VI. Ens. sup. Lois et Réylcmenls

GOM

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

PAGES

COMPTABILITE

Idem . . .

Id. . . .

Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne

Décret portant règlement d'administration publique pour l'organisation et le fonctionnement de la Caisse des recherches scientifiques

Décret fixant les droits à percevoir pour les baccalauréats de l'enseignement secondaire, de l'enseignement secondaire classique et moderne

Circulaire relative aux droits à percevoir pour les divers baccalauréats

Arrêté fixant la rémunération des membres des jurys d'examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire

Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys du baccalauréat de l'enseignement secondaire . .

Décret relatif au traitement du secrétaire de l'Académie de Paris

Loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire pour la célébration du centenaire d'Edgar Quinet

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1903 (Extrait)

Décret relatif aux traitements des professeurs des Écoles supérieures de pharmacie

Décret relatif au traitement du secrétaire de l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Paris ....

Circulaire relative à la rémunération des membres des jurys de baccalauréat, professeurs de l'enseignement secondaire

Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire pour subvention à l'expédition scientifique du Pôle Sud. . .

Décret fixant les traitements et indemnités du personnel de l'Académie de médecine

Décret fixant les cadres, traitements et indemnités des agents attachés au Muséum d'histoire naturelle. . . .

Circulaire relative au décompte des traitements, allocations et retenues concernant les fonctionnaires de l'enseignement supérieur en congé pour maladie, par application du g 7 de l'article 16 du décret du 9 novembre 1853, et les suppléants de ces fonctionnaires

Décret relatif aux traitements des professeurs de l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Paris. . .

Décret portant création de places nouvelles dans le cadre des professeurs des Facultés de médecine des départements

Décret modifiant le décret du 17 mai 1898 relatif à l'organisation de l'Institut français d'Archéologie orientale du Caire

Décret relatif au personnel du Bureau central météorologique

Décret fixant le nombre des cliaires, des cours et conférences à la Faculté des sciences et à la Faculté des lettres de l'Université de Paris . . .

3 juin 1902.

3 juillet 1902.

15 déc. 1902.

18 déc. 1902.

23 déc. 1902.

31 mars 1903.

7 avril 1903.

12 mai 1903.

25 mai 1903.

10 juin 1903.

1" juillet 1903.

16 nov. 1903.

26 janvier 1904.

27 janvier 1904.

5 août 1904.

23 uov. 1904.

COM

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

COMPTABILITE

Idem,

Id.

Avis du Conseil d'État au sujet du droit à pension des fonctionnaires rétribués sur les fonds spéciaux des Universités 30 nov. 1904.

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel admi nistratif de l'École normale supérieure 8 janvier 1905.

Arrêté fixant la rémunération des membres des jurys du concours pour l'admission à l'École normale supérieure et l'obtention des bourses de licence 21 février 1905,

Décret fixant le traitement des professeurs de 1" classe des Facultés et des Écoles supérieures de pharmacie des départements 1" mai 1905.

Décret relatif au classement, aux traitements et à l'avan cément des secrétaires et commis d'académie et d'in spection académique l" mai 1905.

Décret relatif au personnel des bibliothèques de l'Arsenal Mazarine et Sainte-Geneviève 25 .sept. 1905.

Arrêté relatif au service médical de l'École normale supé rieure 28 nov. 1905.

Loi concernant la séparation des Églises et de l'État (Extrait) 9 déc. 1905.

Circulaire pour l'application de l'article 73 de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée 21 janv. 190tj.

Loi approuvant une Convention entre l'État, la Ville de Paris et l'Université de Paris pour la construction d'un Institut chimique, et autorisant le Ministre de l'Instruction publique à attribuer à l'Université de Paris une subvention de 750000 francs 3 avril 1906.

Annexe à cette loi

Loi autoi'isant le Ministre de l'Instruction publique à engager une somme de 300 000 francs nécessaire pour la construction d'un Institut de physique à l'Université de Nancy 18 avril 1906.

Loi autorisant le Ministre de l'Instruction publique engager une somme de 90 000 Irancs pour l'achat et l'installation de divers instruments à l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon 18 avril 1906.

Décret relatif aux débits d'examens, de certificats d'aptitude et de diplômes à acquitter par les aspirants à la licence en droit 7 juin 1906.

Circulaire relative aux droits à acquitter par les aspirants à la licence en droit 9 juin 1906.

Décret fixant le nombre des chaires, cours et conférences de la Faculté des sciences et de la Faculté des lettres de rUniveriité de Paris, rétribués sur les fonds de l'État 18 août 1906.

Loi modifiant le 2« § de l'article 17 de la loi organique du 30 novembre 1875, relatif à l'indemnité législative. . . 23 nov. 1906.

Décret fixant les droits à percevoir pour études, examens, certificat de capacité et visa du certificat en vue de la capacité en droit 15 déc. 1906.

Décret fixant le nombre des chaires dans les Facultés et à l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Paris et le nombre des cours et conférencee de la Faculté des sciences et do la Faculté des lettres de cette I Université [20 janvier 1907.

84ii-843

COM

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TITRES DES LOIS, DECRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

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COMPTABILITE

Idem. . .

Id.

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Extrait)

Décret relatif à la suppression du droit de robe et à la fixation des droits d'examen à percevoir dans les Facultés et les Ecoles d'enseignement supérieur. , . . .

Circulaire relative à la suppression du droit de robe et à la fixation des droits d'examen à percevoir dans les Facultés et les Ecoles d'enseignement supérieur

Circulaire pour l'application du décret du 15 décemlirc 1906, fixant les droits à percevoir des aspirants au ccitificat de capacité en droit

Décret modifiant les dispositions de l'article 8 du décret du 14 mai 1887 relatives aux gens de service des Archives nationales

jVrrêté portant règlement pour l'adjuvat et le prosectorat à la Faculté de médecine do l'Université de Paris (art. 3, () et 1.5)

Lui portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique d'un crédit extraordinaire pour la célébration des lunérailles de Marcelin Berthelot ; . .

Décret relatif aux cours et conférences de la Faculté des sciences de l'Université de Paris

Décret relatif au classement des secrétaires des Facultés et Ecoles supérieures de pharmacie de Paris

Décret relatif au classement des secrétaires des Facultés .et Ecoles supérieures de pharmacie des Départements . .

Décret relatif au classement des commis des Facultés et Écoles supérieures de pharmacie (Paris et Départements)

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Extrait)

Décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des chargés de cours complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des sciences et des lettres

Décret relatif aux traitements, au classement et%, l'avancement des chefs de travaux et des préparateurs des Facultés des sciences

Circulaire relative aux chargés de cours complémentaires et maîtres de conférences des Facultés des sciences et des lettres et aux chefs de travaux et préparateurs des Facultés des sciences

Décret rendant justiciable de la Cour des comptes l'agent spécial de l'Institut de France et fixant le montant de son cautionnement

Décret relatif au personnel de l'Ecole pratique de la Faculté de médecine de l'Université de Paris (art. 6, 7 et 8)

Décret portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité du matériel du Muséum d'histoire naturelle ;

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909 (art. 37)

30 janvier 1907.

2o février 1907.

27 février 1907.

27 février .1907.

15 mars 1907.

20 mars 1907.

22 août 1907.

29 nov. 190/.

29 nov. 1907.

31 déc. 1907.

25 mars 1908.

lô juillet 1908.

28 sept. 1908.

26 déc. 1908.