‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités ... continuation du grand recueil (volume 2)Chapitre 268 sur 271 · Hongrie, Italie · texte numérisé non relu

Hongrie, Italie

— Pays-Bas, Pologne 894. — Répercussion du — sur les arrangements financiers des administrations de chemins de fer. Allemagne, Autriche, Belgique etc. 241.

Chasse. — V. Traitement de la nation la plus favorisée.

Chemins de fer. Allemagne, Autriche, Belgique etc. 476, 558. — Hongrie, Autriche 781. — Pays-Bas, Pologne 890, 895. — Application du régime international des — à d'autres voies de communication. Allemagne, Autriche, Belgique etc. 246. — Devoirs, responsabilité et droits des — . Allemagne, Autriche, Belgique etc. 499, 600, 559, 560, 570. — Entreprises de

— chargées du service postal. Albanie, Allemagne, Argentine etc. 419. — Régime international des — . Allemagne, Autriche, Belgique etc. 214. — Sauvegarde de la liberté de tarification des — . -Allemagne, Autriche, Belgique etc.

287. — Allemagne, Belgique, Brésil etc. 262. — Société de — d'un territoire coupé par des frontières. Hongrie, Italie 889. — Transport par — et traitement de la nation la plus favorisée. Esthonie, Tchécoslovaquie 686. — Unification conventionnelle éventuelle des contrats de transport par — . Allemagne, Autriche, Belgique etc. 234. — Utilisation du — dans une zone-frontière. Autriche, Tchécoslovaquie 748. — V. aussi Administrations, Bureau, Change, Communication, Fonctionnaires, Guerre, Lettres de voiture, Limitrophes, Matériel roulant. Neutralité, Office central des transports intornationanx par chemins de fer. Trafic international.

Voyageurs et bagages.

Chômage. Société des Nations. Organisation International du Travail 72.

— des marins. Société des Nations.

Organisation Internationale da Travail

Cinématogrraphie. Défense aux aéronefs de transporter des appareils de — .

Pays-Bas, France 870.

Clanse d'arbitrage dans les contrats commerciaux. Société des Nations 1 56.

Clauses compromiMSoires. Allemagne, Grande-Bretagne 662, 664. — Autriche, Tchécoslovaquie 716. — Buts- Unis

d'Amérique, Belgique 858. — Russie, Perse 4.

Colis postaux. Afrique du Sud, Albanie, Allemagne etc 846. — Albanie, Allemagne, Argentine etc. 399. — Hongrie, Italie 834.

Collaboration internationale techniqne.

Autriche, Belgique, Empire Britannique etc. 294.

Colonies. — V. Traité, Traitement de la nation la plus favorisée.

Commerce. Allemagne, Grande-Bretagne 643. — Bulgarie, Hongrie 762. — Esthonie, Tchécoslovaquie 631. — Ethiopie, Pays-Bas 885. — Hongrie, Autriche 772. — Hongrie. Suisse 752.

— Pays-Bas, Finlande 878. — Pays- Bas, Pologne 886. — Pays-Bas, Portugal 871, 874. — Pays-Bas, Tchécoslovaquie 861. — Facilités en faveur du — international. Allemagne, Antriche, Belgique etc. 171. — Principe général de liberté du — . Allemagne, Grande-Bretagne 648. — Prohibitions et restrictions du — . Allemagne, Grande-Bretagne 649, 669, 674. — Prohibitions et restrictions du — et traitement de la nation la plus favorisée. Esthonie, Tchécoslovaquie 688.

— Hongrie, Autriche 776. — Pays- Bas. Tchécoslovaquie 868, 865. — Prohibitions et restrictions du — pour des motifs de police sanitaire. Esthonie, Tchécoslovaquie 688. — Hongrie. Autriche 776. — Règlement de différentes questions concernant le — . Hongrie, Autriche 779, 792. — V. aussi Armes, Armes et munitions, Blocas, Bois, Boycottage, Change, Clause d'arbitrage dans les contrats commerciaux. Contingents, Contrebande, Douane, Echantillons, Epizooties, Exportation, Importation, Licences, Loi, Manifeste de marchandises, Marchandises, Monnaie, Monopoles, Patentes, Peste, Ports-francs, Santé, Sociétés commerciales. Spiritueux, Sûreté publique, Trafic, Traitement de la nation la plus favorisée. Transit, Transport, Union douanière, Vins, Voyageurs de commerce.

Commerce ennemi. — V. Loi.

Commiss{on(s) chargée de l'application

de certaines dispositions d'un traité.

France, Hongrie 767. — d'experts.

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