HH (M

<rï -ri

M "cl a >

«03 v5 iî

eu O

rj ^

ci «

v eu

<i;5 ai eu ai vis

eu a a

^ sa S » | §

y> .S s © ^ eu

S g cp "g O g

3 aoss-s

P^hî |»q

Grandes Puissances , Turquie.

Approuvé le 5 septembre, 1878.

Prince Dondoukoff

Description de la Ternie d'Ordonnance des Gendarme» « Cheval.

Tunique en drap bleu foncé du pays, avec deux rangs de six boutons chacun. Passepoils rouges placés aux bords de la tunique, aux coutures et autour des poches. Revers des manches rouges. Col montant échancré sur le devant, orné de passepoils rouges et d'une patte rouge. Pattes aux épaules également en drap rouge,

Pantalon de même couleur que la tunique avec passepoil rouge Bottes à éperons montant par dessus le pantalon. Aiguillettes en laine rouge à l'épaule droite.

Plaque de forme ovale portant un numéro d'ordre au côté gauche de la

tunique sur la poitrine, Cordon du revolver rouge. Gaine en cuir fixée au côté droit du ceinturon. Sifflet pendu a un cordon noirt

Sabre avec fourreau eu métal suspendu à des bélières et à un ceinturon en cuir rouge se portant sous la tunique. Dragonne en cuir de la même couleur.

Ceinture rouge avec des filets bleus se portant sur la tunique.

Bonnet en peau de mouton noir avec haut en drap rouge, orné sur le devant de la cocarde nationale bleue, rouge, rouge et blanche, ainsi que d'un écusson portant un lion héraldique.

Bachelik en drap.

Capote en drap gris de soldat avec deux rangs de six boutons chacun et avec

une patte par derrière portant deux boutons. Pattes en drap rouge: Nota.-- En été les gendarmes pourront remplacer la tunique par une blouse en toile blanche munie des pattes rouges.

Uniforme des Gendarmes à Pied.

Tunique en drap brun foncé du pays avec deux rangs de six boutons chacun. Passepoils rouges placés aux borda de la tunique, aux coutures et autour des poches. Col montant échancré sur le devant et orné de passepoils rouges et -d'une patte rouge. Pattes aux épaules en drap rouge.

Pantalon de même couleur que la tunique avec passepoil rouge.

Bottes montantes.

Aiguillettes en laine rouge à l'épaule droite.

Plaque portant un numéro d'ordre attachée au côté gauche de la tunique sur

la poitrine,

Cordon du revolver rouge. Gaine en cuir fixée au côté droit du ceinturon. Sifflet pendu a un cordon noir.

Sabre Circassien suspendu à un baudrier en cuir noir porté par dessus

l'épaule droite.

Ceinture rouge avec des filets bleus se portant sur la tunique.

Bonnet en peau de mouton noir avec haut en drap rouge orné sur le devant

de la cocarde nationale bleue', rouge, rouge et blanche, ainsi que d'un

écusson portant un lion héraldique Bachelik en drap

Capote en drap gris dv soldat à deux rangs de six boutons chacun avec une

patte par derrière portant deux boutons. Pattes en drap ronge. Nota.— Un été les gendarmes pourront remplacer la tunique par des chemises en toile banche munies de pattes rouges.

L'appareil pour la tenue des gendarmes à eheval sera en cuivre jaune et pour la ternie des ^endanae;* o pied en métal blanc.

Gourme signe distînçtif, les sous-ofiieiers auront un large galon au col de la Unique et du«* galons droits aux pattes de la tunique 5 de la capote, et de la u&miht. d'été.

Organisation de la Roumêlîe Orientale 51

Les gendarmes de première classe auront de larges galons aux pattes de la tunique, de la capote, et de la blouse d'été. Les galons des gendarmes â cheval seront d'or et les galons des gendarmes à pied seront d'argent.

Après cinq années de service de police, les gendarmes porteront des chevrons aux manches de la tunique et de la capote. Les chevrons seront fixe* à la hauteur du coude.

Annexe 4 au Protocole No. G

Approuvé, le 5 septembre , 1878.

Prince Dondoukoff-Korsakoff,

Bèglements Provisoires concernant les Commissaires de Police dam les' Chefs 'lieux des Provinces et dans les Arrondissements de la Principauté de Bulgarie et de la Boumélie Orientale,

h-— Dispositions Générales,

I. Il sera institué des Commissaires de Police dans tous les chefs lieux des provinces ainsi que dans tous les arrondissements,

% Le Commissaire de Police est l'adjoint du Maître de Police ou du Chef de l'Arrondissement.

. 8, Les Commissaires de Eolice devront exécuter sans retard tous les ordres des Maîtres de Police ou des Chefs d'Arrondissement sous la dépendance immédiate desquels ils seront placés.

4. Les brigades de gendarmerie des chefs-lieux et arrondissements sont placées sous les ordres directs des Commissaires de Police, qui, par conséquent, devront être responsables dè la tenue du personnel des brigades, de leur moralité, ainsi que de leur assiduité au service.

5. La partie matérielle de l'administration des brigades de gendarmerie; comme le règlement du traitement, l'équipement du personnel des brigades, &c, repose sur les Maîtres de Police ou les Chefs d'Arrondissement, et ne concerne en rien les Commissaires de Police des chefs-lieux et des arrondissements.

- 6. Le Commissaire de Police transmet ses ordres aux gendarmes verbalement où par écrit. Il soumet à ses supérieurs des rapports et en reçoit des prescriptions et des ordres.

7. Le Commissaire de Police sera tenu, autant que faire se pourra , d adresser ses rapports ainsi que de transmettre ses ordrès verbalement ] et ne devra avoir recours aux écritures que dans les cas d'urgente nécessité ou bien lorsque cela lui sera ordonné par lé Maître de Police ou le Chef d'Arrondissement

8. Le Commissaire de Police sera chargé de la direction dè la correspondance de l'arrondissement en ce qui concerne les affaires de la police, et devra veiller à la solution légale et rapide des affaires.

9. Les Commissaires de Police ne seront Admis au service, mis en jugement, ou. exclus du service, que par le Gouverneur de la province sur la présentation des Maîtres de Police ou des Chefs d'Arrondissement.

10. Le traitement d'un Commissaire de Police est de 2,400 iï par an, les quels lui seront réglés mensuellement à l'expiration de chaque mois