LIBÉRIA, FRANCE

Arrangement relatif à la délimitation des possessions de la France et des territoires de la République de Libéria; signé à Paris le 8 décembre 1892 #)

Archives Diplomatiques i894.

Les soussignés :

Hanotaux , Ministre plénipotentiaire, directeur des Consulats et des affaires commerciales au Ministère des Affaires étrangères de la République française, etc., etc. ;

Eaussmann , chef de division au sous - secrétariat d'Etat des Colonies de la République française etc., etc. ;

Et le Baron de Stein , Ministre résident et consul général de la République de Libéria en Belgique, commissaire de la République de Libéria près le Gouvernement de la République française, etc., etc.

Délégués par le Gouvernement de la République française et par le Gouvernement de la République de Libéria, à l'effet de préparer un accord relatif à la délimitation des possessions françaises et des territoires de la République de Libéria,

*) Les ratifications ont été échangées a Paris le 10 août 1894.

Délimitation.

Sont convenus des dispositions suivantes, de part et d'autre, sauf ratifications des Gouvernements respectifs:

Article premier. — Sur la Côte d'Ivoire et dans l'intérieur , la ligne frontière entre les possessions françaises et la République de Libéria sera constituée comme suit conformément au tracé rouge porté sur la carte annexée au présent arrangement en double et paraphée, savoir :

1° Par le thalweg de la rivière Cavally jusqu'à un point situé à environ 20 milles au sud du confluent de la rivière Fodédougou - Ba, à l'intersection du 6o30' de latitude nord et du 9ol2' de longitude ouest;

2° Par le parallèle passant par ledit point d'intersection jusqu'à la rencontre du 10° de longitude ouest de Paris, étant entendu, en tout cas, que le bassin du grand Seisters appartient au Libéria et que le bassin du Fodédougou -Ba appartient à la France;

3° Par le méridien 10° jusqu'à sa rencontre avec le 7° de latitude pord ; à partir de ce point, la frontière se dirigera en ligne droite vers le noint d'intersection du 11° avec le parallèle qui passe par Tembi-Counda, étant entendu que la ville de Barmaquirlla et la ville de Mahomadou appartiendront à la République de Libéria, les points de Naalah et de Mousardou restant par contre à la France;

4° La frontière se dirigera ensuite vers l'ouest, en suivant ce même parallèle jusqu'à sa rencontre, au 13° de longitude ouest de Paris, avec la frontière franco-anglaise de Sierra-Leone.

Ce tracé devra, en tous cas, assurer à la France le bassin entier du Niger et de ses affluents.

Art. 2. — La navigation sur la rivière Cavally, jusqu'au confluent du Fodédougou-Ba , sera libre et ouverte au trafic et aux habitants des deux pays.

La France aura le droit de faire, à ses frais, dans le cours ou sur l'une et l'autre rive du Cavally, les travaux qui pourraient être nécessaires pour le rendre navigable, restant toutefois entendu que, de ce fait, aucune atteinte ne sera portée aux droits de souveraineté qui, sur la rive droite, appartiennent à la République de Libéria. Dans le cas où les travaux exécutés donneraient lieu à l'établissement de taxes , celles-ci seraient déterminées par une nouvelle entente entre les deux Gouvernements.

Art. 3. — La France renonce aux droits résultant pour elle des anciens traités conclus sur différents points de la côte des Graines, et reconnaît la souveraineté de la République de Libéria sur le littoral à l'ouest de la rivière Cavally.

La République de Libéria abondonne, de son côté , toutes les prétentions qu'elle pouvait faire valoir sur les territoires de la Côte d'Ivoire, situés à l'est de la rivière Cavally.

Art. 4. — La République de Libéria facilitera, comme par le passé, dans la mesure de ses moyens, le libre engagement des travailleurs sur la côte de Libéria par le Gouvernement français ou par ses ressortissants. Les mêmes facilités seront accordées réciproquement à la République de Libéria et à ses ressortissants, sur la partie française de la Côte d'Ivoire.

Art. 5. — En reconnaissant à la République de Libéria les limites

Monaco, Pays-Bas.

qui viennent d'être déterminées, le Gouvernment de la République française déclare qu'il n'entend s'engager que vis-à-vis de la République libérienne libre et indépendante, et fait toutes ses réserves, soit pour le cas où cette indépendance se trouverait atteinte , soit dans le cas où la République de Libéria ferait abandon d'une partie quelconque des territoires qui lui sont reconnus par la présente Convention.

Fait à Paris, en double exemplaire, le 8 décembre 1892.

(L. S.) Signé: G. Hanotaux.

J. Haussmann.

Baron de Stein.

MONACO - PAYS-BAS. Convention d'extradition; signée à la Haye le 26 juin 1894#).

