée; suivi d'un Protocole Final, signé à la date du même jour. 382

Albanie, Allemagne etc. Arrangement concernant les mandats de poste. 426

Albanie, Allemagne etc. Arrangement concernant les recouvrements. 447

Albanie, Allemagne etc. Arrangement concernant les virements postaux; suivi d'un Protocole Final, signé à la date du même jour. 438

Allemagne, Autriche etc. Convention internationale concernant le transport des marchandises par chemins de fer; suivie d'un Protocole de signature, signé à la date du même jour. 476

Allemagne, Autriche etc. Convention Internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer; suivie d'un Protocole de signature signé à la date du même jour. 558

Allemagne, Autriche etc. Procès-verbal de dépôt des ratifications et de mise en vigueur de la Conchandises par chemins de fer, signée à Bei'ue le

Allemagne, Autriche etc. Procès-verbal de dépôt des ratifications et de mise en vigueur de la Convention internationale sur le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer, signée à Berne le 23 octobre 1924. 585

République Dominicaine.

Afrique du Sud, Albanie etc. Convention postale universelle (convention principale); suivie de deux Protocoles Finals, signés à la date du même jour. 345

Albanie, Allemagne etc. Arrangement, concernant les colis postaux; suivi d'un Protocole Final, signé à la date du même jour. 399

Egypte.

Allemagne, Autriche etc. Convention internationale pour la simplification des formalités douanières; suivie d'un Protocole signé à la date du même jour. 165

Argentine, Belgique etc. Arrangement international pour la création, à Paris, d'un Office international des Epizooties. 388

Afrique du Sud, Albanie etc. Convention postale universelle (convention principale); suivie de deux Protocoles Finals, signés à la date du même jour. 345

Tahle alphabétique.

1924. Août 28.

1923. SepUmbre 12.

1924. Mare 31.

1923. Novembre 3.

1928. Novembre 28.

1928. Décembre 9.

1928. Décembre 9-

1924. Janvier 25.

1924. Juillet 4.

1924. Août 28.

Albanie, Allemagne etc. Arrangement concernant les abonnements aux journaux et écrits périodiques. 455

Albanie, Allemagne etc. Arrangement, concernant les colis postaux; suivi d'un Protocole Final, signé à la date du même jour. 899

Albanie, Allemagne etc. Arrangement concernant les lettres et les boîtes avec valeur déclarée; suivi d'un Protocole Final, signé à la date du même jour. 882

Albanie, Allemagne etc. Arrangement concernant les mandats de poste. 426

Albanie, Allemagne etc. Arrangement concernant les recouvrements. 447

Empire Britannique