II. Quant ils se trouvent dans une seule et même route

A. Avec largeur suffisante.

Dispositions générales.

Art. 4. Les bateaux qui se trouvent dans une seule et même route ne pourront, qu'ils aillent ou non dans la même direction, passer l'un près de l'autre, qu'autant que, d'après la hauteur momentanée des eaux, le chenal serait évidemment suffisant au passage simultané. Ils ont en ce cas à se conformer aux prescriptions suivantes. (Articles V et VI).

Passage dans le même sens.

Art. â. 1°. Quand un bateau à vapeur avec ou sans remorque s'est

Règlement de police.

approché d'une distance de deux longueurs de navire, soit 80 mètres, d'un autre bateau à vapeur, ou d'un train remorqué, il ne devra s'en approcher d'avantage. Si néanmoins le conducteur du bateau à vapeur qui est en arrière, veut dépasser celui qui le précède, il devra donner cinq coups de cloche, en hissant à mi-mât un pavillon bleu (et pendant la nuit un fanal allumé à verre blanc et à lumière vive) , signal auquel le bateau à vapeur en avant devra se détourner à gauche (bâbord) et ralentir sa course, pendant que l'autre passera à droite (tribord).

Les bateliers qui naviguent sur les sections du fleuve en aval de Spyk devront pendant la nuit faire suspendre le fanal allumé non à mi -mât, mais au-dessous du mât de beaupré.

2°. Quand un bateau à voile atteindra, vent arrière, un autre bateau à voiles naviguant également vent arrière , et qu'il voudra le dépasser, le conducteur du bateau qui est en arrière devra faire connaître son intention en temps utile et en hélant; le bateau en avant devra alors se détourner sous le vent, tandis que le bateau en arrière passera du côté du vent.

Rencontre en sens opposé.

Art. 6. 1°. Les bateaux à vapeur, avec ou sans remorque, les bateaux à voiles naviguant avec le vent favorable, lorsqu'ils se rencontrent, devront prendre à droite (tribord).

2°. Lorsque, par des circonstances particulières, le conducteur d'un bateau ne pourra se conformer à la règle ci-dessus, il sera tenu de donner les signaux prescrits par l'Article V; les deux bateaux passeront alors l'un et l'autre du côté gauche (bâbord).

B. Avec largeur insuffisante.

Art. 7. 1°. Quand l'espace manque pour passer à côté l'un de l'autre (Article IV), le bateau remontant, exposé à se rencontrer dans la passe avec un bateau descendant, devra s'arrêter en aval du détroit, jusqu'à ce que l'autre l'ait franchi. Si le passage se trouve déjà occupé par un bateau remontant , le bateau descendant devra s'arrêter et attendre que le premier en soit sorti.

2°. Quand un bateau à vapeur à la remonte et sans remorque, ne se trouve plus, en aval d'une passe, qu'à trois longueurs de bateaux, soit à 120 mètres, du dernier bateau d'un convoi de remorquage, ce dernier ne pourra pénétrer dans la passe qu'après avoir été dépassé par le premier bateau à vapeur.

3°. Aucun bateau à vapeur ne devra s'approcher de plus de deux longueurs de bateau, soit 80 mètres, d'un bateau le précédant dans une passe.