‹ Recueil des arbitrages internationaux (volume 2)Chapitre 13 sur 183 · AVANT-PROPOS XIX · texte numérisé non relu

AVANT-PROPOS XIX

vrage de M. Moore ne donne, d'une façon utile, que les arbitrages américains; il s'arrête en 1898 et, parles exigences d'une rédaction particulière, en Digeste, Tunité de la procédure, quand elle renferme plusieurs affaires, l'unité d'une même aiïaire, quand elle offre plusieurs aspects, se trouvent profondément rompues. La Pasicrisie de M. La Fontaine, qui s'attache à l'ordre des traités d'arbitrage, tient beaucoup plus compte des compromis que des jugements : toute procédure en est absente; pas d'exposé de faits; pas d'analyse de mémoires ; pas de renseignements sur les suites de la sentence.

L'historien désirerait connaître les faits, au cours desquels est né le htige ; le pacifique, en examinant les suites de la sentence, voudrait mesurer sur elles l'efficacité de l'arbitrage ; le juriste aimerait à rapprocher du jugement les arguments des plaideurs : aucun n'entend se limiter, ni dans le temps, ni dans l'espace.

C'est à toutes ces curiosités que ce Recueil se propose de donner satisfaction, en reformant tour à tour, à partir de la fin du XYlll^ siècle, les dossiers des plus importantes afïaires d'arbitrage, dont il soit actuellement possible de retrouver la trace et de donner l'analyse.

Reconstituer ces dossiers à l'aide des documents originaux, soit imprimés, soit manuscrits, puis les réduire par des résumés, des analyses, des citations ou des extraits, de manière à les rendre plus accessibles, les ramener enfin à l'unité d'une même langue, celle de l'Institut de droit international et de la Conférence de la Paix, tel est le -but, essentiellement documentaire, de cet ouvrage, où les procédures, groupées d'après la date de l'événement qui met fin à leur cours, se dérouleront dans toute leur unité, sans que les sentences se séparent des arguments des parties, ni les compromis des circonstances qui leur ont donné naissance.

Dès lors, on voit notre plan. Pour chaque affaire : un exposé des faits (§1); puis, le texte du compromis et la procédure avec une analyse des mémoires (§ II) ; enfin, la sentence et ses suites (§ III). Quand, au lieu d'un arbitrage unique, il s'agit d'une commission mixte arbitrale, alors, pour chacune des multiples affaires soumises à son examen, ces différentes rubriques se reforment à l'intérieur du § 111, qui renferme ses décisions. Mais était-ce assez, pour chaque

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