AUTRICHE, TOSCANE, MODËNE, LUCQUES (PARME). 1844. 28 I10V

Traité d'échange territorial. 5 grande -brktagne et France. 1855. 26 janv. Acte d'accession de la Sardaigne à la convention du 10 avril 1854; actes d acceptation par la -Grande-Bretagne et la France. 606 tiouv. Recueil gén. Tome XV Ggg

828 Sardaigne. — 8axe-Cobourg-Gotha.

Convention militaire. ^ Convention supplémentaire à cette convention 612 Autriche 1815. 20 mai. Article séparé relatif aûx droits

de réversion de la Sardaigne sur le Duché de Plaisance 41 Danemark. 1850. 12 juili. et 11 sept. Notes échangées relatives à Fabolition des droits différentiels. 44! France. 1850. 1 mai. Convention prorogeant le traité de

navigation et de commerce du 28 août 1843 263 France. 1850. 5 nov. Traité de commerce et de navigation. 265 France. 1850. 5 nov. Convention littéraire. 276 France. 1851. 6 févr. Procès-verbal d'échange des ratifications sur le traité du 5 nov. 1850. 273 Hanovre. 1850. 12 juillet et 10 août. Notes échangées

relatives à l'abolition des droits différentiels. 436 440 nouvelle- granade. 1850. 12 juillet et 11 oct. Notes échangées relatives à l'abolition des droits différentiens. 436 44* Oldenbourg. 1850. 12 juillet et 1 août. Notes échangées'

relatives à l'abolition des droits différentiels. 436. 439 porte ottomane. 1855. 15 mars. Convention portant l'accession de la Sardaigne on traité d'alliance du 12 mars 1851. 623 Russie. 1855. 17 févr. Circulaire russe déclarant la guerre

à la Sardaigne. 555 Russie. 1855. 4 mars. Manifeste de guerre publié par le

gouvernement sarde contre la Russie. 557 suède et norwége. 1850. 12 et 30 juill. Notes échangées

relatives à l'abolition des droits différentiels. 436. 438 ZOLlyerein. 1850. 12 juill. et 1 déc. Notes échangées relatives à l'abolition des droits différentiels. 436

SAXE (royale).

Bavière et Wurtemberg. 1850. 27 févr. Convention posant les principes fondamentaux pour la révision de la constitution allemande. jqq

France. 1850. 28 avr. Convention d'extradition. 260