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BAC
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS
OBJET
ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
BACCALAURÉAT
de l'enseigne-
ment secondaire
Circulaire relative aux candidats à la 2» partie du bacca-
lauréat appelés sous les drapeaux le 10 octobre 1905 .
18 juillet 1905.
Idem ....
Décret modifiant les articles 19 et 20 du décret du 31 mai
Id
1902 relatil au baccalauréat
1" août 1905.
Circulaire relative à l'interrogation sur les auteurs philo-
sophiques au baccalauréat
Id
Circulaire répondant à certaines questions relatives au
baccalauréat de l'enseignement secondaire
30 avril 1906.
Id. . . . .
Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1906, l'épreuve de langue russe à l'exa-
men de 11 1" partie du baccalauréat
15 mai 1906.
Id
Instruction complémentaire pour les épreuves de langue
arabe au baccalauréat dans l'Académie d'Alger ....
28 juin 1906.
Id
Décret modifiant l'instruction pour les épreuves de
langues étrangères vivantes du baccalauréat
22 juillet 1906.
Circulaire relative aux programmes de mathématiques
Id
pour le baccalauréat
27 nov. 1906.
Arrêté désignant un dictionnaire allemand dont les can-
didats au baccalauréat sont autorisés à faire usage à
l'épreuve écrite de langue étrangère vivante
20 déc. li>06.
Id
Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles pourront être subies, en 1907, les épreuves de langue
russe au baccalauréat
30 juin 1907.
Id
Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1908, l'épreuve de langue russe à l'exa-
Id
men du baccalauréat
10 février U)08.
Circulaire pour l'inscription des candidats en vue de plu-
sieurs séries du baccalauréat
12 février 1908.
Décret modifiant les articles 19 et 20 du décret du 31 mai
1902 relatif au baccalauréat de l'enseignement secon-
Id
daire
22 déc. 1908.
11 janvier 1909.
Décret portant réorganisation des études médicales {art, 2).
BACCALAURÉAT
(Enseignement
secondaire
classique).
Décret relatif à l'interrogalion de langue vivante à la première partie du baccalauréat de l'enseignement se-
condaire classique
24 juUlet 1899.
Idem ....
Décret autorisant l'usage du dictionnaire pour l'épreuve
de la version latine au baccalauréat de l'enseignement
secondnire classique
14 janvier 1900.
Id
Rapport présenté à ce sujet au Conseil supérieur de l'Instruction publique par M. Clairin, membre du
Id. . . . .
Conseil
Circulaire relative à l'interrogation de langue vivante
(espagnole et italienne) à la 1" partie du baccalauréat.
16 mai 1900.
Id
Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire
Id
[art. 25)
31 mai 1902.
Arrête relatif au baccalauréat de l'enseignement secon-
daire [art. 19)
31 mai 1902.
Circulaire relative à l'emploi de Tables trigonométriques
aux examens du baccalauréat
3 juillet 1902.
BAC
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
BACCALAUREAT
(Enseignement
secondaire
classique).
Idrm . . .
Id. . . .
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id
Id
BACCALAUREAT
Enseignement
secondaire
moderne).
Idetn .
Id. . .
Id. . .
Id. . .
Id. . .
Arrête fixant les dates auxquelles seront mises à exécution les dispositions du décret du 31 mai l'J02 relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 2) . .
Décret fixant les droits à percevoir pour le baccalauréat de l'enseignement secondaire classique
Circulaire relative à la suppression de la session extraordinaire de mars avril pour le baccalauréat
Circulaire l'elative aux droits à percevoir pour les divers baccalauréats
Arrêté portant ouverture d'une dernière session de baccalauréat en mars 1903
Circulaire relative à l'ouverture, en mars 1903, d'une dernière session de baccalauréat classique {2' partie) . .
Arrêté portant ouverture, en mars 1903, d'une session d'examens pour la première partie du Ijaccalauréat de l'enseignement secondaire classique
Circulaire relative à l'ouverture, en mars 1903, d'une session extraordinaire de baccalauréat classique (i''" partie)
Arrêté relntif au baccalauréat
Circulaire relative aux jurys d'examen du baccalauréat. .
Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys de baccalauréat, professeurs de l'enseignement secondaire
Circulaire relative à la session de baccalauréat d'octobrenovembre
Circulaire relative au baccalauréat
Circulaire relative à la constitution des jurys du baccalauréat
Circulaire relative aux candidats admis à la 1" partie . .
Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. '25) •
Arrêté relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 19)
Arrêté fixant la rémunération des membres des jurys d'examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne
Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne
Circulaire relative à l'emploi de tables trigonométriques aux examens du baccalauréat
Arrêté fixant les dates auxquelles seront mises à exécution les dispositions du déci-et du 31 mai 1902 relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire (art. .2). . .
Décret fixant les droits à percevoir pour le baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne
28 juillet 1902.
15 déc. 1902.
18 déc. 1902.
18 déc, 1902.
24 janvier 1903.
27 janvier 1903.
£0 janvier 1903.
5 février 19 3.
m mars 1903.
4 avril 1903.
25 mai 1903.
31 juillet 1903.
18 février 1904.
10 mai 1904.
31 mai UK)2.
31 mai 1902.
3 juin 1902.
3 juin 1902.
3 juillet 1902.
28 juillet 11H)2.
15 déc. 1902.