CI

Fer étamé (fer -blanc), cuivré, zingué ou plombé

Fil de fer de 5|10e de millimètre de diamètre et au-dessous, qu'il soit ou non étamé, cuivré ou

zingué . . '

Acier.

En barres de toute espèce et feuillard

£n tôle ou en bandes brunes, laminées à chaud, d'une épaisseur supérieure à un demi-millimètre

£n tôle ou en bandes brunes, laminées à chaud, d'un demi-millimètre d'épaisseur ou moins .

En tôle ou en bandes blanches, laminées à froid, quelle que soit l'épaisseur

Fil d'acier, même blanchi, pour cordes d'instruments ....

Cuivre.

Minerai . . *

Limailles et débris de vieux ouvrages en cuivre

Pur ou allié de zinc ou d'étain de première fusion, en masses, barres, saumons ou plaques

Pur ou allié de zinc ou d'étain laminé ou battu en barres ou planches

Pur ou allié en fils de toute dimension, polis ou non . . .

Doré ou ;irgenté, battu, tiré, ou laminé, filé sur fil ou sur soie .

Zinc.

Minerai cru ou grillé, pulvérisé ou non

Limailles et débris de vieux ouvrages

En masses brutes, saumons, barres ou plaques

Laminé

Plomb.

Minerai et scories de toute sorte

Limailles et débris de vieux ouvrages

En masses brutes, saumons, barres ou plaques

Laminé

Allié d'antimoine en masse . .

Vieux caractères d'imprimerie .

France et Belgique,

Taux des droits.

CD 1861. an 1er octobre 1864.

Exempt.

Exempts.

Exempt.

15 » les 100 k 15 » - 100 » —

Exempts.

Exempt.

6 » les 100 k.

Exempt.

Exempts.

» les 100 k.

Exempt.

Exempts.

Exempt.

10 * les 100 k, 10 » — 100 » —

Exempt.

. les 100 k.

Exempt.

Exempts.

Exempt.

Commerce»

Etaio.

Minerai

En masses brutes, saumons, barres ou plaques

Limailles et débris

Allié d'antimoine (métal britannique) en lingots .

Pur ou allié, battu ou laminé .

Cadmium brut . . . ^ . . .

Mercure natif

Bismuth et étain de glace . . .

Antimoine.

Minerai

Sulfuré fondu

Métallique ou régule ....

Nickel.

Minerai de nickel et speiss . .

Pur ou allié d'autres métaux^ notamment de cuivre ou de zinc (Argeotan), en lingots ou masses brutes

Pur ou allié d'autres métaux, battu ; laminé ou étiré . . .

Manganèse. — Minerai ....

Arsenic. — Minerai

Arsenic métallique

Minerai non dénommés ....

Ouvrages.

en métaux.

Fonte.

Ouvrages en fonte moulée, non tournés ni polis :

Ire classe. — Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées à découvert .

2e classe. — ïujaux cylindriques, droits , poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabrication du gaz; barreaux pleins et leurs assemblages, grilles et plaques de foyers, arbres de transmission, bâtis de machines et autres objets sans ornements ni ajustages . . .

3e classe. — Poteries et tous autres ouvrages non désignés dans les deux classes précédentes ,

Ouvrages en fonte polis ou tournés

Ouvrages en fonte étamés, émaillés ou vernissés

Taux 1861. au

des droits.

1er octobre

Exempt.

Exempts.

» les 100 k.

Exempt.

8 » les 100 k.

Exempt.

15 » les 100 k.

Exempts.

3 50 les 100 k,

Exempt.

Exempts.

» les 100 k.

Exempt.

les 100 k.

Exempt.

10 » les 100k.

Exempts.

les 100 k.

France et

Fer.

Ferronnerie comprenant:

Pièces de charpente

Courbes et solives pour navires .

Ferrures He charrettes et waggons Gonds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis ....

Grilles en fer plein, lits, séges et meubles de jardins ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte, cuivre ou acier N. B. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans cette nomenclature, et figurent parmi les pièces détachées de machines.

Serrureries comprenant :

Serruries et cadenas en fer de toute sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, tarjettes et tous autres objets en fer ou tôle tournés, polis ou limés pour ferrures de meubles, portes et

croisées

Clous forgés à la mécanique . .

