‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités ... continuation du grand recueilChapitre 18 sur 48 · IX · texte numérisé non relu

IX

Corée — Costd-Eica.

Juill. 6.

Juill. 6.

Oct. 19.

Corée.

1904. Dec. 13/21. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Conférence inter-

nationale concernant les bâtiments hospitaliers. II. 185

— Dec. 21. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Convention sur

1905. Août 13. Japon. Arrangement concernant la navigation côtière. V. 864

1906. Mai 26. Allemagne, Argentine etc. Convention postale uni-

verselle. I. 355

Juin il-, Allemagne, Argentine etc. Actes de la Conférence

réunie à Genève pour la revision de la Convention de Genève. II. 323

Allemagne, Argentine etc. Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne. II. 620 Japon. Arrangement concernant l'administration des forêts dans les districts situés le long du Yalu et du Tumen. VI. 636

1907. Juill. 24. Japon. Arrangement en vue d'assurer l'ascendant du

Japon dans les affaires de Corée. I. 6

1908. Oct. 31. Japon. Arrangement relatif à la pêche côtière. VIII. 281

1909. Juill. 12. Japon. Mémorandum concernant l'administration de

la justice et des prisons en Corée. IL 669

— Août 17. Japon. Mémorandum concernant l'établissement de la

Banque de Corée. II. 670

1910. Juin 24. Japon. Mémorandum concernant l'administration de

la police en Corée. IV. 24

— Août 22. Japon. Traité concernant l'incorporation de la Corée

à l'Empire japonais. IV. 24

Costa-Rica.

1889. oct. 2. Argentine, Bolivie etc. Résolutions et Recommen-

1890. Avril 19. dations de la Première Conférence Internationale

Américaine. VI. 114

1901. Oct. 22. Argentine, Bolivie etc. Protocole, Traités, Conven-

1902. Janv. 31. tions, Résolutions et Recommendations de la Deuxième

Conférence Internationale Américaine. VI. 145

1902. Janv. 27. Argentine, Bolivie etc. Convention concernant la création d'une Union pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. I. 37, VI. 198

— Janv. 27. Argentine, Bolivie etc. Convention concernant

l'exercice des professions libérales. VI. 191

— Janv. 27. Argentine, Bolivie etc. Convention en vue de pré-

parer des codifications du droit international public

et privé. VI. 195

— Janv. 27. Argentine, Bolivie etc. Convention relative à l'échange

des publications officielles, scientifiques, littéraires et industrielles. VI. 203

— Janv. 27. Argentine, Bolivie etc. Traité sur la protection des

brevets d'invention, des dessins et modèles industriels

et des marques de commerce. VI. 206

— Janv. 28. Argentine, Bolivie etc. Traité concernant l'extradition

des criminels et la protection contre l'anarchisme. VI. 185

— Janv. 29. Argentine, Bolivie etc. Convention concernant les

droits des étrangers. VI. 211

— Janv. 30. Argentine, Bolivie etc." Traité d'arbitrage concernant

les réclamations pécuniaires. VI. 158

Costa-Rica — Crète — Cuba.

1902. Avril 25.

1905. Juin 7.

— Oct. 14.

1906. Mai 26.

Juill. 23.

Août 26.

Août 13.

Août 13.

Août 23.

— Août 23.

1907. Déc. 20.

1909. Janv. 13.

— Mai 18.

1910. Janv. 8.

— Mars 17.

1911. Juin îfl.

1913. Août 18.

1914. Févr. 13.

1906. Mai 26.

— Mai 26.

— Mai 26.

— Mai 26.

1908. Juin 11.

1905. Juin 7.

Belgique. Arrangement pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce.

Allemagne, Argentine etc. Convention concernant la création d'un Institut international permanent d'agriculture. II. 238,

Chili, Cuba etc. Convention sanitaire.

Allemagne, Argentine etc. Convention postale universelle.

Argentine, Bolivie etc. Conventions, Résolutions et Motions de la Troisième Conférence Internationale Américaine.

Page 1