BIB-BOU
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS
OBJET
ARRÊTÉS, ETC
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BIBLIOTHÈaUES
Annexe : Règlement de la Bibliothèque nationale approuvé le 3i janvier 1894 par le Ministre de l'Instruction
publiûue
Idem ....
Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907
(Extrait)
30 janvier 1907.
Arrêté instituant une Commission supérieure des biblio-
thèques et fixant la composition de cette Commission. .
12 janvier 1909.
BOURSES
Licence, Diplô-
mes détude»,
Agrégation,
Bourses d'études
Décret portant réorganisation de l'École normale supé-
Idem ....
rieure (art. 7)
10 nov. 1903.
A 'Tête déterminant les conditions auxquelles des bour^^es
pourront être accordées près les Facultés des sciences
et des lettres à des étudiants étrangers
25 nov. 1903.
Id. . . .
Rapport et Décret relatifs au concours pour l'admission à l'École normale supérieure et l'obtention des bourses de licence:
Id
1° Rapport
10 mai 1904.
Id
Id
2° Décret
10 mai 1904.
Arrêté fixant le programme de mathématiques générales
dans lequel sera pris le sujet de composition du Groupe II
au concours pour l'admission à l'École normale supé-
rieure et l'obtention des bourses de licence
10 janvier 1905.
Id
AiTété relatif à la seconde composition de mathématiques du Groupe I au concours pour l'admission à l'École
normale supérieure et l'obtention des bourses de licence.
11 janvier 1905.
Id. ....
Circulaire relative aux bourses de licence
Id
Arrêté fixant la rémunération des membres des jurys du concours pour l'admission à l'École normale supérieure
et l'obtention des bourses de licence. .
21 février 1905.
Id
Circulaire relative à l'épreuve écrite de langue vivante au concours pour l'École normale supérieure et les bourses
Id
(!o licence
20 mars 1905.
Décret modifiant les articles 8 et 13 du décret du 10 mai
1904 relatif au concours pour l'admission à l'École nor-
male supérieure et l'obtention des bourses de licence.
29 juillet 1905.
Id
Circulaire relative aux candid;its classés pour les bourses
de licence
17 nov. 1905.
Décret relatif au.N: élèves de l'École normale supérieure
et aux boursiers de licence [Section des Sciences). . .
22 déc. 1905.
Id
Décret relatif aux aspirants à la licence es lettres qui ont subi avec succès les épreuves écrites du concours pour l'admission à l'École normale supérieure et l'obtention
Id
des bourses de licence
28 déc. 1907.
Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909
Id
[art. 37)
26 déc. 1908.
Arrêté fixant le programme de l'épreuve d'arabe au con-
cours pour l'admission à l'École normale supérieure et
BOURSES
l'obtention des bourses de licence
(Doctorat en
médecine, —
Pharmacie).
Arrêté relatif aux bourses de doctorat en médecine . . .
8 déc. 1898.
Idem ....
Arrêté relatif aux bourses de doctorat en médecine. . . .
15 février 1900.