Archives Diplomatiques i894.

Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et Sa Majesté la Reine des Pays-Bas, et, en son nom, Sa Majesté la Reine Régente du Royaume, ayant résolu, d'un commun accord, de conclure une nouvelle Convention pour l'extradition des malfaiteurs, ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir :

Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco, le sieur Gérard, Henri- Arnaud -Nicolas Rietstap , Chevalier de son Ordre de Saint - Charles , son Consul général à La Haye;

Et Sa Majesté la Reine Régente du Royaume, les sieurs Jonkheer Jean Roëll, chevalier de l'Ordre du Lion Néerlandais, Ministre des affaires étrangères de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas, et Guillaume van der Kaay, chevalier de l'Ordre du Lion Néerlandais, Ministre de la Justice de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas ;

Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants:

Article premier. — Le Gouvernement de Monaco et le Gouvernement du Pays-Bas s'engagent à se livrer réciproquement, suivant les règles déterminées par les articles suivants, à l'exception de leurs nationaux, les individus condamnés ou prévenus à raison d'un des faits ci-après énumérés, commis hors du territoire de l'Etat auquel l'extradition est demandée :

1° Attentat contre la vie du Souverain ou des membres de sa famille;

2° Meurtre ou assassinat, meurtre ou assassinat commis sur un enfant ;

3° Menaces faites par écrit et sous une condition déterminée ;

4° Avortement, procuré par la femme enceinte ou par d'autres;

•) Les ratifications ont été échangées à La Haye, le 18 août 1894.

Extradition.

5° Sévices, ayant occasionné une grave lésion corporelle ou la mort, sévices commis avec préméditation ou sévices graves ;

6° Viol ; attentat à la pudeur ; le fait d'avoir, en dehors du mariage, un commerce charnel avec une fille ou une femme au-dessous de l'âge de seize ans , ou avec une femme au-dessus de cet âge, lorsque le coupable sait qu'elle est évanouie ou sans connaissance; actes d'immoralité, lorsque le coupable sait que la personne avec laquelle il les commet, est évanouie ou sans connaissance, ou lorsque cette personne n'a pas atteint l'âge de seize ans ; excitation d'une personne au-dessous de cet âge à commettre ou à subir des actes d'immoralité ou à avoir, en dehors du mariage, un commerce charnel avec un tiers;

7° Excitation de mineurs à la débauche et tout acte ayant pour objet de favoriser la débauche de mineurs;

8° Bigamie ;

9° Enlèvement, recel, suppression, substitution ou supposition d'un enfant ;

10° Enlèvement de mineurs;

11° Contrefaçon ou altération de monnaies ou de papier-monnaie, entreprise dans le dessein d'émettre ces monnaies ou ce papier-monnaie comme non contrefaits et non altérés , ou mise en circulation de monnaies ou de papier-monnaie contrefaits ou altérés, lorsqu'elle a lieu à dessein;

12° Contrefaçon ou falsification de timbres et de marques de l'Etat ou de marques d'ouvrier exigées par la loi;

13° Faux en écriture et usage fait à dessein de l'écriture fausse ou falsifiée; détention ou introduction de l'étranger de billets d'une banque de circulation fondée en vertu de dispositions légales , dans le dessein de les mettre en circulation comme n'étant ni faux ni falsifiés, lorsque l'auteur savait, au moment où il les a reçus, qu'ils étaient faux ou falsifiés;

14° Faux serment;

15° Corruption de fonctionnaires publics; concussion; détournement commis par des fonctionnaires ou par ceux qui sout considérés comme tels ;

16° Incendie allumé à dessein, lorsqu'il peut en résulter un danger commun pour des biens ou un danger de mort pour autrui; incendie allumé dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un profit illégal au détriment de l'assureur ou du portenr légal d'un contrat à la grosse ;

17° Destruction illégale commise à dessein d'un édifice appartenant en tout ou en partie à un autre, ou d'un édifice ou d'une construction, lorsqu'il peut en résulter un danger commun pour des biens ou un danger de mort pour autrui;

18° Actes de violence commis en public, à forces réunies, contre des personnes ou des biens ;

19° Le fait illégal commis à dessein de faire couler à fond, de faire échouer , de détruire , de rendre impropre à l'usage ou de détériorer un navire, lorsqu'il peut en résulter un danger pour autrui;

20° Emeute et insubordination des passagers à bord d'un navire contre le capitaine et des gens de l'équipage contre leurs supérieurs;

Monaco, Pays-Bas.

21° Le fait, commis à dessein, d'avoir mis en péril un convoi sur un chemin de fer ; 22° Vol ; 23° Escroquerie ; 24° Abus de blanc - seing ; 25° Détournement ; 26° Banqueroute frauduleuse.

