Peaux préparées

2° Maroquin, peau glacée , chevreau , chagrin, peaux te tous genres avec ornements pressés, peaux laquées, petites, par poud , quince roubles or: réduction, 15 %î

4° Peaux laquées , grandes , pax poud , huit roubles cinquante or : réduction. 15 °/o.

§ 57. Ex-alinéa 2. — Chaussures pour dames, en chevreau, achevées ou non achevées, par livre, deux roubles or: réduction, 15 %.

Ex-alinéa 3. — Gants en peau de toute espèce, par livre, trois roubles or: réduction, 15 %•

§ 61. Ex alinéa 3. — Cadres et baguettes, par poud, six roubles or: réduction, 25 °/o.

§ 65. Ex-alinéa 4. — Ciments de toutes dénominations (de Portland, artificiel ou naturel, romain, mélangé de scories et autres) par poud, dix copecks or: réduction, 10 °/o.

§ 75. — Ouvrages en faïence:

2° Avec dessins bords , bordures d'une seule couleur ; ouvrages en faïence non coloriés en pâte ; le poud , un rouble quarante or : réduction, 10 %.

§ 76. Ex - alinéa 1er, — Majoliques de toute espèce , môme avec moulures, par poud, cinq roubles trente or: réduction, 25 %.

§ 112. — Produits chimiques et pharmaceutiques ncn spécialement dénommés, par poud brut, deux roubles quarante or : réduction, 25 %.

Remarque. — L'alide carbonique à l'état liquide et les autres esprits réduits à l'état de liquides, en bouteilles métalliques , acquittent les droits d'arpès le § 112 ; 80 °/o du poids total sont taxés d'après la matière dont sont faites les bouteilles.

§ 113. — Médicaments composés (préparés) dont l'importation est autorisée d'après des listes spéciales, par poud brut, vingt roubles or: réduction. 20 %.

Remarque. — Ces listes sont dressées par le Conseil médical près le Ministère de l'Intérieur, d'accord avec le Ministère des Finances.

§ 117. Alinéa 1er. — Huiles grasses (huile d'olive, de laurier, de coton et autres semblables) , hormis celles spécialement dénommées ; huile cuite siccative (olifa), par poud deux roubles vingt or: réduction, 10 %.

118. — Eaux aromatiques, sans addition d'alcool, telles que: eau de laurier - cerise , de menthe, de fleurs d'oranger, de rose et autres semblables, par poud cinq roubles trente or: réduction, 10 %•

§ 119. — Cosmétiques:

1° Eaux de senteur alcooliques (eau de Cologne et autres), vinaigre de toilette, fard blanc et rouge, compositions, pour la teinture des cheveux, pastilles odorantes à brûler, cosmétiques de toute espèce non spécialement dénommés, conjointement avec le poids des flacons, vases, boites ou autres enveloppes: par poud seize roubles or: réduction, 15 %.

2° Parfums, sauf les eaux de senteur dénommées à l'alinéa 1er du présent paragraphe, ainsi que la pommade, par poud brut trente cinq roubles or: réduction, 15 %•

Commerce.

§ 147. — Zinc:

1° En saumons et débris, par poud cinquante copecks or: réduction,

2° En feuilles même planées et polies , par poud un rouble or : réduction, 10%.

Remarque. — Les feuilles recouvertes de nickel ou d'autres métaux communs acquittent 30 % en sus des droits fixés à l'alinéa 2 du présent paragraphe.

§ 149. — Ouvrages en cuivre, alliages de cuivre et autres métaux non précieux et leurs alliages dénommés au § 143 :

2° Avec ornements en reliefs ou gravés (hormis les ornements pressés) ; garnis ou non garnis, recouverts ou non recouverts de patine, montés ou non montés, par pout seize roubles or: réduction, 10%.

§ 150. — Fonte de fer ouvrée:

1° Pièces en fonte sans retouches, par poud soixante-quinze copecks or: réduction, 10%.

3° Ouvrages en fonte retouchés, limés, polis, taillés, peints, bronzés, étamés , recouverts de vernis, d'émail (hormis la vaisselle), de zinc ou d'autres métaux communs , même avec parties de bois , de cuivre ou d'alliages de cuivre, par poud uu rouble soixante-dix or: réduction, 10%.

Remarque. — L'alinéa 3 du présent paragraphe s'applique à tous les ouvrages en fonte forgée, non retouchés, aussi bien qu'à ceux retouchés s'ils pèsent plus de cinq livres la pièce; les ouvrages en fonte forgée retouchés pesant cinq livres et moins par pièce acquittent les droits d'après l'alinéa 2 du § 153.

