‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités, conventions et autre transactions remarquables (volume 4)Chapitre 11 sur 47 · DES MARCHANDISES · texte numérisé non relu

DES MARCHANDISES

BOITDS

DllOITS

d'entrée

généraux

réduits

suivant

Suivant

le tarif

le

belge,

traité

fr. c.

fr. c.

Café originaire des possessions néerlandaises aux Indes-Orientales, jusqu'à concurrence d'une quantité annuelle de 7,000,000 lulog.

Tabacs en feuilles ou en rouleaux, jusqu'à concurrence d'une quantité totale de 180,000 Ici I . par an, savoir: Je Porto-Rico, de Havane, de Colombie et d'Orènoquc.

de Saint-Domingue et des Grandes-Indes.

— • — autres, de pays bots d'Europe.

Bois venant du Rhin et originaires

des Etats du Zollverein, non sciés, toute espèce de bois en grume ou non sciés, propres à la construction civile et navale.

— sciés, planches, solives, poutres, madriers et toute autre espèce de bois sciés , entièrement coupées ou non de plus de 5 centimètres d'épaisseur.

— de 5 centimèt. et moins d'épaisseur.

Aract et rhum en cercles.

Bois non sciés, toute espèce de bois en grume ou non sciés, propres à la construction civile et navale.

— sciés» planches j solives, poutres, madriers et toute autre espèce de bois sciés entièrement coupés ou non de plus de 5 centimètres d épaiseur,

— de 5 Centimèt. et moins d'épaisseur.

100 kil.

id.

id.

id.

le ton. de mer

id.

id.

l'hectol.

le ton. de mer

id. id.

iî 50

•) Le tonneau de mer. / £aPfcitt? = lj± 500

Poids

1,000 kil.

288 Traité de commerce et de navigation

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