Sont comprises dans les qualifications précédentes la tentative et la complicité , lorsqu'elles sont punissables d'après la législation du pays auquel l'extradition est demandée.

Toutefois , l'extradition n'aura lieu que pour autant que l'infraction aura été constatée de telle manière que les lois du pays, où la personne poursuivie sera trouvée , permettraient sa détention et sa mise en jugement, si le crime ou le délit y avait été commis, et qu'elles n'interdiraient pas son extradition.

Art. 2. — L'extradition n'aura pas lieu :

1° Lorsque le fait a été commis dans un pays tiers et que le Gouvernement de ce pays requiert l'extradition;

2° Lorsque la demande en sera motivée par le môme fait, pour lequel l'individu réclamé a été jugé dans le pays auquel l'extradition est demandée et du chef duquel il y a été condamné, absous ou acquitté ;

3° Si, d'après les lois du pays auquel l'extradition est demandée, la prescription de l'action ou de la peine est acquise avant l'arrestation de l'individu réclamé, ou, l'arrestation n'ayant pas encore eu lieu, avant qu'il ait été cité devant le tribunal pour être entendu.

Art. 3. — L'extradition n'aura pas lieu aussi longtemps que l'individu réclamé est poursuivi pour le même fait dans le pays auquel l'extradition est demandée.

Art. 4. — Si l'individu réclamé est poursuivi ou subit une peine pour une autre infraction que celle qui a donné lieu à la demande d'extradition, son extradition ne sera accordée qu'après la fin de la poursuite dans le pays auquel l'extradition est demandée, et, en cas de condamnation, qu'après qu'il aura subi sa peine ou qu'il aura été gracié. Néanmoins, si d'après les lois du pays qui demande l'extradition, la prescription de la poursuite pouvait résulter de ce délai , son extradition sera accordée , si des considérations spéciales ne s'y opposent , et sous l'obligation de renvoyer l'extradé aussitôt que la poursuite dans ce pays sera finie.

Art. 5. L'individu extradé ne pourra être ni poursuivi ni puni, dans le pays auquel l'extradition a été accordée, pour un fait punissable quelconque non prévu par la présente Convention et antérieur à son extradition, ni extradé à un Etat tiers , sans le consentement de celui qui a accordé l'extradition , à moins qu'il n'ait eu la liberté de quitter de nouveau le pays susdit pendant un mois après avoir été jugé, et, en cas de condamnation, après avoir subi sa peine ou après savoir été gracié.

Il ne pourra pas non plus être poursuivi ni puni du chef d'un crime ou d'un délit prévu par la Convention , antérieur à l'extradition , sans le consentement du Gouvernement qui a livré l'extradé et qui pourra, s'il le

Extradition.

juge convenable, exiger la production de l'un des documents mentionnés dans l'art. 7 de la présente Convention. Toutefois, ce consentement ne sera pas nécessaire lorsque l'inculpé aura demandé spontanément à être jugé ou à subir sa peine, ou lorsqu'il n'aura pas quitté, dans le délai fixé plus haut, le territoire du pays auquel il a été livré.

Art. 6. Les dispositions du présent traité ne sont point applicables aux délits politiques. La personne qui a été extradée à raison de l'un des faits de droit commun mentionnés à l'art. 1, ne peut, par conséquent, en aucun cas, être poursuivie et punie dans l'état auquel l'extradition à été accordée, à raison d'un délit politique commis par elle avant l'extradition , ni à raison d'un fait connexe à un semblable délit politique , à moins qu'elle n'ait eu la liberté de quitter de nouveau le pays pendant un mois après avoir été jugée et , en cas de condamnation , après avoir subi sa peine ou après avoir été graciée.

Art. 7. — L'extradition sera demandée par la diplomatique et ne sera accordée que sur la production de l'original ou d'une expédition authentique , soit d'un jugement de condamnation , soit d'un ordonnance de mise en accusation ou de renvoi devant la justice répressive avec mandat d'arrêt, soit d'un mandat d'arrêt délivré dans les formes prescrites par la législation de l'Etat qui fait la demande, et indiquant suffisamment le fait dont il s'agit, pour mettre l'Etat requis à même de juger s'il constitue, d'après sa législation, un cas prévu par la présente convention, ainsi que la disposition pénale qui lui est applicable.

Art. 8. — Les objets saisis en la possession de l'individu réclamé seront livrés à l'Etat requérant , si l'autorité compétente de l'Etat requis en a ordonné la remise.

Art. 9. — En atténdant la demande d'extradition par la voie diplomatique , l'arrestation provisoire de l'individu , dont l'extradition peut être requise aux termes de la présente Convention, pourra être demandée :

Du côté de la Principauté de Monaco , par le Gouverneur général, l'Avocat général ou le Juge d'instruction ;

Du côté des Pays - Bas , par tout Officier de justice ou tout Juge d'instruction (juge commissaire).

