MÉDICALES
COMPTABILITÉ
Idem. . . .
Id
Arrêté portant création d'une Commission archéologique de l'Indo-Chine
18 janvier 1908.
3 juin 1S98.
Décret instituant une Commission chargée d'étudier les questions relatives aux relations de la Ville et de l'Université de Paris ...
Décret portant que le Président du Conseil municipal de Paris fait partie de droit de la Commission mixte instituée par le décret du 30 mars 1899 à l'eiïet d'étudier les questions relatives aux relations de la Ville et de l'Université de Paris
Arrêté instituant une Commission chargée de rechercher quelles modifications il y a lieu d'apporter dans l'organisation des études médicales et nommant les membres de cette Commission ...
Arrêté relatif aux frais de passage en Algérie des fonctionnaires du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts
Annexe à cet arrêté : Tableau déterminant le classement des fonctionnaires, employés et gens de service relevant du Ministère de l'Instruction 2^ublique et des Beaux- Arts (i" Section. Instruction publique) sur les hâliments faisant le service de la correspondance entre la France et l'Algérie
Rapport et Décret relatifs aux attributions du Gouverneur général de l'Algérie :
Id
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1° Rapport
21 août 1898.
23 août 1898.
2° Décret
Rapport et Décret relatifs aux Délégations financières algériennes :
Id
Id
Id
1" Rapport
21 août 1898.
23 août 1898.
16 nov. 1898.
2° Décret
Loi approuvant la convention passée entre l'État et la Ville de Paris pour le dégagement du Musée de Cluny et de la Sorbonne et ouvrant à cet efl'et au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1898, un crédit extraordinaire de 600 COO francs. . . .
COM
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
COMPTABttrrÉ.
Idem, . . .
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Id. ....
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Id. . . . .
Id
Convention entre l'État et la Ville de Paris pour le dégagement du Musée de Cluny et de la Sorhonne [24 octobre 1898)
Avis du Conseil d'État sur la question de savoir si les Universités qui ont institué, en dehors des grades établis par l'État, des titres d'ordre exclusivement scientifique, peuvent percevoir des droits à l'occasion de la collation de ces titres, et, en cas d'affirmative, à quels articles du budget des Universités et Facultés ces droits peuvent être inscrits en recettes
4janv. 189*.).
28 mars 1899.
26 mai 1899.
30 mai 1899.
2 juin 1899.
10 juin 1899.
16 oct. 18W.
G déc. 1899.
13 avril 1900.
19 déc. 1900.
16 mars 1901.
19 mars 1901.
10 juin 1901.
14 juillet 1901.
24 février 1902.
19 avril 1902.
31 mai 1902.
3 juin 1902.
57 et 57 n. 3-58
Décret modifiant l'organisation administrative du Musée Guimet — et annexes : Loi du 7 août 1885. — Convention
Circulaire relative à la perception de rétributions pour études et examens en vue des titres scientifiques institués par les Universités
Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 {art. 23)
Décret fixant les traitements des commis d'inspection académique de la métropole
Circulaire relative à l'emploi de la subvention do l'État aux bibliothèques des Universités. ... . . . • .
Circulaire du 7 mars 1898 relative au même objet ....
Circulaire relative au versement des droits afférents à
l'examen de la licence es lettres mention « Langues
Circulaire relative au mode de perception des droits établis aux profit des Universités par la loi du 30 mai 1899.
Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900 (art. 36 et Annexe : État G).
Circulaire relative à la perception des droits des titres
Annexes : Modèles : Relevé des bulletins de versement ;
Relevé des quittances à souche ; Titre de perception. .
Loi portant création d'un budget spécial pour l'Algérie. .
Décret relatif aux traitements des assistants du Muséum. Décret relatif aux ti-aitements des professeurs des Écoles
d'études
Loi portant création d'une Caisse des recherches scienti-
Loi ouvrant un crédit extraordinaire pour la célébration du centenaire de Victor Hugo.
Décret relatif aux traitements des professeurs des Écoles supérieures de pharmacie ....... ......
Circulaire relative aux retenues à verser sur les allocations attribuées pour cours complémentaires dans les
Arrêté fixant la rémunération des membres des jurys d'examens du baccalauréat et l'enseignement secondaire moderne
