‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 3)Chapitre 82 sur 172 · La levure pressée sera admise en franchise de droits · texte numérisé non relu

La levure pressée sera admise en franchise de droits

22. Les sardelle, acciughe, bojane, scoranze , sgombri , lanzarde, angusigole, maride, robi et suri salés seront admis en franchise de droits.

23. Le Brindza, sorte de fromage de brebis ou de chèvre à pâte peu cohérente, acquittera le droit de 3 fr., les 100 kilogrammes, à la

Autriche , Italie.

condition que l'origine de ce produit de l'Autriche - Hongrie soit prouvée par de certificats délivrés par les Autorités compétentes. La quantité à introduire en Italie à ce droit réduit, ne pourra pas déasser par an 800 quintaux au maximum.

24. Les pipes en argile , faïence (majolique) ou porcelaine, même avec cercles ou couvercles en métaux communs non dorés, ni argentés, sont assimilées aux ouvrages en argile , faïence ou porcelaine. Les couvercles et autres accessoires en alliages de nickel avec lesquels ces pipes seraient montées, ne seront pas considérés comme métaux argentés.

25. Les boutons de toute sorte en bois seront rangés parmi les ouvrages en bois selon leur travail. Les boutons d'os, de cornes, de corozo, de papier mâché et de matières semblables, de même que les tuyaux de pipe de toute sorte montées avec embouchures etc. en os, en corne ou en bois, rentrent dans les merceries en bois.

26. Les porte- feuilles , porte - monnaies , porte - cigares , livrets pour notes et semblables ouvrages en cuir , à l'exception du cuir de Russie, montés en métaux communs non dorés , ni argentés , sont assimilés à la mercerie ordinaire. Les accessoires en alliages de nickel dont ces objets seraient fournis, ne seront pas considérés comme métaux argentés.

27. Les chapeaux de feutre ordinaires, non garnis, à l'usage des paysans, seront admis à leur entrée en Italie, passant par les points-frontière du Tyrol, au droit réduit de 15 centimes la pièce, à la condition que l'origine de ce produit du Tyrol soit prouvée par de certificats délivrés par les Autorités compétentes.

III. En ce qui concerne le tarif B (Droits à l'entrée en Autriche - Hongrie).

1. Ne rentrent pas sous les Nos 10 et 12 les articles y énumérés, en tant qu'ils seront présentés en boîtes de fer blanc et similaires hermétiquement fermées, de même que ces articles autrement préparés ou confits en boîtes, bouteilles, verres et similaires.

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