Clous forgés à la main ....

Vis à bois, boulons et écrous

Ancres

Câbles et chaînes en fer . . .

Outils en fer pur, emmanchés ou

non

Tubes en fer étirés, soudés par simples rapprochements:

De 9 millimètres de diamètre intérieur ou plus

De moins de 9 millimètres, raccords de toute espèce . . .

Tubes en fer étirés, soudés sur mandrin et à recouvrement Articles de ménage, et autres ouvrages non dénommés:

£n fer ou en tôle, polis ou peints Ëu fer ou en tôle émaillés, éta-

més ou vernissés

Acier.

Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou droites, faux, faucilles et autres non dénommés)

Aiguilles à coudre de moins du 5 centimètres

Belgique,

Taux des droits, en 1861. au 1er octobre

Commerce,

Taux des droits, en 1861, au 1er octobre 1864.

Aiguilles à coudre de 5 ceatimè" très ou plus .

Plumes métalliques eu métal autre que Tor et l'argent ....

Petits objets en acier, tels que perles, coulants, broches et dés à coudre

Articles de ménage et autres ouvrages eo acier pur non dénommés

Hameçons de toute espèce . .

Coutellerie de toute espèce . .

Instruments de chirurgie, de précision, de physique et de chimie (pour laboratoire) . . .

Armes de com-J Armes blanches.

merce. \ Armes à feu.

Métaux divers.

Outils ed fer rechargés d'acier, emmanchés ou non ....

Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total . .

Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant égal ou supérieur à la moitié du poids total

Objets en fonte et fer polis, émaiilés ou vernissés , même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier . . .

Toiles métalliques en fer ou en acier

Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou non . .

Chaudronnerie

Toiles en fils de cuivre ou laiton

Objets d'art et d'ornemen' et tous autres ouvrages en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain

Ouvrages en zinc de toute espèce

Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte . .

Caractères d'imprimerie neufs, clichés et planches gravées pour impression sur papier . . .

Poteries et autres ouvrages en étain pur ou allié d'antimoine

40 » ~ 32 » — 50 » — 50 » - 207o <3e la valeur, abaissé à 15% à partir du 1er janvier

Exempts.

40 » les 100 k

Exempts.

40 » les tOOk.

France et Belgîqué',

Taux des droits, en 1861. au 1er octobre

Ouvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc (Argentan) . . .

Ouvrages en plaqué sans distinction de titre

Ouvrages en métaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit par les procédés électro-chimiques.

Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres métaux

Horlogerie

Fournitures d'horlogerie . . .

Machines et mécaniques.

Appareils complets.

Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières, avec ou sans volant

Machines à vapeur fixes pour la navigation, avec ou sans chaudières

— locomotives ou locomobiles .

Teoders complets de machines

locomotives

Machines pour la filature . . .

— à nettoyer et ouvrir la laine, le coton , le lin , le chanvre et autres matières textiles.

— pour le tissage .....

— à fabriquer le papier . . .

— à imprimer

— pour Pagriculture ....

— à bouter les plaques et rubans de cardes

Métiers à tulle

Appareils en cuivre, à distiller .

— à sucre

— de chauffage ......

Cardes non garnies

Chaudières à vapeur en tôle de

fer, cylindriques ou sphériques, avec ou sans bouilleurs ou réchauifeurs

Chaudières à vapeur tubulaires en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton, étirés ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de forme non cylindrique ou sphérique simple

Chaudières à vapeur en tôle d'acier de toute forme ....

Gazomètres, chaudières découver-

500 » — 5. O/o de la val.

100 » les 100 k.

% délavai- 100 nies 100k.

Commerce,

tes, poêles et calorifères en tôle ou en fonte et tôle ....

Machines-outils et machines non dénommées contenant 75% de fonte et plus

50 à 75% exclusi?ement

de leur poids en fonte . . .

— — moins de 50% de leur poids en fonte

Pièces détachées de machines

Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc, ou sur tissus purs ou mélangés .....

Dents de rots en fer ou cuivre .

Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre .

Pièces en fonte, polies, limées et ajustées

Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quelque soit leur poids ....

Ressorts en acier pour carrosserie, vragons et locomotives . . .

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d'un kilogramme

— — pesant un kilogramme ou moins

Pièces en cuivre pur ou allié de tous autres métaux ....

Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes

Or et argent battus en feuilles .

Sucres brut de betteraves (droit de consommation compris) . .

— rafTinés (droit de consommation compris)

— candis (droit de consommation compris)

Carrosserie

Tabletterie et ouvrages en ivoire Peaux brutes ,

— vernies, teintes ou maroquinée

— préparées de tout autre espèces

Ouvrages en peaux et en cuirs do

toute espèce

Futailles vides, neuves/ cerclées

. .,, . . \ en bois

ou vieilles montées ^^^^j.^^

ou démontées f en fer

Pelles, fourches, râteaux et man-

Taux des droits.

1861. an 1er octobre 1864.

> lekilog.

les iOOk.

10% de la val.

Exemptes.

100 «les 100 k.

10% de la val.

Exemptes.

10% delà val.

20 » — 50 » lekilog.

32 » les 100 k.

10% de lavai.

Exemptes.

100 » les look. 15 » —

10% de la val.

Exempts.

10% de lavai.

France et Belgique,

Taax des droits, en 1861. au 1er octobre 1864.

ches d'outils en bois arec ou

sans TÎroles

Avirons

Plats, cuillers, écuelles et autres

articles de ménage en bois Pièces de charpente, brutes ou

façonnées

Pièces de charronnage, brutes ou

façonnées <........

Autres ouvrages en bois non dé>

nommés

Meubles

Articles d'emballage ayant déjà servi

Bâtiments de mer construits ^ en bois dans le royaume de Bel* gique non encore immatriculés ou naviguant sous pavillon belge ^ eu fer

Coques de bâtiments de mer fen bois et bateaux de rivières. |en fer

N. B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d'après le chiffre d js droits spécifiés sous la rubrique: Machines et mécaniques.

Industries textiles.

Lin ou chanvre peigné . . .

Fils de lin ou de chanvre, mesurant au kilogramme:

Simples ,

Ëcrus :

6,000 mètres ou moins.

Plus de: Pas plus de:

6,000 mètres 12,000.

Blanchis ou teints:

6,000 mètres ou moins.

Plus de: Pas plus de:

6,000 mètres. 12,000.

Exempts.

Exemptes.

Exempte*.

10% de lavai.

107o de la val.

Exempta.

Exempts.

Par tonneau de jauge française

Exempts.

fr. c.

15 • les 100 kiiog.

Commerce,

Retors :

Ëcras

Blanchis ou teints

Les fils dti lin ou de chanvre mélangés suivront le même régime que les fils de lin ou de chanvre purs, pourvu que le lin ou le chanvre domine en poids.

Tissus de lin ou de chanvre unis ou ouvrés présentant en chaîne dans l'espace de 5 millimétrés carrés :

Ecrus:

8 fils ou moins

9, 10 et îl fils

12 fils

13 et 14 fils

15, 16 et 17 fils

18, 19 et 20 fils

21, 22 et 23 fils

24 fils et au-dessus ....

Blanchis, teints ou imprimés:

8 fils ou moins

9, 10 et U fils

12 fils

13 et 14 fils

15, 16 et 17 fils

18, 19 et 20 fils

21, 2'> et 2a fils . . . . .

24 fiU et au-dessuB ....

Coutils unis ou façonnés, écrus, blanchis, teints ou imprimés .

Linge damassé

Batiste ... .... .

Linons ....«..«..

Mouchoirs encadrés .....

Tulle de Un .......

Dentelles, do.

Bonneterie, do

Passementerie, do

Rubannerie de fil éeru, blanchie ou teinte .......

Articles en lin ou em chanvr&i confectionnés en tout ou en partie

Vétementl et articles non dénommés

Taux des droits.

1861. au 1er octobre

Le droit afférant au fil simple écru employé au retordage augmenté de 30%.

/ Le droit afférant au fil simple

teint ou blanchi employé au retordage augmenté de 300/^.

les 100 kilog.