BIBLIOTHEQUES
Idem . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Id. . . .
Circulaire relative à la suppression de la session extraordinaire de mars-avril pour le baccalauréat
Circulaire relative aux droits à percevoir pour les divers baccalauréats
Arrêté portant ouverture d'une dernière session de baccalauréat en mars 1903
Circulaire relative à l'ouverture, en mars 1903, d'une dernière session de baccalauréat moderne (2^ partie). . .
Arrêté portant ouverture, en mars 1903, d'une dernière session d'examens pour la 1" partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire classique
Circulaire relative à l'ouverture, en mars 1903, d'une session extraordinaire de baccalauréat classique (l'« partie)
Circulaire relative à la session de baccalauréat d'octobrenovembre
Circulaire relative aux candidats au baccalauréat admis à la première partie
Circulaire relative au baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne {Régime du décret du o juin 1891).
Arrêté relatif au grade de bachelier es sciences délivré an lycée impérial de Galata-Seraï (Constantinople) . . . .
Circulaire relative à l'emploi de la subvention de l'État aux bibliothèques des Universités. •
Circulaire du 7 mars 1898 relative au même objet. . . .
Décret portant concession de logements à titre gratuit dans les bibliothèques de l'État
Arrêté portant création d'une « Section des prêts à long terme » dans diverses bibliothèques
Annexe à cet arrêté : Liste des ouvrages inscrits au catalogue des « Sections des prêts à long terme». . .
Arrêté relatif aux prêts de manuscrits et de livres, de bibliothèque à bibliothèque
Décret modifiant les décrets portant règlement pour la Bibliothèque nationale
Circulaire relative aux prêts et récolements dans les Bibliothèques universitaires
Décret modifiant l'article 3 du décret du 1" juillet 1897 sur les bibliothèques des villes
Circulaire concernant la modification de l'article 3 du décret du l"- juillet 1897 relatif aux bibliothèques des villes
Circulaire relative aux vols de manuscrits ou de livres rares dans les bibliothèques municipales
Décret relatif au personnel des bibliothèques de l'Arsenal, Maaarine et Sainte-Geneviève
Arrêté portant modification au règlement de la Bibliothèque nationale
18 déc. 1902.
18 déc. 1902.
24 janvier 1903.
27 janvier 1903.
30 janvier 1903.
5 février 1903.
31 juillet 1903.
15 nov^ 1904.
24 déc. 1904.
4 octobre 1904.
10 juin 1899.
21 mai 1901.
24 déc. 1901.
30 juillet 1902.
1" déc. 1902.
(3 mars 1903.
20 mars 1903.
10 octobre 1903.
25 sept. 1905.
14 octobre 1905.