§ 153. — Ouvrages en fer et en acier, hormis ceux spécialement dénommés, façonnés , tournés, polis, taillés , bronzés ou ayant subi quelque autre façon , avec ou sans parties en bois , cuivre ou alliages de cuivre, pesant par pièces :

1° Plus de cinq livres, par poud: un rouble soixante -dix or: réduction , 10 % ;

2° Cinq livres et moins , par poud deux roubles soixante dix or : réduction , 10 %.

§ 156. — Ouvrages en fil d'archal :

1° En fil de fer et d'acier.

Subdivision b. — Rubans des cardes et cardes de tout genre , par poud quatre roubles quarante or: réduction, 20%.

3° Clous en fil d'archal, clous de cordonnier, clous de tappissier dits semences, clous à ferrer, clous en fonte forgée, rivets, goupilles et chevilles pour pianos, par poud deux roubles soixante - dix or: réduction, 10%.

§ 160. — Faux et faucilles, hache paille et serpes, ciseaux à tondre les moutons, bêches, pelles, râteaux, houes et fourches, par poud un rouble quarante or; réduction, 15%.

§ 161. — Outils pour arts, métiers, fabriques et usines, par poud un rouble quarante or: réduction, 15%.

§ 167. — Machines, appareils et leurs modèles, complets ou non complets , montés ou non montés :

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France, Russie.

2° Gazomètres, compteurs à eau, moteurs à gaz, à air chaud, à pétrole , machines magnéto , machines à coudre et à tricoter ; locomobiles (hormis ceux dénommés à l'alinéa 5) , tenders , pompes à incendie (hormis celles dénommées à l'alinéa 5) ; machines de toute espèce, non spécialement dénommées , en fonte , fer , acier avec ou sans parties en autres métaux, par poud un rouble soixante-dix or: réduction, 10%.

4° Machines et appareils agricoles, non pourvus de moteurs à vapeur et non spécialement dénommés, ainsi que leurs modèles, par poud soixantedix copecks or: réduction, 25°/o.

§ 169. — Instruments et appareils de mathématiques, de dessin linéaire, de physique , de chimie et de chirurgie (y compris les bandages), appareils et accessoires télégraphiques, téléphoniques, photographiques, appareils pour l'éclairage électrique , manomètres , indicateurs , anémomètres, hydromètres, compteurs, sphères géographiques , verres à lunettes , à lorgnettes, verres ardents, loupes, verres (l'optique de toute espèce et prismes sans monture, par poud huit roubles or: réduction, 15%.

Remarque 1. — Ustensiles pour les travaux de laboratoire, ceux employés en médecine et dans les pharmacies, en argile, en grès, verre, porcelaine, etc., acquittent les droits d'entrée d'après les paragraphes correspondants du tarif, selon la matière dont ils sont faits.

Remarque 2. — Acquittent de même les droits d'entrée, d'après les paragraphes correspondants du tarif, les parties de rechange des éléments électriques, des batteries et autres appareils importés séparément qui s'anéantissent par l'usage et qu'il faut remplacer, telles que plaques de zinc, de cuivre et autres pour éléments , charbons de cornue pour piles pour lampes et laternes.

§ 172. — Instruments de musique: 2° pianinos, par pièce quatrevingt roubles or: réduction, 20%.

4° Instruments de musique de tout genre non spécialement dénommés ; accessoires d'instruments de musique importés séparément , tels que : archets, cordes en boyau ou en soie (les cordes métalliques sont sujettes aux droits du § 155), claviers, martelets (les chevilles pour pianos sont sujettes aux droits du § 156, alinéa 3), métronomes, diapasons, crans, etc., par livre, vingt copecks or: réduction, 20%.

Remarque. — Les instruments de musique acquittent les droits conjointement avec le poids des boîtes et des étuis qui leur sont propres.

6° Papier à écrire pour ouvrages de typographie, de litograpbie, de reliure et de confiserie avec ornements tels que: dorure, argenture, bronzage, impressions, découpures en dentelles, dessins, appliques, bordures, armoiries, chiffres, images, etc. ; papier à cigarettes , papier fin à envelopper dit de Chine ; papier colorié sur un côté ou sur les deux côtés (mais non colorié en pâte), ouvrages en papier , envelloppes , abatjour , fleurs artificielles en papier et autres, par poud dix roubles soixante or : réduction, 20 %•

Etoffes tissées et tricotées non spécialement dénommées , en laine ou en poil de chèvre, unies, chinées, avec ou sans mélange de coton :

Commerce.

b) En tissu de laine peignée ou avec mélange de ce tissu, par livre un rouble cinquante or: réduction, 20%.