C. De la nitroglycérine

§ 20. La nitroglycérine ne doit être transportée que dans des bouteilles de tôle (fer-blanc) ou de verre épais. Ces bouteilles seront toujours fermées avec des bouchons de liège. — Les bouteilles de verre contenant la nitroglycérine devront être entourées d'une enveloppe en panier, conte-

Nouv. Recueil Gén. 2* S. IV. S s

États riverains du Rhin.

nant de la paille. Ces bouteilles, aussi bien celles en tôle (fer-blanc) que celles de verre avec leur enveloppe seront emballes avec de la paille, du foin ou d'autres matières semblables dans de solides caisses en bois sur lesquelles sera inscrit le mot

Nitroglycérine (Sprengbl).

Le poids de nitroglycérine expédié dans un colis n'excédera pas quinze livres (7lh Kilogrammes) et le poids du colis entier, y compris bien entendu la marchandise qui s'y trouve, ne devra pas dépasser 40 livres (20 Kilogrammes).

§ 21. Avant l'embarquement, le transport ou le débarquement de nitroglycérine le batelier fera une déclaration aux autorités de police ou du port qui devront prescrire les mesures de précaution nécessaires. On veillera surtout à ne pas laisser tomber les colis et à ce qu'ils ne soient pas heurtés par des objets tombant sur eux, ni pendant rembarquement ou le débarquement ni pendant le transport.

§ 22. La nitroglycérine passant à l'état solide à une température de plusieurs degrés au-dessus de zéro , et le danger d'explosion étant plus grand en cet état, il conviendra d'augmenter les précautions pendant la saison froide.

III. Dispositions pour le transport des produits arsénicaux et d'autres matières toxiques.

§ 23. Le substances arsénicales, c'est-à-dire les matières contenant de l'arsénic, comme :

l'arsénic métallique, nommément la pierre à mouche et le cobalt testacé, l'acide arsénique (arsénic blanc), l'orpiment, le réalgar;

ensuite les préparations mercurielles , comme le sublimé corrosif et autres, ne doivent être transportés sur le Rhin que dans des caisses ou des barriques solidement travaillées en bois de bonne qualité et doublées à l'intérieur de forte toile.

Chaque colis doit être marqué en caractères bien lisibles du mot :

Poison (Gift) en lettres noires de couleur à l'huile.

§ 24. Lorsque des substances toxiques (§ 23) en quantités de 100 quintaux et plus (le quintal = 50 kilogr.) seront expédiées, elles devront, si elles se trouvent sur des bateaux portant d'autres marchandises , être placées dans des compartiments séparés et imperméables à l'eau.

Avant l'embarquement le batelier devra faire une déclaration à l'autorité de police ou du port. Cette autorité aura à s'assurer que les compartiments destinés à recevoir les substances toxiques (§ 23) sont véritablement bien clos et imperméables.

Dans le cas où des matières toxiques en quantités moindres de 100 quintaux seraient embarquées avec d'autres marchandises, l'autorité du port aura à prescrire la manière dont ces matières seront embarquées à bord, en ayant surtout soin que les poisons soient séparés des substances alimen-

Règlement de police. 617

taires; elle aura à délivrer au batelier un certificat indiquant les dispositions prises par elles.

§ 25. Les autorités de police ou de port du lieu d'expédition pourront défendre l'embarquement de colis qui auraient éprouvé des détériorations reconnaissables sans ouvrir l'emballage.