‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 1005 sur 1090 · GOI · texte numérisé non relu

GOI

BAC

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS

OBJET

ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

BACCALAURÉAT

de l'enseigne-

ment secondaire

Circulaire relative aux candidats à la 2» partie du bacca-

lauréat appelés sous les drapeaux le 10 octobre 1905 .

18 juillet 1905.

Idem ....

Décret modifiant les articles 19 et 20 du décret du 31 mai

Id

1902 relatil au baccalauréat

1" août 1905.

Circulaire relative à l'interrogation sur les auteurs philo-

sophiques au baccalauréat

Id

Circulaire répondant à certaines questions relatives au

baccalauréat de l'enseignement secondaire

30 avril 1906.

Id. . . . .

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1906, l'épreuve de langue russe à l'exa-

men de 11 1" partie du baccalauréat

15 mai 1906.

Id

Instruction complémentaire pour les épreuves de langue

arabe au baccalauréat dans l'Académie d'Alger ....

28 juin 1906.

Id

Décret modifiant l'instruction pour les épreuves de

langues étrangères vivantes du baccalauréat

22 juillet 1906.

Circulaire relative aux programmes de mathématiques

Id

pour le baccalauréat

27 nov. 1906.

Arrêté désignant un dictionnaire allemand dont les can-

didats au baccalauréat sont autorisés à faire usage à

l'épreuve écrite de langue étrangère vivante

20 déc. li>06.

Id

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles pourront être subies, en 1907, les épreuves de langue

russe au baccalauréat

30 juin 1907.

Id

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1908, l'épreuve de langue russe à l'exa-

Id

men du baccalauréat

10 février U)08.

Circulaire pour l'inscription des candidats en vue de plu-

sieurs séries du baccalauréat

12 février 1908.

Décret modifiant les articles 19 et 20 du décret du 31 mai

1902 relatif au baccalauréat de l'enseignement secon-

Id

daire

22 déc. 1908.

11 janvier 1909.

Décret portant réorganisation des études médicales {art, 2).

BACCALAURÉAT

(Enseignement

secondaire

classique).

Décret relatif à l'interrogalion de langue vivante à la première partie du baccalauréat de l'enseignement se-

condaire classique

24 juUlet 1899.

Idem ....

Décret autorisant l'usage du dictionnaire pour l'épreuve

de la version latine au baccalauréat de l'enseignement

secondnire classique

14 janvier 1900.

Id

Rapport présenté à ce sujet au Conseil supérieur de l'Instruction publique par M. Clairin, membre du

Id. . . . .

Conseil

Circulaire relative à l'interrogation de langue vivante

(espagnole et italienne) à la 1" partie du baccalauréat.

16 mai 1900.

Id

Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire

Id

[art. 25)

31 mai 1902.

Arrête relatif au baccalauréat de l'enseignement secon-

daire [art. 19)

31 mai 1902.

Circulaire relative à l'emploi de Tables trigonométriques

aux examens du baccalauréat

3 juillet 1902.

BAC

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

BACCALAUREAT

(Enseignement

secondaire

classique).

Idrm . . .

Id. . . .

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id

Id

BACCALAUREAT

Enseignement

secondaire

moderne).

Idetn .

Id. . .

Id. . .

Id. . .

Id. . .

Arrête fixant les dates auxquelles seront mises à exécution les dispositions du décret du 31 mai l'J02 relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 2) . .

Décret fixant les droits à percevoir pour le baccalauréat de l'enseignement secondaire classique

Circulaire relative à la suppression de la session extraordinaire de mars avril pour le baccalauréat

Circulaire l'elative aux droits à percevoir pour les divers baccalauréats

Arrêté portant ouverture d'une dernière session de baccalauréat en mars 1903

Circulaire relative à l'ouverture, en mars 1903, d'une dernière session de baccalauréat classique {2' partie) . .

Arrêté portant ouverture, en mars 1903, d'une session d'examens pour la première partie du Ijaccalauréat de l'enseignement secondaire classique

Circulaire relative à l'ouverture, en mars 1903, d'une session extraordinaire de baccalauréat classique (i''" partie)

Arrêté relntif au baccalauréat

Circulaire relative aux jurys d'examen du baccalauréat. .

Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys de baccalauréat, professeurs de l'enseignement secondaire

Circulaire relative à la session de baccalauréat d'octobrenovembre

Circulaire relative au baccalauréat

Circulaire relative à la constitution des jurys du baccalauréat

Circulaire relative aux candidats admis à la 1" partie . .

Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. '25) •

Arrêté relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 19)

Arrêté fixant la rémunération des membres des jurys d'examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne

Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne

Circulaire relative à l'emploi de tables trigonométriques aux examens du baccalauréat

Arrêté fixant les dates auxquelles seront mises à exécution les dispositions du déci-et du 31 mai 1902 relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire (art. .2). . .

Décret fixant les droits à percevoir pour le baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne

28 juillet 1902.

15 déc. 1902.

18 déc. 1902.

18 déc, 1902.

24 janvier 1903.

27 janvier 1903.

£0 janvier 1903.

5 février 19 3.

m mars 1903.

4 avril 1903.

25 mai 1903.

31 juillet 1903.

18 février 1904.

10 mai 1904.

31 mai UK)2.

31 mai 1902.

3 juin 1902.

3 juin 1902.

3 juillet 1902.

28 juillet 11H)2.

15 déc. 1902.

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