AUTRICHE, CONFÉDÉRATION GERMANIQUE, DANEMARK, FRANCE

PRUSSE, RUSSIE, SUEDE et NORWÉGB. 1864. 20 avril. Protocoles des conférences tenues à Londres. IL 347

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, RUSSIE, SUÈDE et NORWÉGE.

Table alphabétique.

1850. 4 juillet. Protocole de Londres relatif à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.303

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, RUSSIE, SUÈDE et NORWÉGE.

1850. 2 août. Protocoles relatifs à l'intégrité' de

la monarchie danoise. 11.305

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, RUSSIE, SUEDE et NORWÉGE.

1850. 23 août. Protocole relatif à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.307

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, PRUSSE, RUSSIE, SUEDE et

NORWÈGE. 1852. 28 avril. Protocole relatif à la succession danoise. 11.311

DANEMARK, FRANCE, RUSSIE. 1863. 16 mai. — 26 juin. Protocoles des conférences tenues à Londres relativement k l'accession du Roi Georges 1er au trône . de la Grèce. II. 73

DANEMARK, FRANCE, RUSSIE. 1863. i3 juillet. Convention pour l'accession du Roi Georges 1er au trône de la Grèce. IL 79

ESPAGNE, FRANCE, MEXIQUE. 1862. 19 févr. Convention préliminaire relative aux réclamations des sujets respectifs, n. 147

ESPAGNE, FRANCE. 1861. 31 oct. Convention pour combiner une action coihmune contré le Mexique. 11.143

ESPAGNE, FRANCE. 1862. 10 jauv. Proclamation de Vera-

Cruz. IL 145

BAVIÈRE. 1850. 20 nov. Traité pour consolider l'ordre

• de la succession au trône de la Grèce. IL 69

BELGIQUE. 1863. 16 juillet. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut. 11.223

DANEMARK. 1852. 8 mai. Traité et protocole de Londres relatifs à la succession danoise. 11.313

DANEMARK. 1852. 19 juiu. Protocole relatif au traité

de Londres du 8 mai 1852. IL 320

ÉTATS UNIS. 1862. 7 avril. Traité pour la répression du

commerce d'esclaves. IL 259

FRANCiç. 1857. 14 janvier. Convention relative à la

pêche sur les côtes de l'île de Terre-Neure. 1.202

FRANCE. 1860. 16 novembre. Deuxième convention complémentaire de commerce. L 278

FRANCE. 1861. 1er juillet. Convention réglant l'émigration de travailleurs Indiens pour les colonies françaises. 11.251

HANOVRE. 1861. 22 juin. Traité pour l'abolition du

droit de Stade. 1.419

Table alphabétique.

MAROC. 1856. 9 décembre. Convention de commerce. 1.143 MAROC. 1861. 24 oct. Convention relative à un emprunt à faire à Londres pour le Maroc. II. 132 MAROC. 1862. 18 janvier. Convention supplémentaire à

la convention du 24 octobre 1861. II.134

siAM. 1826, 20 juin. Traité d'amitié. I. 59

siAM. 1855. 18 avril Traité d'amitié. I. 68 SIAM. 1856. 13 mai. Convention complémentaire de

commerce. I. 79