AVOCAT
(Exercice de
la profession d').
)ur objet de permettre aux femmes munies des de licencié en droit de prêter le serment d'aw .ercer cette profession
Idetn .
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Documents Proposition Rapport prt Rapport prt Rapport et en Tunisi Rapport et d'avocat p 1° Rappor 2" Décret
Décret relat
Arrêté déte pr août V.
Décret relat tude et de licence et
Annexes :
en exécut en droit e 2" Modèle
Circulaire n à la licenc
Décret sur 1
Annexes : j
étrangèrei
annexes :
de loi (Cham,hre des députés). ......
isenté à la Ghanibre des députés
isenté au Sénat
Décret sur l'exercice de la profession d'avocat e
Id
Id
Décret concernant l'exercice de la profession
rès les tribunaux français de Tuni-ic :
Id
BACCALAURÉAT en Droit Idem ....
Id
Id
Id
BACCALAURÉAT de l'enseignement secondaire Idem ....
f à la licence en droit
'minant la date d'application du décret du *05 sur la licence en droit
f aux droits d'examens, de certificats d'apti-
diplômes à acquitter par les aspirants à la
t droit . ....
/" Modèles de certificats d'aptitude établis on du décret du 1" août Ï905 sur la licence
t du décret du 7 juin 1906
du diplôme de bachelier en droit
îlative aux droits à acquitter par les aspirants
;e en droit
e baccalauréat de l'enseignement secondaire. instruction pour les épreuves de langues vivantes ....... i
BAC
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
BACCALAUREAT de 1 enseignement secondaire
Idem
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Lettre du Ministre de VInstruction publique au présidentde la Commission de l'enseignement de la Chambre des députés
Propositions du Ministre de l'Instruction publique adoptées par la Commission de l'enseignement . . . .
Décret du 31 mai 1902 relatif au plan d'études de l'enseignetnetit secondaire
Arrêté du 31 mai 1902 concernant li répartition des matières de l'enseignement secondaire
Circulaire du 19 juillet 1902 contenant les instructions relatives au plan d'études de l'enseignement secondaire.
Arrêté relatif au baccalauréat de l'easeigaement secondaire
Annexes : Modèles de demandes d'admission, d'autorisation pour les candidats au baccalauréat de l'enseignement secondaire
Modèles de Livret scolaire
Modèles da Certificats d'aptitude
Modèles de Diplômes
{Modèles établis en exécution des décret et arrêté du 31 mai 1902 relatifs au baccalauréat de l'enseignement secondaire)
Circulaire du 10 décembre 1903 pour l'envoi d'exemplaires du livret scolaire
Circulaire du 10 décembre 1903 pour l'envoi de modèles des certificats d'aptitude
Cir..u'.aire relaiisc à l'emploi do tables trigonomélriques aux examens du baccalaaréat
Décret relatif aux sanctions du baccalauréat de l'enseignement secondaire
Arrêté fixant les dates auxquelles seront mises à exécution les dispositions du décret du 31 mai 1ÎK)2 relaiil au baccalauréat
Décret relatif à l'épreuve de langue arabe aux examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie d'Alger
Décret fixant les conditions d'âge et les droiis à perce- \oir pour le baccalauréat
Circulaire relative à la suppression de la session extraordinaire de mars-avril pour le baccalauréat
Circulaire relative aux conditions d'âge et aux droits à percevoir pour les divers baccalauréats.. ^
Arrêté fixant la rémunération des membres des jurys d'examens du baccalauréat
Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys du baccalauréat
Circulaire relati\ e à la session de baccalauréat d'octobrenovembre
Décret portant iatroduciioa de la langue russe dans les épreuves du baccalauréat
3 juillet 1902.
22 juillet \90i.
28 juillet 1902.
13 déc. l'.>02.
15 déc. 1902.
18 déc. 1902.
18 dcc. VK>2.
2i déc. 1".!02
30 déc. 19u2
31 juillet 1<.»0 '.
17 déc. 1903.
BAC
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
BACCALAURÉAT de lensi ignement secondaire
Idem. . .
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Arrêté con.-tituant une commission pour l'examen des dictionnaires dont les canilidats au baccalauréat pourront faire usage dans les épreuves écrites de langues étrangères vivantes
Arrêté relatif aux dictionnaires autorisés pour l'épreuve écrite de langue étrangère vivante au baccalauréat. . .
Circulaire relative aux dictionnaires dont les candidats au baccalauréat peuvent faire usage à l'épreuve écrite de langue étrangère vivante
Circulaire portant interprétation des décret et arrêté du 31 mai 1902 sur le baccalauréat
Décret relatif à l'épreuve de langue arabe aux examens du baccalauréat dans l'Académie d'Alger , .
Annexe : Instruction pour l'épreuve de langue arabe au baccalauréat dans l'Académie d'Alger
Circulaire relative à la constitution des jurys du baccalauréat
Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles les candidats au baccalauréat pourront subir, en 1904, les épreuves de langue étrangère vivante sur la langue russe
Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux à faire subir les épreuves de langue russe aux examens du baccalauréat
Circulaire relative aux épreuves de langues étrangères vivantes (séries B et D) du baccalauréat de l'enseignement secondaire
Instruction relative aux examens du baccalauréat ....
Arrêté relatif aux candidats au baccalauréat
Circulaire relative aux candidats au baccalauréat admis à la première partie
Circulaire relative au baccalauréat de l'enseignement secondaire
Circulaire relative au baccalauréat de l'enseignement secondaire {2" partie : Série philosophie)
Arrêté autorisant l'usage d'un dictionnaire italien pour l'épreuve écrite de langue étrangère vivante à l'examen du baccalauréat
Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1905, l'épreuve de langue russe à l'examen de la première partie du baccalauréat, .....
Circulaire relative aux épreuves de la I" partie du baccalauréat
Circulaire relative à la composition de sciences physiques au baccalauréat (2^ partie, 2' série : Mathématiques)
Circulaire relative au baccalauréat de l'enseignement secondaire
Circulaire relative à la composition de sciences du baccalauréat (2' partie : Philosophie)
Circulaire relative à l'usage de l'orthographe allemande dans les examens et concours
19 déc. 1903.
1" mars 1904.
1" mars 1904.
10 mars 1904.
5 mai 1904.
10 mai 1904.
4 juin 1904.
17 juin 1904.
22 juin 1904.
25 juin 1904.
1" nov. 1904.
15 nov. 1904.
30 nov. 1904.
20 déc. 1904.
3 février 1905.
10 mars 1905.
24 mars 1905.
20 juin 1905.