L'arrestation provisoire est soumise aux formes et aux règles prescrites par la législation du pays auquel la demande est faite.

Art. 10. — L'étranger arrêté provisoirement aux termes de l'article précédent, sera, à moins que son arrestation ne doive être maintenue pour un autre motif, mis en liberté, si dans le délai de vingt jours après la date du mandat d'arrestation provisoire , la demande d'extradition par la voie diplomatique , avec remise des documents prescrits par la présente Convention, n'a pas été faite.

Art. 11. — Lorsque, dans la poursuite d'une affaire pénale non politique, un des Gouvernements jugera nécessaire l'audition de témoins se trouvant dans l'autre Etat, une Commission rogatoire sera envoyée à cet effet par la voie diplomatique, et il y sera donné suite en observant les lois du pays où les témoins seront invités à comparaître. En cas d'urgence, toutefois, une Commission rogatoire pourra être directement adressée

Monaco, Pays-Bas.

par l'autorité judiciaire dans l'un des Etats à l'autorité judiciaire dans l'autre Etat.

Toute Commission rogatoire , ayant pour but de demander une audition de témoins, devra être accompagnée d'une traduction française.

Art. 12. — Si, dans une cause pénale non politique, la comparution personnelle d'un témoin dans l'autre pays est nécessaire ou désirée, son Gouvernement l'engagera à se rendre à l'invitation qui lui sera faite, et en cas de consentement, il lui sera accordé des frais de voyage et de séjour, d'après les tarifs et règlements en vigueur dans le pays où l'audition devra avoir lieu , sauf le cas où le Gouvernement requérant estimera devoir allouer au témoin une plus forte indemnité.

Aucun témoin, quelle que soit sa nationalité, qui , cité dans l'un des deux pays, comparaîtra volontairement devant les juges de l'autre pays, ne pourra y être poursuivi ou détenu pour des faits ou condamnations criminels antérieurs, ni sous prétexte de complicité dans les faits objets du procès où il figurera comme témoin.

Art. 13. — Lorsque dans une cause pénale non politique la confrontation de criminels détenus dans l'autre Etat, ou bien la communication de pièces de conviction ou de documents qui se trouveraient entre les mains des autorités de l'autre pays, sera jugée utile ou nécessaire, la demande en sera faite par la voie diplomatique , et l'on y donnera suite à moins de considérations spéciales qui s'y opposent , et sous l'obligation de renvoyer les criminels et les pièces.

Art. 14. — Le transit, à travers le territoire de l'un des Etats contractants , d'un individu livré par une tierce puissance à l'autre partie et n'appartenant pas au pays du transit, sera accordé sur la simple production, en original ou en expédition authentique, de l'un des actes de procédure mentionnés à l'art. 7, pourvu que le fait servant de base à l'extradition soit compris dans la présente convention et ne rentre pas dans les prévisions des art. 2 et 6, et que le transport ait lieu, quant à l'escorte, avec le concours de fonctionnaires du pays qui a autorisé le transit sur son territoire.

Les frais du transit seront à la charge de l'Etat requérant:

Art. 15. — Les Gouvernements respectifs renoncent de part et d'autre à toute réclamation pour la restitution des frais d'entretien , de transport et autres, qui pourraient résulter, dans les limites de leurs territoires respectifs, de l'extradition des prévenus, accusés ou condamnés , ainsi que de ceux résultant de l'exécution des Commissions rogatoires, du transport et du renvoi des criminels à confronter, et de l'envoi et de la restitution des pièces de conviction ou des documents.

Au cas où le transport par mer serait jugé préférable , l'individu à extrader sera conduit au port que désignera l'agent diplomatique ou consulaire du Gouvernement requérant, aux frais duquel il sera embarqué.

Art. 16. — La présente Convention, laquelle n'est pas applicable aux Colonies, ne sera exécutoire qu'à dater du vingtième jour après sa promulgation dans les formes prescrites par les lois des deux pays.

A partier de sa mise à exécution, la Convention du 10 août 1876

Luxembourg, Etrangers.

cessera d'être en vigueur et sera remplacée par la présente Convention, laquelle continuera à sortir ses effets jusqu'à six mois après déclaration contraire de la part de l'un des deux Gouvernements.

Elle sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans le délai de deux mois ou plus tôt si faire se peut.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs on signé la présente Convention et y ont apposé leurs cachets.

Fait en double, à La Haye, le vingts-six juin mil huit cent quatrevingt-quatorze.

(L. S.) Signé: Rietstap.

Roell.

Van der Kaay.