Les bardeaux tombent sous le N

Commerce et navigation.

10. Les pelles, fourches, râteaux, plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage, manches d'ustensiles et d'outils avec ou sans viroles et les. sabots communs en bois sont rangés sous les deux positions N° 43 a et b selon leur travail.

Les articles compris sous le N° 43 y sont admis, même s'ils portent des ferrures, cercles ou autres accessoires en métal ordinaire.

11. Sera considéré comme carton ordinaire, le carton ordinaire, le carton en masse ou formé de couches réunies par compression sans aide de colle. Tout autre carton formé de couches de papier collées unes aux autres, ou recouvert de papier, sera rangé dans la classe des cartons fins.

12. Les livres reliés en toile sont assimilés aux livres cartonnés (N°. 51 a).

13. La fonte obtenue au moyen de charbons de bois reste assimlée à celle produite au coke.

14. Les articles contenus dans la position 52 b du tarif général austro-hongrois, tels que fer en loupe (Masseln, Rohzaggel) et milbars rentrent sous leN°57 du tarif A, en tant qu'ils ne sont pas purgés de scories.

Les ingots sont aussi compris sous ce numéro.

15. Les verges rectangulaires, carrées, hexagones, octogones et semblables ne sont rangées sous le N° 58 b que dans le cas où elles ont un côté de 5mm ou moins.

16. On comprend sous les Nos 58 et 59 le fer qui a été simplement laminé ou forgé, tout autre travail après le forgeage et le laminage faisant passer le fer à l'état de 2e fabrication. Les pièces de fer laminé ou forgé pour la construction de wagons, de ponts, de machines et pour bâtisses rentrent sous les Nos 58 et 59, si elles ne sont pas perforées ou autrement ouvrées. Les fers simples à T et à double T rentrent dans la Position 58 a. Sont compris sous le N° 59 les clous forgés à la main, les socs de charrues et les tyres. Les clous de ter filé, les fourches à faner et les houes tombent sous le N° 64 b. Les chaînes sont assimilées au fer de 2e fabrication (N° 61).