Ouvrages tricotés, même avec traces de couture
b) En demi-soie, par livre trois roubles or : réduction, 10%.
c) De toute autre espèce, par livre un rouble or: réduction, 20%.
2. Cordons et tresses de passementerie et de bonneterie , agréments, franges, glands, garnitures et autres ouvrages tressés :
a) En soie et demi-soie, par livre trois roubles or: réduction, 10%.
b) De toute autre espèce, par livre un rouble or: réduction, 20%. Remarque. — Les ouvrages dénommés aux alinéas 1, c, et 2, b, avec
mélange de soie et de clinquant (or ou argent faux), en guise d'ornements, acquittent 30% en sus des droits d'entrée fixés par lesdits alinéas. § 207;
1° Dentelles de toutes sortes faites à la main, dentelles de soie faites à la machine (blondes), broderies et entre-deux de soie , par livre, sept roubles cinquante or: réduction, 10%.
1° Chapeaux et autres coiffures de tout genre pour dames, garnis de rubans , de fleurs , de plumes , etc., par livre dix-huit roubles or ; réduction, 15%.
§ 210. Ex-alinéa 1er :
1° Chapeaux en poil, demi-poil et feutre, achevés ou préparés, par pièce, un rouble vingt or : réduction, 25%. § 213:
Plumes apprêtées d'autruche , de marabout , d'oiseaux de paradis et autres semblables, plumages et tissus en plumes pour garnitures de vêtements : fleurs artificielles, hormis celles en porcelaine, faïence, papier et cuir ; plantes décoratives artificielles avec mélange de matières précieuses, par livre brute huit roubles or: réduction, 15%.
Remarque 1. — Les plumes et les peaux d'oiseaux rares ou communs garnies de plumes imitant les plumes de prix non apprêtées , ainsi que les parties détachées de tout genre de fleurs artificielles , acquittent un droit d'entrée de quatre roubles en or par livre: réduction, 15%.
Articles de mercerie et de toilette non spécialement dénommés, montés ou non montés, jouets d'enfants :
1° Mercerie fine contenant des matières de prix telles que soie, aluminium , nacre , corail, écaille , ivoire , émail , ambre et autres matières précieuses , métaux dorés ou argentés et compositions métalliques , ouvrages de toute espèce non spécialement dénommés en nacre, écaille, ivoire et ambre, par livre deux roubles or: réduction, 10%;
2° Mercerie commune avec parties, montures ou ornements en métaux non précieux et alliages métalliques (non dorés et non argentés), en corne, os, bois, porcelaine, pierres gemmes, verre, écume de mer, baleine, jais, celluloïde, lave et autres matières de bas prix; ouvrages de toute espèce
France, Russie, Serbie.
non spécialement dénommés, en corne, os, écume de mer, baleine, jais, celluloïde, lave et cire, par livre cinquante copecks or : réduction, 20%.
Remarque 3. — Les étuis des objets auxquels s'applique le présent paragraphe acquittent les droits selon les matières dont ils sont confectionnés.
Un Arrangement ultérieur déterminera pour chaque paragraphe, en francs et en roubles , la quotité correspondante des droits spécifiques réduits sur la base indiquée ci-dessus.
Au cas où le Gouvernement impérial serait amené à promulguer un double tarif douanier , le bénéfice de l'application du tarif le plus réduit sera de plein droit attribué aux produits d'origine française.
Art. 3. — La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Saint-Pétersbourg, le (19 juin) 1er juillet 1893; elle entrera en vigueur le (30 juin) 12 juillet de la même année et demeurera exécutoire jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncée.
En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Fait à Saint Pétersbourg, le (cinq) dix-sept juin de l'an de grâce mil huit cent quatre vingt-treize.
Signé: Montebello. Serge Witte. N. Chichkine:
