AUTRICHE
1849. 28 déc. et 1850. 29 janv. Arrêté de l'Empereur relatif au traitement des bâtiments de guerre étrangers dans les ports autrichiens. 82 1854. 6 mai, 9 août. Décret déclarant la baie de Cattaro
port de guerre. 477 FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE, SARDAIGNE, PORTE OTTOMANE. 1856. 25 févr. — 16 avril Protocoles du congrès de Paris. 700 FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE, SARDAIGNE, PORTE OTTOMANE. 1856. 30 mars. Traité général de paix; signé à Paris. 770 Convention relative aux détroits du Bosphore et des Dardanelles. 782 FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE, SARDAIGNE, PORTE OTTOMANE. 1856. 16 avr. Déclaration réglant divers points de droit maritime. 791 FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE, SARDAIGNE, PORTE OTTOMANE. 1857. 6 janv. Protocole relatif à la délimitation en Bessarabie, au Delta du Danube et à l'île des Serpents. 793 FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, PORTE OTTOMANE. 1856. 1 fevr. Protocole, signé à Vienne, contenant le projet de préliminaires. 703 GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE, PORTE OTTOMANE. 1840. 17 sept. Protocole relatif à l'exécution du Traité de Londres du 15 juill. 1840. 488 FRANCE, GRANDE-BRETAGNE et PRUSSE. 1853, 5 déc. ; 1854, 13 janv., 2 févr., 5 mars, 9 avr., 23 mai. Pro-
Autriche.
tocoles, signés à Vienne, pour aplanir le différend survenu entre la Bussie et la Porte Ottomane. 533-544 FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE. 1854. 28 déc. Mémorandum communiqué à la Russie. 632 FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, PORTE OTTOMANE. 1855. 15 mars — 4 juin. Protocoles des conférences de Vienne. 633 BARDAI GNE , TOSCANE, MODENE, LUCQUES (PARME). 1844.
28 nov. Traité d'échange territorial. 5 CONFÉDÉRATION GERMANIQUE et PRUSSE. 1854. 9 déc. Accession de la Confédération à l'article additionnel du traité du 20 avr. 1854. 599 CONFÉDÉRATION GERMANIQUE et PRUSSE. 1854. 24 juill.
Accession de la Confédération au Traité du 20 avr. 1854. 579 FRANCE et GRANDE-BRETAGNE. 1856. 15 avr. Traité de
garantie , signe à Paris. 790 PRUSSE et SCHLESWIG -HOLSTEIN. 1851. 6 janv. Note des commissaires fédéraux relative à la cessation des hostilités entre le Danemark et le Schleswig-Holstein. 348 PRUSSE et SCHLESWIG-HOLSTEIN. 1851. 7 janv. Protocoles de conférences relatifs à la cessation des hostilités entre le Danemark et le Schleswig-Holstein. 350 PRUSSE et SCHLESWIG-HOLSTEIN. 1851. 11 janv. Protocole final relatif à la cessation des hostilités entre le Danemark et le Schleswig - Holstei». 358 FRANCE et GRANDE-BRETAGNE. 1854. 8 août. Notes échangées à Vienne fixant les bases du rétablissement de la paix entre la Russie et la Porte Ottomane. 544 FRANCE et GRANDE-BRETAGNE. 1854. 2 déc. Traité d'alliance. 600 PRUSSE et DANEMARK. 1851. 6 déc. Dépêche danoise contenant des propositions pour l'arrangement des différends schleswig- holsteinois. 366 PRUSSE et DANEMARK. 1851. 26 déc. Dépêche autrichienne portant des amendements aux propositions danoises du 6 déc. 388 PRUSSE et DANEMARK. 1852. 29 janv. Dépêche danoise portant l'acceptation des amendements faits aux propositions danoises, relatives à Schl. Holst. 404 PORTE OTTOMANE. 1775. 7 mai. Convention de cession et
de limites. 448 PORTE OTTOMANE. 1776. 12 mai. Convention explicative
de la convention du 7 mai 1775. 452 PORTE OTTOMANE. 1776. 2 juill. Convention fixant les limites de la Bucovine, 453
Bade — Brésil.
POETE OTTOMANE. 1 783. 8 août. Sened relatif à la sûreté
des sujets autrichiens contre les pirates. 459
PORTE OTTOMANE. 1784. mai. Firman relatif à Ja liberté
du commerce et de la navigation. 462
PORTE OTTOMANE, 1786. 4 déc. Firman relatif au traitement des. bergers transylvains en Valachie. 463
PORTE OTTOMANE. 1795. Firman relatif à la liberté du
commerce en Moldavie. 4gg
PORTE OTTOMANE. 1833- 18 févr. 1852 déc. 1853 février. Notes autrichiennes relatives aux ports de Kleck et de Sutoriua. 472
PORTE OTTOMANE. 1854. 14 juin. Convention militaire. 594
PRUSSE. 1850. 28 oct. Procès-verbal des conférences tenues à Varsovie pour arriver à une solution de la question de la constitution allemande. 106
PRUSSE. 1850. 29 nov. Convention relative à l'accommode
ment des différends survenus. 108
PRUSSE. 1854. 20 avr. Traité d'alliance offensive et défensive 572
PRUSSE. 1854. 20 avr. Convention militaire. 578
PRUSSE. 1854. 26 nov. Article additionnel au traité d'alliance du 20 avr. 1854. 59g
SAHDAïGNE. 1815. 20 mai. Article séparé relatif aux droits
de réversion de la Sardaigne sur le Duché de Plaisance. 41
TOSCANE. 185Q. 22 avr. Traité relatif à l'entretien d'un corps
de troupes autrichiennes. 251
