V. N. R. G. XX

Nom, Recueil. Gén. 2* S, IV, ftr

États riverains du Rhin.

2°. Les bateaux de toute sorte, qui en marchant obliquement croisent la route d'un bateau à vapeur, avec ou sans remorque, devront se tenir éloignés du beaupré de ce dernier d'une distance fixée à au moins une demi - largeur du fleuve quand le bateau à vapeur rencontré remonte le courant; à la descente cette distance devra être au moins de la largeur entière du fleuve.

3°. Sur les points où le fleuve décrit de fortes courbes et où il n'existe point de station d'avertisseurs (Wahrschau), tous les bateaux à vapeur, avec ou sans remorque, sont tenus — jusqu'au moment, où du gouvernail l'oeil pourra plonger en ligne droite dans le passage — de poursuivre le chenal du côté de tribord, de plus les bateaux descendants devront ralentir leur course.

4°. Sur les sections où les embarcations se trouvent amarrées à des pilotis ou des quais, ou sont occupés à charger ou à décharger sur la rive, les bateaux à vapeur passant ou virant de bord entre elles et le milieu du fleuve, avec ou sans remorque, ne devront pas avoir une vitesse supérieure à ce qu'exige la bonne direction du bateau et l'impulsion nécessaire à sa marche. De la même manière ils devront ralentir leur course, en passant près des bateaux stationnant sur le fleuve et servant à l'exécution de travaux de correction.

5°. Plus de deux bateaux ne pourront jamais être accouplés l'un à côté de l'autre pendant la navigation.

6°. Il est défendu à tous bateaux, sauf le cas de force majeure, de se laisser aller à la dérive en travers du fleuve.