RUSSIE

DAiGNE, TURQUIE. 1859. 6 Sept. Protocolc d'une conférence tenue à Constantinople relativement à l'union des Principautés danubiennes. H. 82

AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, ITALIE, TUR- QUIE. 1860. 9 juillet. Règlement provisoire pour la police du port de Soulina. 11.118

AUTRICHE, FRANCE, GRAÎTOE-BRETAGNE, PRUSSE, ITALIE, TUR- QUIE. 1861. décembre. Notes officielles relatives au firman du 2 déc. 1861. H. 87

AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, ITALIE, TUR- QUIE. 1862. 8 sept. Protocole relatif à la Serbie. II. 109

1861 19 février— 15 mars. Protocoles des conférences tenues à Paris pour la prolongation de l'occupation européenne de la Syrie. II. 92

1861. 15 mars. Convention relative à l'occupation européenne de la Syrie. f 11.100

Table alphabétique.

1861. 9 juin. Règlement et protocole pour l'administration du Liban. 11.101

AUTRICHE, CONFÉDÉRATION GERMANIQUE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, SUEDE et NORWÊGE. 1864.

20 avril. Protocoles des conférences tenues à Londres. n.347

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, SUEDE

et NORWÉGE. 1850. 4 juillet. Protocole de Londres relatif à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.303

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE BRETAGNE, SUEDE et

NORWÉGE.. 1850. 2 août. Protocoles relatifs à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.305

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, SUEDE et

NORWÉGE. 1850. 23 août. Protocole relatif à l'intégrité

de la monarchie danoise. IL 307

AUTRICHE , DANEMARK , FRANCE, GRANDE-BRETAGNE , PRUSSE

SUÉDE et NORWÉGE. 1852. 28 avril. Protocole relatif à la succession danoise. IL 311

DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE. 1863. ProtOColcS

des conférences tenues à Londres, relativement à l'accession du Roi Georges 1er au trône de la Grèce. IL 73

DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, 1863. 13 juillet.

Convention pour l'accession du Roi Georges 1er au trône de la Grèce. IL 79

BAVIÈRE 1852. 20 nov. Traité pour consolider l'ordre

de la succession au trône de la Grèce. H. 69

BELGIQUE. 1863. 16 juillet. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut. 11.223

CHINE. 1689. Traité de paix. IL 173

CHINE. 1851. 25 juillet. Traité de commerce. 11.176 CHINE. 1858. 28. mai. Traité de limites. L 1

CHINE. 1860. 14 nov. Traité additionnel au traité de

limites de 1858. IL 181

CHINE. 1861. 16 juin. Pfotocole relatif à l'échange du

traité de 1860. IL 191

DANEMARK. 1851. 5 juin. Protocole de Varsovie relatif à la succession danoise. IL 308 DANEMARK. 1852. 8 mai. Traité et protocole de Londres relatifs à la succession danoise. IL 313 DANEMARK. 1852. 8 mai. Note relative à la succession

danoise. 11.317 DANEMARK. 1852. 24 mai. Note relative à la succession danoise. 11.318

Table alphabétique.

DANEMARK. 1852. 19 juin. Protocole relatif au traité

de Londres du 8 mai 1852. 11.320 FRANCE. 1861. 6 avril. Convention littéraire. 1.312 HANOVRE, 1861. 22 juin. Traité pour l'abolition du

droit de Stade. 1.419