‹ Recueil de traités: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit internationalChapitre 95 sur 99 · II · texte numérisé non relu

II

Turquie.

Juin. 13.

Août 7.

— Nov. 1.

1876. Nov. 16.

Î877. Juin 15.

1876. Déc. 23.

1877. Janv. 20.

1877. Fëvr. 7.

— Févr. 28.

— Mars 4.

— Avril 26.

— Avril 29.

— Mai 6/31.

— Juin ?.

— Oct. 3.

— Déc. 20.

1878. Janv. 31.

— Janv. 31.

— Févr. 23.

— Mars 3.

— Juin 1.

— Juin 4.

Juin 13.

Juill. 13.

— Juill. 1.

— Juill. 13.

Juill^l?.

Août 25.

— Août 3/28.

1878. Sept. 30 (18).

1879. Sept. 4 (Août 23)

1878. Oct. 22.

1879. Août 19.

1878. Oct. 28.

1879. Oct. 25.

1878. Déc. 17.

Févr. 8 (Janv.

Autriche-Hongrie. Correspondance concernant la fermeture du port de Klek. III.

Russie. Acceptation de Tultimatum russe. III. Allemagne, Autriche -Hongrie etc. Correspondance concernant la proposition de la Turquie de substituer le Croissant à la Croix-rouge pour les ambulances ottomanes. V.

Allemagne, Autriche - Hongrie etc. Protocoles des

Conférences de Constantinople. III.

Monténégro. Convention concernant le ravitaillement

de Nicksich. ^ III. 470

Serbie. Protocole pour le rétablissement de la paix. III. 171 Firman impérial pour la confirmation de la paix avec

la Serbie. ' III

Circulaire concernant le Protocole de Londres du 31 mars. III Circulaire concernant la déclaration de guerre de la Russie. III Manifeste de guerre. III Instructions concernant les mesures à prendre sur le

Danube. III Autriche -Hongrie 5 Russie. Correspondance relative

à la navigation du Danube. III Règlement concernant le prises maritimes. III Russie. Capitulation d'Omer-Pacha. III Proclamation du Sultan au sujet de la déchéance du

Prince Milan-Obrénovich. III Russie. Protocole pour fixer les bases préalables de

la paix. III. 240

Russie. Convention d armistice. III. 241

Roumanie. Convention concernant la remise de Viddin

aux troupes roumaines. III. 244

Russie. Préliminaires de paix signés à San-Stefano. III. 246 Allemagne, Argentine (Confédération), etc. Convention d'Union postale universelle. III. 699 Grande-Bretagne. Convention d'alliance défensive. III. 272 Allemagne, Autriche - Hongrie etc. Protocoles du

Congrès de Berlin. III. 276

Grande-Bretagne. Annexe à la Convention du 4 juin. III. 274 Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Traité de Berlin. III. 449 Allemagne, Autriche -Hongrie etc. Procès - verbaux de la Commission instituée pour s'enquérir de l'état des populations émigrées dans le Rhodope. V. 3

Allemagne, Autriche ■ Hongrie etc. Procès-verbaux

concernant la ratification du Traité de Berlin. III Allemagne , Autriche ■ Hongrie etc. Protocoles et Comptes - rendus de la Commission instituée pour élaborer l'organisation de la Roumélie Orientale. VII. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Protocoles de la

Commission pour la délimitation de la Bulgarie. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Protocoles de la

Commission pour la délimitation de la Serbie. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Protocoles de la Commission pour la délimitation de la Roumélie Orientale.

Allemagne, Autriche ■ Hongrie etc. Acte fixant la frontière Roumano-Bulgare.

Grèce. Protocoles des Conférences tenues à Prévéza pour îa rectification des frontières de la Grèce.

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