‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités, conventions et autre transactions remarquables (volume 3)Chapitre 36 sur 50 · AUTRICHE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, PORTE OTTOMANE · texte numérisé non relu

AUTRICHE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, PORTE OTTOMANE

1856. 1 févr. Protocole, signé à Vienne, contenant

ie projet de préliminaires. 703

AUTRICHE, GRANDE-BRETAGNE et PRUSSE. 1853. 5 déc. ; 1854,

3 3 janv., 2 févr., 5 mars, 9 avr., 23 mai. Protocoles, signés à Vienne, pour aplanir le différend survenu entre la Russie et la Porte Ottomane. 533 —544

Autriche, grande-bretagne. Russie. 1854. 28 déc. Mémorandum communiqué à la Russie. 632

Autriche et grande-bretagne 1854. 8 août. Notes échangées à Vienne fixant les bases du rétablissement de la paix entre la Russie et la Porte Ottomane. 544

Autriche et grande-bretagne. 1854. 2 déc. TraiLé

d'alliance. 600

France.

Autriche et grande Bretagne. 1866. 15 avr. Traité de

garantie, signé à Paris. 790

grande-bretagne et porte ottomane. 1854. 12 mars. Traité

d'alliance. 565

Grande-Bretagne et porte ottomane. 1855. 27 juin. Convention relative à la garantie d'un emprunt turc. 624

grande-bretagne et bussie. 1856. 30 mars. Convention

relative aux îles d'Aland. 788

sardaigne et grande-bretagne. 1855. 26 janv. Acte d'accession de la Sardaigue à la convention du 10 avr. 1854.; actes d'acceptation par la Grande-Bretagne et la France. 606 Convention militaire. 609

^8UÊDE et NORVÈGE et GRANDE-BRETAGNE. 1855. 21 nOV.

Traité de garantie. 628

confédération Argentine. 1850. 31 août. Convention non-

ratifiée pour rétablir les parfaites relations d'amitié. 50

costa-rica. 1850. 8 mars. Procès -verbal de l'échange des

ratifications sur la convention du 12 mars 1848. 124

état oriental de l'uruguay. 1850. 13 sept. Convention

non-ratifiée pour rétablir les parfaites relations d'amitié. 55

grande-bretagne. 1854. févr. Circulaires françaises relatives à la protection commune des sujets des deux pays. 562

grande. Bretagne. 1854. 23 et 24 févr. Circulaires anglai-

pour la protection commune des sujets des deux pays. 559. 561

grande-bretagne. 1854. 10 avr. Convention pour déterminer l'objet de leur alliance. 568

grande-bretagne. 1854. 10 mai. Convention relative aux

prisonniers de guerre. 592

granoe-bretagne. 1854. 10 mai. Convention relative aux

prises effectuées en commun. 580

Grande-Bretagne. 1855. 24 janv. Convention relative aux

fournitures faites ou à faire à l'armée turque. 602

grande-bretagne. 1855. 1 févr. Convention relative a l'établissement d'une ligne de télégraphie électrique. 616

grande-bretagne. 1855. 27 juill. Déclarations échangées

relatives a l'emprunt turc. 626

nouvelle- grenade. 1850- 9 avr. Convention d'extradition. 137

saxe. 1850. 28 avr. Convention d'extradition. 260

sardaigne. 1850. 1 mai. Convention prorogeant le traité de

navigation et de commerce du 28 août 1843. 263

sardaigne. 1850. 5 nov. Traité de commerce et de navigation. 265

sardaigne. 1850. 5 nov. Convention littéraire. 276

Grande- Bretagne.

SARDAiGNE. 1851. 6 févr. Procès - verbal d'échange des ratifications sur le traité du 5 nov. 1850. 273

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