‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 1006 sur 1090 · BIBLIOTHEQUES · texte numérisé non relu

BIBLIOTHEQUES

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Circulaire relative à la suppression de la session extraordinaire de mars-avril pour le baccalauréat

Circulaire relative aux droits à percevoir pour les divers baccalauréats

Arrêté portant ouverture d'une dernière session de baccalauréat en mars 1903

Circulaire relative à l'ouverture, en mars 1903, d'une dernière session de baccalauréat moderne (2^ partie). . .

Arrêté portant ouverture, en mars 1903, d'une dernière session d'examens pour la 1" partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire classique

Circulaire relative à l'ouverture, en mars 1903, d'une session extraordinaire de baccalauréat classique (l'« partie)

Circulaire relative à la session de baccalauréat d'octobrenovembre

Circulaire relative aux candidats au baccalauréat admis à la première partie

Circulaire relative au baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne {Régime du décret du o juin 1891).

Arrêté relatif au grade de bachelier es sciences délivré an lycée impérial de Galata-Seraï (Constantinople) . . . .

Circulaire relative à l'emploi de la subvention de l'État aux bibliothèques des Universités. •

Circulaire du 7 mars 1898 relative au même objet. . . .

Décret portant concession de logements à titre gratuit dans les bibliothèques de l'État

Arrêté portant création d'une « Section des prêts à long terme » dans diverses bibliothèques

Annexe à cet arrêté : Liste des ouvrages inscrits au catalogue des « Sections des prêts à long terme». . .

Arrêté relatif aux prêts de manuscrits et de livres, de bibliothèque à bibliothèque

Décret modifiant les décrets portant règlement pour la Bibliothèque nationale

Circulaire relative aux prêts et récolements dans les Bibliothèques universitaires

Décret modifiant l'article 3 du décret du 1" juillet 1897 sur les bibliothèques des villes

Circulaire concernant la modification de l'article 3 du décret du l"- juillet 1897 relatif aux bibliothèques des villes

Circulaire relative aux vols de manuscrits ou de livres rares dans les bibliothèques municipales

Décret relatif au personnel des bibliothèques de l'Arsenal, Maaarine et Sainte-Geneviève

Arrêté portant modification au règlement de la Bibliothèque nationale

18 déc. 1902.

18 déc. 1902.

24 janvier 1903.

27 janvier 1903.

30 janvier 1903.

5 février 1903.

31 juillet 1903.

15 nov^ 1904.

24 déc. 1904.

4 octobre 1904.

10 juin 1899.

21 mai 1901.

24 déc. 1901.

30 juillet 1902.

1" déc. 1902.

(3 mars 1903.

20 mars 1903.

10 octobre 1903.

25 sept. 1905.

14 octobre 1905.

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